Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Sotteville-lès-Rouen

La fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective municipale de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sotteville-lès-Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-08	Avis de marché
2016-11-14	Informations complémentaires
2017-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2016-35
Brève description:

La fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective municipale de la Ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Charcuterie 📦
Services traiteur 📦
Volaille fraîche 📦
Viandes diverses 📦
Poissons 📦
Produits laitiers 📦
Crème glacée 📦
Pain 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sotteville-lès-Rouen
Adresse postale: BP 19
Code postal: 76301
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-sotteville-les-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: m.cote.marches.publics@mairie-sotteville-les-rouen.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396383
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Séance d'ouverture des plis non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 22
Intitulé du lot: Produits surgelés (légumes, viandes et dérivés, entrées, desserts, fromages)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 178 250 EUR 💰
Durée de l'accord: 365 jours
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 100 750 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 11 625 EUR 💰
Intitulé du lot: Sandwiches
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de sandwiches.
Valeur estimée hors TVA: 3 875 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries salées
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de pâtisseries salées.
Intitulé du lot: Volailles fraiches et lapins
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de volailles fraiches et lapins.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraiches
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de viandes fraiches.
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de poissons frais.
Intitulé du lot: Beurre, œufs et fromages
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison de beurre, d'œufs et de fromages.
Intitulé du lot: Glaces
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de glaces.
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture et livraison de boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 34 875 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture et livraison de boissons.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture durable
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture durable.

Intitulé du lot: Viandes fraîches issues de l'agriculture durable
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture et livraison de viandes fraîches issues de l'agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 15 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîches issues de l'agriculture durable
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture et livraison de volailles fraîches issues de l'agriculture durable.
Valeur estimée hors TVA: 7 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre, œufs et fromages issus de l'agriculture durable
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture et livraison de beurre, œufs et fromages issus de l'agriculture durable.

Intitulé du lot: Produits bio — épicerie
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture et livraison de produits bio -épicerie.
Intitulé du lot: Produits bio — produits laitiers
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture et livraison de Produits bio — produits laitiers.
Intitulé du lot: Produits bio — fruits et légumes
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture et livraison de Produits bio — fruits et légumes.
Intitulé du lot: Produits bio — viandes fraîches
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture et livraison de Produits bio — viandes fraîches.
Intitulé du lot: Produits bio — volailles
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture et livraison de Produits bio — volailles.
Intitulé du lot: Produits bio — produits surgelés
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture et livraison Produits bio — produits surgelés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-lès-Rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Dc1 (ou équivalent) complété; attestations d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité; DC 2 (ou forme libre); justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat; d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références des prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat; pour les lots nº 3, 6, 7, 14, 15, 20 et 21, le candidat devra fournir l'attestation d'agrément sanitaire ou bien une attestation dérogatoire permanente de son établissement (en application de l'arrêté du 28.6.1994 modifié le 30.12.2009).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des plis non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760681300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Sotteville-lès-Rouen; direction des finances, service marchés publics
Courrier électronique: assistante.marches@mairie-sotteville-les-rouen.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les marchés sont susceptibles d'être renouvelés à leur terme.

Rubrique ll.1.6: les candidats peuvent remettre une offre pour un seul lot, plusieurs lots, ou la totalité des lots.

Rubrique ll.2.7: l'exécution des marchés commencera à compter de leur date de notification.

Rubrique lV.1.3: il s'agit de marchés sans montant minimum ni montant maximum traités à prix unitaires.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Georges Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (code de justice administrative article L.551-1 à L. 551-12 pour les pouvoirs adjudicateurs) pouvant être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat; référé contractuel (code de justice administrative article L.551-13 à L.551-23) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Georges Flaubert, BP 500 Cedex 2
Téléphone: +33 0235081270 📞
Source: OJS 2016/S 218-396383 (2016-11-08)

Informations complémentaires (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404351
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396383
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2016/S 222-404351 (2016-11-14)

Avis d'attribution de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Code postal: 76300
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie.sotteville-rouen.fr 🌏
Téléphone: +33 235636060 📞
Fax: +33 235623557 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089613
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Sans montant minimum ni maximum par an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description:

Fourniture et livraison de produits surgelés (légumes, viandes et dérivés, entrées, fromages et desserts).

Informations complémentaires: Sans montant minimum ni maximum par an.
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description:

Fourniture et livraison d'épicerie pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de charcuterie pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de sandwiches pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de pâtisseries salées pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Intitulé du lot: Volaillesfraiches et lapins
Brève description:

Fourniture et livraison de volailles fraiches et lapins pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de viandes fraiches pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de poissons frais pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Intitulé du lot: Beurre Oeufs Fromages
Brève description:

Fourniture et livraison de beurre, oeufs et fromages pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de glaces pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de boulangerie pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de boissons pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de fruits et de légumes frais issus de l'agriculture durable pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Intitulé du lot: Viandes fraiches issues de l'agriculture durable
Brève description:

Fourniture et livraison de viandes fraiches issues de l'agriculture durable pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Intitulé du lot: Volailles fraiches issues de l'agriculture durable
Brève description:

Fourniture et livraison de volailles fraiches issues de l'agriculture durable pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Intitulé du lot: Beurre Oeufs et Fromages
Brève description:

Fourniture et livraison de beurre, d'oeufs et de fromages issus de l'agriculture durable pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Informations complémentaires: Sans montant minimimum ni maximum par an.
Brève description:

Fourniture et livraison de produits bio — épicerie pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de produits bio — produits laitiers pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de produits bio — fruits et légumes pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Intitulé du lot: Produits bio — viandes fraiches
Brève description:

Fourniture et livraison de produits bio —…

… viandes fraiches pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

… volailles pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Fourniture et livraison de produits bio — produits surgelés pour le fonctionnement de la restauration collective municipale de la ville.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Sotteville-lès-Rouen.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
2017-03-03 📅

Référence
Informations complémentaires

Bloc 2, à la section Ii.1.7) Valeur totale du marché (hors Tva), il est indiqué 1 euro. En effet, le logiciel n'accepte pas de lettres mais uniquement des chiffres. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres, chaque lot est sans montant minimum ni maximum annuel".

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 049-089613 (2017-03-06)

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