Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac
Ville de Blagnac
La fourniture de denrées Alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des Crèches, multi-accueil, des Ecoles, des Centres de loisirs (ALSH), de l'espace Seniors, des Repas à domicile et des Services municipaux.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.6.2018.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Blason D'Or
- • Bousquet SAS
- • Brake France Service
- • Davigel
- • delice Et Creation Roux
- • emax Boulangerie Et Patisserie Sophie Et Gael
- • Espagnac Frères
- • PRO A PRO Distribution Sud
- • Terreazur groupe Pomona
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-16 | Avis de marché |
| 2017-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 201703
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Poisson congelé 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Charcuterie 📦
Fournitures pour restauration 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Produits laitiers 📦
Œufs 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Légumes-fruits 📦
Poissons 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064795
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 785 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande surgelée
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande surgelée.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Poisson surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés crus
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes surgelés crus.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 5
Brève description: Volaille fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Découpe de porc et charcuterie fraîche
Numéro du lot: 6
Brève description: Découpe de porc et charcuterie fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie
Numéro du lot: 7
Brève description: Boucherie.
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Numéro du lot: 11
Brève description: Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Oeufs et ovoproduits
Numéro du lot: 13
Brève description: Ufs et ovoproduits.
Intitulé du lot: Produits de pâtisserie
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits de patisserie.
Intitulé du lot: Fruits et légumes de Ivème gamme
Numéro du lot: 17
Brève description: Fruits et légumes de Ivème gamme.
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 20
Brève description: Poisson frais.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 22
Brève description: Fruits et légumes surgelés cuits.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 26
Brève description: Boulangerie.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pondération du prix: 30.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 70.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2017/S 036-064795 (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 201703
Brève description:
La fourniture de denrées Alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des Crèches, multi-accueil, des Ecoles, des Centres de loisirs (ALSH), de l'espace Seniors, des Repas à domicile et des Services municipaux.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.6.2018.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Poisson congelé 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Charcuterie 📦
Fournitures pour restauration 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Produits laitiers 📦
Œufs 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Légumes-fruits 📦
Poissons 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064795
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Ce marché nécessité la production d'échantillons dans les conditions énoncées au réglement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées Alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des Crèches, multi-accueil, des Ecoles, des Centres de loisirs (ALSH), de l'espace Seniors, des Repas à domicile et des Services municipaux.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.6.2018.
Intitulé du lot: Viande surgelée
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande surgelée.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2020.
Intitulé du lot: Poisson surgelé
Numéro du lot: 2
Brève description: Poisson surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés crus
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes surgelés crus.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 5
Brève description: Volaille fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Découpe de porc et charcuterie fraîche
Numéro du lot: 6
Brève description: Découpe de porc et charcuterie fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie
Numéro du lot: 7
Brève description: Boucherie.
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Numéro du lot: 11
Brève description: Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Oeufs et ovoproduits
Numéro du lot: 13
Brève description: Ufs et ovoproduits.
Intitulé du lot: Produits de pâtisserie
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits de patisserie.
Intitulé du lot: Fruits et légumes de Ivème gamme
Numéro du lot: 17
Brève description: Fruits et légumes de Ivème gamme.
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 20
Brève description: Poisson frais.
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2020.
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés cuits
Numéro du lot: 22
Brève description: Fruits et légumes surgelés cuits.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 26
Brève description: Boulangerie.
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6. 2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat,la nature du groupement,du lot concerné,l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1);attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement,en application de l'article 48 du décret 2016-360 du 25/03/16 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23/07/17 relative aux marchés publics(formulaire Dc1);copie des jugements prononcés,si le candidat est en redressement judiciaire;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail;déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé;présentation de la société: raison sociale,forme juridique,éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager lele candidat (formulaire Dc2).Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes.
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Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.; tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pondération du prix: 30.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 70.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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Ce marché nécessité la production d'échantillons dans les conditions énoncées au réglement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2017/S 036-064795 (2017-02-16)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 785 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314770
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064795
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Brève description: Epicerie.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅
2017-06-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2017/S 152-314770 (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées Alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des Crèches, multi-accueil, des Ecoles, des Centres de loisirs(alsh), de l'espace Seniors, des Repas à domicile et des Services municipaux.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/07/2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30/06/2018.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314770
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064795
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie sur rendez-vous à la Direction de la Commande Publique.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 30/06/2018 et pourra être reconduit 2 fois pour des périodes de 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2020.
Les montants indiqués ci-dessus sont les montants maximum pour une période.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées Alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des Crèches, multi-accueil, des Ecoles, des Centres de loisirs(alsh), de l'espace Seniors, des Repas à domicile et des Services municipaux.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/07/2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30/06/2018.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅
2017-06-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie sur rendez-vous à la Direction de la Commande Publique.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 30/06/2018 et pourra être reconduit 2 fois pour des périodes de 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2020.
Les montants indiqués ci-dessus sont les montants maximum pour une période.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2017/S 152-314770 (2017-08-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
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