Acquisition de denrées alimentaires pour la restauration scolaire

Ville de Foix

Acquisition de denrées alimentaires pour la restauration scolaire (accord-cadre à bons de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Foix

Qu'est-ce que c'est ?

• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Purées de fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Volaille
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-03	Avis de marché
2017-01-26	Avis d'attribution de marché
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2016/65
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires pour la restauration scolaire (accord-cadre à bons de commande).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits surgelés 📦
Légumes congelés 📦
Pâtisserie 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Charcuterie 📦
Viande 📦
Volaille 📦
Produits laitiers divers 📦
Yaourt 📦
Œufs 📦
Purées de fruits 📦
Produits alimentaires divers 📦
Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Légumes 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Foix
Adresse postale: Hôtel de Ville — 45 cours Gabriel Fauré — BP 40068
Code postal: 09009
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-foix.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-foix.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Mn6lEd-C6B 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348796
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Montant minimum annuel (en EUR HT): 6 000 montant maximum annuel (en EUR HT): 30 000.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Poissons et crustacés frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Poissons et crustacés frais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 fois.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 6 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 30 000.

Intitulé du lot: Poissons frais issus de l'agriculture biologique certifiés label AB ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description:

Poissons frais issus de l'agriculture biologique certifiés label AB ou équivalent.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 1 500

montant maximum annuel (en EUR HT): 6 000.

Intitulé du lot: Divers surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Divers surgelés.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 5 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 22 000.

Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes surgelés.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 2 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 10 000.

Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Intitulé du lot: Glaces
Numéro du lot: 6
Brève description: Glaces.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 1 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 8 000.

Intitulé du lot: Charcuterie, viande de porc fraîche
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie, viande de porc fraîche.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 8 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 25 000.

Intitulé du lot: Viande de boucherie (produits frais)
Numéro du lot: 8
Brève description: Viande de boucherie (produits frais).
Intitulé du lot: Volailles fraîches, confits, découpes — label Rouge ou équivalent
Numéro du lot: 9
Brève description: Volailles fraîches, confits, découpes — label Rouge ou équivalent.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 10 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 40 000.

Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers.
Intitulé du lot: Produits laitiers fermiers ou de fabrication artisanale
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits laitiers fermiers ou de fabrication artisanale.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel (en EUR HT): 500
Intitulé du lot: Yaourts fermiers
Numéro du lot: 12
Brève description: Yaourts fermiers.
Intitulé du lot: Oeufs plein air
Numéro du lot: 13
Brève description: Oeufs plein air.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 150

montant maximum annuel (en EUR HT): 3 000.

Intitulé du lot: Compotes issues de l'agriculture biologique certifiées label AB ou équivalent
Numéro du lot: 14
Brève description: Compotes issues de l'agriculture biologique certifiées label AB ou équivalent.
Informations complémentaires: montant maximum annuel (en EUR HT): 5 000.
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 15
Brève description: Epicerie.
Informations complémentaires: montant maximum annuel (en EUR HT): 35 000.
Intitulé du lot: Légumes secs
Numéro du lot: 16
Brève description: Légumes secs.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel (en EUR HT): 200
Intitulé du lot: Légumes frais
Numéro du lot: 17
Brève description: Légumes frais.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en EUR HT): 4 000

montant maximum annuel (en EUR HT): 14 000.

Intitulé du lot: Fruits frais
Numéro du lot: 18
Brève description: Fruits frais.
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 19
Brève description: Boulangerie.
Informations complémentaires: montant maximum annuel (en EUR HT): 16 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25.3.2016.

Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), sous format papier uniquement, en lieu et place des Dc1 et Dc2 et sous réserve de fournir l'ensemble des informations relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières demandées par le pouvoir adjudicateur.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé dans les domaines suivants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: (à partir de cette date).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Mn6lEd-C6B 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale, transporteur ou contre récépissé: commune de Foix
Adresse postale: 45 cours Gabriel Fauré — BP 40068
Code postal: 09008
Pays: Ariège 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A la fin du marché concernant la présente consultation.

Le marché sera conclu en lots séparés soit avec des prestataires uniques, soit avec des prestataires groupés conjoints. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

obtention du dossier de Consultation

Le dossier est:

— téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com

— remis gratuitement à l'adresse suivante: Hôtel de Ville, service finances — 45 cours Gabriel Fauré, 09000 Foix

Renseignements d'ordre administratif et technique

Les renseignements d'ordre administratif seront obtenus auprès de Mlle Petrus Émilie — tél: 05/61/05/42/13, Fax 05/61/02/68/92.

Les renseignements d'ordre technique seront obtenus auprès de Mme Papy — tél: 05/61/02/99/27.

Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348796 (2016-10-03)

Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires pour la restauration scolaire (accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi).

Valeur totale du marché: 1 224 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035161
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348796
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Mini: 6 000, maxi: 30 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché

Mini: 6 000, maxi: 30 000 EUR HT/an.

Mini: 1 500, maxi: 6 000 EUR HT/an.

Mini: 5 000, maxi: 22 000 EUR HT/an.

Mini: 2 000, maxi: 10 000 EUR HT/an.

Mini: 1 500, maxi: 10 000 EUR HT/an.

Mini: 1 000, maxi: 8 000 EUR HT/an.

Mini: 8 000, maxi: 25 000 EUR HT/an.

Mini: 5 000, maxi: 25 000 EUR HT/an.

Mini: 10 000, maxi: 40 000 EUR HT/an.

Mini: 500, maxi: 8 000 EUR HT/an.

Mini: 150, maxi: 3 000 EUR HT/an.

Mini: 500, maxi: 5 000 EUR HT/an.

Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Épicerie.
Informations complémentaires:

Mini: 8 000, maxi: 35 000 EUR HT/an.

Mini: 200, maxi: 5 000 EUR HT/an.

Mini: 4 000, maxi: 14 000 EUR HT/an.

Mini: 5 000, maxi: 16 000 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
40
Critère de qualité (nom): - Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
2017-01-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants de la «Valeur totale du lot» correspond au montant maximum du lot sur la durée totale du marché.

Source: OJS 2017/S 021-035161 (2017-01-26)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Foix
Adresse postale: hôtel de Ville - 45, Cours Gabriel Fauré - bP 40068 -

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-263316
Se réfère à l'avis: 2017/S 021-035161
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fromage blanc, yaourt de la ferme
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration scolaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Foix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: terreoirs arriege pyrenees
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lcortolezzis@mairie-foix.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 086-263316 (2023-04-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-264194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 086-264194 (2023-04-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-264344

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes secs issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle issus de circuits courts
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration de la Ville de Foix

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 086-264344 (2023-04-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-264678

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: charcuterie viande de porc fraiche circuit court
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration de la ville

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 086-264678 (2023-04-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-265104

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: viande de Boucherie circuit court
Brève description: fourniture de denrées alimentaires

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 086-265104 (2023-04-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fromages 📦

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-265711

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fromage artisanal
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration collective

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 086-265711 (2023-04-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-266436

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: poissons frais issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 086-266436 (2023-04-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)