Achat et livraison de denrées alimentaires

Mairie de Neuilly-sur-Marne

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Neuilly-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Café, thé et produits connexes › Café
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Conserves de fruits › Fruits secs
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Légumes › Légumes-fruits
• Pommes de terre congelées › Chips et pommes frites
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-04	Avis de marché
2017-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2017-687
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Œufs 📦
Légumes-fruits 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits de boulangerie 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Sandwichs 📦
Confiserie 📦
Café 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vaw4X1k6-W 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date limite de soumission: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-004593
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Pour tous les lots, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés. Toute proposition sans échantillon sera rejetée. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés. Ils doivent être envoyés à l'adresse suivante: Cuisine centrale — à l'attention de M Jean-Louis Mazzucco — 6 avenue Winston Churchill — 93 330 Neuilly-sur-Marne. Livraison impérative entre 6 heures et 10 heures le mardi 21.2.2017 ou le mercredi 22.2.2017. Pour déposer une offre papier: Mairie de Neuilly-Sur-Marne — Service marchés publics — bureau C0.3 — 1 place François Mitterrand — 93331 Neuilly-sur-Marne Cedex (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 — 14:00 à 17:00). Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: 1. Renseignements administratifs. Correspondant: Service des marchés publics — téléphone: 01.43.08.79.47 — fax: 01.43.08.76.99 — courriel: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr — adresse internet: https://www.achatpublic.com

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'épicerie générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'épicerie générale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La première période commence dès la notification du marché et se termine au 31.12.2017. La deuxième période commence le 1.1.2018. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an à partir de la deuxième période.

Intitulé du lot: Beurre — œufs — fromages et produits laitiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Beurre — œufs — fromages et produits laitiers.
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Poissons frais et marinés
Numéro du lot: 5
Brève description: Poissons frais et marinés.
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Boulangerie.
Intitulé du lot: Boissons alcoolisés et non alcoolisés
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons alcoolisés et non alcoolisés.
Intitulé du lot: Biscuits
Numéro du lot: 8
Brève description: Biscuits.
Intitulé du lot: Produits prestige
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits prestige.
Intitulé du lot: Sandwichs
Numéro du lot: 10
Brève description: Sandwichs.
Intitulé du lot: Apéritifs salés et confiserie
Numéro du lot: 11
Brève description: Apéritifs salés et confiserie.
Intitulé du lot: Café et chocolat
Numéro du lot: 12
Brève description: Café et chocolat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est libellé en Euro et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Neuilly-sur-Marne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché a une durée de validité maximale de 4 ans, le renouvellement est prévu pour fin 2020.

Pour tous les lots, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés. Toute proposition sans échantillon sera rejetée.

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés.

Ils doivent être envoyés à l'adresse suivante:

Cuisine centrale — à l'attention de M Jean-Louis Mazzucco — 6 avenue Winston Churchill — 93 330 Neuilly-sur-Marne.

Livraison impérative entre 6 heures et 10 heures le mardi 21.2.2017 ou le mercredi 22.2.2017.

Pour déposer une offre papier:

Mairie de Neuilly-Sur-Marne — Service marchés publics — bureau C0.3 — 1 place François Mitterrand — 93331 Neuilly-sur-Marne Cedex (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 — 14:00 à 17:00).

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:

1. Renseignements administratifs.

Correspondant: Service des marchés publics — téléphone: 01.43.08.79.47 — fax: 01.43.08.76.99 — courriel: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr — adresse internet: https://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

(art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.

Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.

L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.

Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2017/S 004-004593 (2017-01-04)

Avis d'attribution de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 108487.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195897
Se réfère à l'avis: 2017/S 004-004593
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Le montant annuel du marché est sans minimum et sans maximum. Les montants indiqués pour chaque titulaire du marché correspondent au détail quantitatif estimatif proposé. La valeur totale finale annuelle des marchés correspond à la valeur totale des détails quantitatifs estimatifs de tous les marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Beurre — oeufs -Fromages et Produits laitiers
Brève description: Beurre — oeufs -Fromages et Produits laitiers.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅
2017-05-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant annuel du marché est sans minimum et sans maximum.

Les montants indiqués pour chaque titulaire du marché correspondent au détail quantitatif estimatif proposé.

La valeur totale finale annuelle des marchés correspond à la valeur totale des détails quantitatifs estimatifs de tous les marchés.

Source: OJS 2017/S 099-195897 (2017-05-19)

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