Fourniture de denrées alimentaires — 2017

Commune de Saint-Denis de La Réunion

Consultation en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1°, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
Le marché est un accord cadre mono-attributaire sauf pour les lots désignés comme étant en multi attribution, sans minimum et sans maximum.
Concernant les lots désignés comme multi attributaires, le marché est passé à bons de commande avec les trois premiers candidats sur la base des quantités indicatives mentionnées:
70 % du marché sera attribué au prestataire en première position,
20 % au second;
10 % au troisième.
Dans le cas où il y aurait seulement deux prestataires:
70 % du marché sera attribué au prestataire classé en première position,
30 % au second;
dans le cas où il y aurait seulement un seul prestataire la répartition sera la suivante:
100 % du marché sera attribué au seul prestataire classé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.

Qui ?

• Commune de Saint-Denis de La Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Amidons et produits amylacés › Amidons et fécules
• Cacao; chocolat et sucreries › Chocolat et sucreries
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Céréales › Riz
• Eau minérale › Eau minérale plate
• Eau à l'état solide › Glace
• Fromages › Fromage de table
• Fromages › Fromage frais
• Fruits et fruits à coque › Agrumes
• Fruits et fruits à coque transformés › Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
• Herbes et épices › Épices
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes › Légumes-racines et légumes-tubercules
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte › Bâtonnets de poisson
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Conserves de poisson
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de sucre › Desserts
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés
• Volaille › Volaille fraîche

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-06	Avis de marché

Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Pb/Rs
Brève description:

Consultation en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1°, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015. Le marché est un accord cadre mono-attributaire sauf pour les lots désignés comme étant en multi attribution, sans minimum et sans maximum. Concernant les lots désignés comme multi attributaires, le marché est passé à bons de commande avec les trois premiers candidats sur la base des quantités indicatives mentionnées: 70 % du marché sera attribué au prestataire en première position, 20 % au second; 10 % au troisième. Dans le cas où il y aurait seulement deux prestataires: 70 % du marché sera attribué au prestataire classé en première position, 30 % au second; dans le cas où il y aurait seulement un seul prestataire la répartition sera la suivante: 100 % du marché sera attribué au seul prestataire classé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de porc 📦
Fromage frais 📦
Huiles végétales 📦
Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque 📦
Bâtonnets de poisson 📦
Lait 📦
Riz 📦
Glace 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Desserts 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Beurre 📦
Fromage de table 📦
Œufs 📦
Produits à base de volaille 📦
Volaille fraîche 📦
Volaille 📦
Préparations à base de viande 📦
Viandes diverses 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Poisson congelé 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Conserves de fruits 📦
Fruits tropicaux 📦
Épices 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Amidons et fécules 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Jus de fruits 📦
Eau minérale plate 📦
Conserves de poisson 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Biscuits sucrés 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Épicerie fine 📦
Chocolat et sucreries 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Légumes 📦
Légumes-racines et légumes-tubercules 📦
Herbes et épices 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Agrumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau, Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353278
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Critère — prix: 100 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un accord cadre mono-attributaire sauf pour les lots désignés comme étant en multi attribution, sans minimum et sans maximum.

Concernant les lots désignés comme multi attributaires, le marché est passé à bons de commande avec les trois premiers candidats sur la base des quantités indicatives mentionnées:

70 % du marché sera attribué au prestataire en première position,

20 % au second;

10 % au troisième.

Dans le cas où il y aurait seulement deux prestataires:

70 % du marché sera attribué au prestataire classé en première position,

30 % au second;

dans le cas où il y aurait seulement un seul prestataire la répartition sera la suivante:

100 % du marché sera attribué au seul prestataire classé.

Valeur totale estimée: 3 700 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 56
Intitulé du lot: Viande de porc fraiche
Numéro du lot: 1
Brève description:

Unités: Kg

Quantité indicative pour l'année: 4300.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.

Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Critère

— prix: 100 %.

Intitulé du lot: Boucane De Porc
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité indicative pour l'année: 5 600.
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Description des options:

Intitulé du lot: Fromage Frais Sucre
Numéro du lot: 3
Brève description:

Unités: U

Quantité indicative pour l'année: 88 000.

Informations complémentaires:

Critères

— prix: 60 %

— valeur technique 40 %

lot multi attributaires.

Intitulé du lot: Porc Pour Carri Congele
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantité indicative pour l'année: 11 400.
Informations complémentaires: Critère:
Intitulé du lot: Saucisse De Porc
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantité indicative pour l'année: 9 000.
Informations complémentaires: — valeur technique: 40 %.
Intitulé du lot: Huile Vegetale
Numéro du lot: 6
Brève description:

Unités: Bouteille

Quantité indicative pour l'année: 45 000.

Intitulé du lot: Confit De Papaye
Numéro du lot: 7
Brève description: Quantité indicative pour l'année: 40 000.
Intitulé du lot: Surimi De Poisson
Numéro du lot: 8
Brève description: Quantité indicative pour l'année: 1 500.
Informations complémentaires: — prix 60 %
Intitulé du lot: Lait 1/2 Ecreme 1l
Numéro du lot: 9
Brève description:

Unités: Litre

Quantité indicative pour l'année: 10 000.

Intitulé du lot: Compote De Fruits Ss Sucre Ajoute
Numéro du lot: 10
Brève description: Quantité indicative pour l'année: 60 000.
Intitulé du lot: Famille Riz Divers
Numéro du lot: 11
Brève description:

Riz Basmati:

— unités: Kg

— quantité indicative pour l'année: 5 000

riz Luxe:

— quantité indicative pour l'année: 80 000.

Intitulé du lot: Famille Glace A L'Eau
Numéro du lot: 12
Brève description:

Sorbet Batonnet:

— unités: U

— quantité indicative pour l'année: 40 000

sucette A L'Eau type boudou ou équivalent

— quantité indicative pour l'année: 38 000.

Intitulé du lot: Famille Desserts Glaces
Numéro du lot: 13
Brève description:

Glace Petit Pot:

— quantité indicative pour l'année: 20 000

glace Cornet:

— quantité indicative pour l'année: 22 000.

Intitulé du lot: Famille Viande De Porc Congeles
Numéro du lot: 14
Brève description:

Roti De Porc Ficele:

steack De Porc:

— quantité indicative pour l'année: 5 500.

Intitulé du lot: Famille Cremes Desserts
Numéro du lot: 15
Brève description:

Creme Dessert Caramel:

creme Dessert Pralinee:

— quantité indicative pour l'année: 30 000

creme Dessert Chocolat:

creme Dessert Vanille:

— quantité indicative pour l'année :80 000.

Informations complémentaires: — valeur technique: 40 %
Intitulé du lot: Famille Flans
Numéro du lot: 16
Brève description:

Flan Caramel:

— quantité indicative pour l'année: 100 000

flan Chocolat:

— quantité indicative pour l'année: 55 000

flan Vanille:

— quantité indicative pour l'année: 75 000.

Intitulé du lot: Famille Yaourts
Numéro du lot: 17
Brève description:

Yaourt Aromatise:

— quantité indicative pour l'année: 250 000

yaourt Aux Fruits:

yaourt Ferme Sucre:

— quantité indicative pour l'année: 380 000.

Intitulé du lot: Famille Beurre Creme Fromage
Numéro du lot: 18
Brève description:

Beurre Doux:

— quantité indicative pour l'année: 3 000

fromage Emmental Bloc:

— quantité indicative pour l'année: 2 000

fromage Rape:

creme Liquide

— unités: Litre

— quantité indicative pour l'année: 2 000.

Intitulé du lot: Famille Fromages Portions
Numéro du lot: 19
Brève description:

Fromage Double Creme:

— quantité indicative pour l'année: 575 000

fromage Fondu:

— quantité indicative pour l'année: 680 000

fromage Pâte Molle Pasteurise:

— quantité indicative pour l'année: 22 000

fromage Pâte Pressees Cuite/Noncuite:

— quantité indicative pour l'année: 79 000.

Intitulé du lot: Famille Ovoproduits
Numéro du lot: 20
Brève description:

Oeuf Dur écale:

— quantité indicative pour l'année: 270 000

oeuf Entier Liquide:

— quantité indicative pour l'année: 12 000.

Intitulé du lot: Famille Charcuterie De Volaille
Numéro du lot: 21
Brève description:

Jambon De Volaille Tranche:

— quantité indicative pour l'année: 1 000

saucisse De Volaille:

— quantité indicative pour l'année: 11 000

saucisson A L'Ail De Volaille:

— quantité indicative pour l'année: 3 500.

Intitulé du lot: Famille Viande De Volaille Fraiche
Numéro du lot: 22
Brève description:

Poulet Fume Decoupe:

pintade Pour Cari:

coq Frais Decoupe:

escalope De Poulet Frais:

poulet Frais Pour Cari:

— quantité indicative pour l'année: 11 000.

Intitulé du lot: Famille Viande De Volaille Surgelee
Numéro du lot: 23
Brève description:

Cuisse De Poulet:

escalope De Poulet:

— quantité indicative pour l'année: 15 000

poulet Fume Decoupe:

— quantité indicative pour l'année: 12 400

roti De Dindonneau:

— quantité indicative pour l'année: 14 000

— quantité indicative pour l'année: 15 000.

Intitulé du lot: Famille Viandes Assaisonnees
Numéro du lot: 24
Brève description:

Cordon Bleu:

— quantité indicative pour l'année: 6 000

nugget's De Volaille:

— quantité indicative pour l'année: 3 000.

Intitulé du lot: Famille Viandes Rouges
Numéro du lot: 25
Brève description:

Agneau En Cube:

— quantité indicative pour l'année: 2 600

boeuf Pour Cari:

— quantité indicative pour l'année: 28 000

steack Hache:

viande De Boeuf Hache:

— quantité indicative pour l'année: 5 000.

Intitulé du lot: Famille Crustaces Et Poissons
Numéro du lot: 26
Brève description:

Crevette Decortiquee:

filet De Poisson Pane:

morue Emiettee:

— quantité indicative pour l'année: 4 000.

Informations complémentaires:

Variante:

— offre de base: 50 gr +/- 10gr

— une variante possible en 100gr +/- 10gr

les candidats ne sont pas obligé de répondre à l'offre de base.

Intitulé du lot: Famille Poissons Surgeles
Numéro du lot: 27
Brève description:

Bourgeois Pour Cari:

daurade En Cube:

filet De Colin:

medaillon De Merlu/Colin:

Informations complémentaires:

— offre de base: médaillon de merlu 100gr +/- 10gr

— une variante possible: médaillon de colin nature 100gr +/- 10gr

Intitulé du lot: Famille Legumes Surgeles
Numéro du lot: 28
Brève description:

Brocolis:

— quantité indicative pour l'année: 12 000

carotte Rondelle:

chou Fleur:

haricot Vert:

— quantité indicative pour l'année: 3 800

macedoine De Legumes

— quantité indicative pour l'année: 8 000

petits Pois:

— quantité indicative pour l'année: 18 000

pomme Sautee:

Intitulé du lot: Famille Conserves De Fruits
Numéro du lot: 29
Brève description:

Pêches Aux Sirop Leger Boite 5/1:

— unités: Boite

— quantité indicative pour l'année: 800

pêches Aux Sirop Leger Boite 3/1:

— quantité indicative pour l'année: 300

poire Au Sirop Leger Bte 5/1:

— quantité indicative pour l'année: 1 500

poire Au Sirop Leger Bte 3/1:

— quantité indicative pour l'année: 600

cocktail De Fruits Au Sirop Leger 5/1:

cocktail De Fruits Au Sirop Leger 3/1:

— quantité indicative pour l'année: 300.

Intitulé du lot: Famille Compote De Fruits Tropicaux
Numéro du lot: 30
Brève description:

Compote Ananas Ss Sucre Ajoute:

— quantité indicative pour l'année: 25 000

compote Pomme/Goyavier Ss Sucre Ajoute:

— quantité indicative pour l'année: 25 000.

Intitulé du lot: Famille Epices Seches 1
Numéro du lot: 31
Brève description:

Clou de Girofle:

— quantité indicative pour l'année: 250

poudre De Manioc:

— quantité indicative pour l'année: 80

laurier:

— quantité indicative pour l'année: 100

curry:

raz El Hanout:

sel Fin:

Intitulé du lot: Famille Epices Seches 2
Numéro du lot: 32
Brève description:

Curcuma:

massale:

poivre Moulu:

— quantité indicative pour l'année: 800.

Informations complémentaires: — prix 100 %.
Intitulé du lot: Famille Condiments
Numéro du lot: 33
Brève description:

Harissa:

— quantité indicative pour l'année: 200

sauce De Soja:

— unités: Bouteille

sauce D'Huître:

vin De Cuisine:

— unités: Brique

vinaigre Blanc:

vinaigre Colore:

— quantité indicative pour l'année: 6 500.

Intitulé du lot: Famille Sauces Diverses
Numéro du lot: 34
Brève description:

Ketchup:

— unités: Flc

mayonnaise:

moutarde:

— quantité indicative pour l'année: 500.

Intitulé du lot: Famille Feculents
Numéro du lot: 35
Brève description:

Puree De Pomme De Terre:

semoule Moyenne:

pate Coquillette:

pates Spaghetty:

pates Tortis Blanches:

— quantité indicative pour l'année: 6 000.

Intitulé du lot: Famille Grains En Boite
Numéro du lot: 36
Brève description:

Haricot Blanc Bte Bte 5/1:

haricot Blanc Bte Bte 3/1:

haricot Rose Bte 5/1:

haricot Rose Bte 3/1:

— quantité indicative pour l'année: 1 500.

Intitulé du lot: Famille Grains Secs
Numéro du lot: 37
Brève description:

Lentilles Seches:

— quantité indicative pour l'année: 16 000

pois Du Cap:

Intitulé du lot: Famille Jus De Fruits
Numéro du lot: 38
Brève description:

Jus De Fruits 1 Litre:

jus De Fruits Ind:

— quantité indicative pour l'année: 100 000.

Intitulé du lot: Famille Eaux
Numéro du lot: 39
Brève description:

Eau Minerale 0,5 Litres:

— quantité indicative pour l'année: 4 000

eau Minerale 1 Litres:

— quantité indicative pour l'année: 10 000

eau Minerale 5 Litres

— quantité indicative pour l'année: 8 000.

Intitulé du lot: Famille Conserves De Poissons
Numéro du lot: 40
Brève description:

Sardines 125 Grs:

— quantité indicative pour l'année: 500

sardines 2kg:

thon 4/4:

thon En 3/1:

Intitulé du lot: Famille Conserves De Viandes
Numéro du lot: 41
Brève description:

Mousse De Volaille Ind:

mousse De Volaille Bte:

ravioli De Volaille Boite 5/1:

Intitulé du lot: Famille Conserves De Legumes
Numéro du lot: 42
Brève description:

Carottes Rapees Boite 5/1:

— quantité indicative pour l'année: 1 600

carottes Rapees Boite 3/1:

champignons Bte 5/1:

champignons Bte 3/1:

concentre De Tomate:

mais 3/1:

mais 4/4:

potage De Legumes:

semoule De Maïs:

tomates Pelees 5/1:

tomates Pelees 3/1:

Intitulé du lot: Famille Biscuits Secs
Numéro du lot: 43
Brève description:

Biscuits Secs:

brownie Ind:

galettes Bretonnes:

petit Beurre:

Intitulé du lot: Famille Petit Dejeuner
Numéro du lot: 44
Brève description:

Cafe:

chocolat En Poudre:

— quantité indicative pour l'année: 60

confiture:

farine:

miel:

the:

— quantité indicative pour l'année: 1 000.

Intitulé du lot: Famille Epicerie Fine
Numéro du lot: 45
Brève description:

Sucre Roux:

sucre Roux Dosettes:

— quantité indicative pour l'année: 10 000.

Intitulé du lot: Famille Chocolat
Numéro du lot: 46
Brève description:

Figurines En Chocolat:

papillottes En Chocolat:

Intitulé du lot: Famille Legumes 4eme Gamme
Numéro du lot: 47
Brève description:

Achards De Legumes 4g:

ananas Entier Epluche 4g:

betterave Cuite 5g:

— quantité indicative pour l'année: 12 600

chou Blanc 4g:

— quantité indicative pour l'année: 28 300

chouchou 4g:

— quantité indicative pour l'année: 34 200

citrouille 4g:

— quantité indicative pour l'année: 24 000

melange Shop Suey 4g:

Informations complémentaires:

— prix: 80 %

— valeur technique: 20 %

Intitulé du lot: Famille Legumes Frais 1
Numéro du lot: 48
Brève description:

Concombres:

— quantité indicative pour l'année: 24 200

courgettes Fraiches:

— quantité indicative pour l'année: 15 400

aubergines Fraiches

— quantité indicative pour l'année: 16 400.

Intitulé du lot: Famille Legumes Frais 2
Numéro du lot: 49
Brève description:

Salade Feuille De Chene:

tomate Fraiche:

poivron Vert:

pomme De Terre:

carotte Fraiches:

— quantité indicative pour l'année: 36 000

salade Verte Laitue:

Intitulé du lot: Famille Legumes Tubercules
Numéro du lot: 50
Brève description:

Manioc:

patate Douce:

songe:

Intitulé du lot: Famille Epices Fraiches 1
Numéro du lot: 51
Brève description:

Thym Frais:

feuille Kalou Pile:

feuille 4 Epices:

— quantité indicative pour l'année: 150

oignon Vert:

persil:

gingembre:

petit Piment Frais:

Intitulé du lot: Famille Epices Fraiches 2
Numéro du lot: 52
Brève description:

Ail Frais:

oignons Secs:

— quantité indicative pour l'année: 40 000.

Intitulé du lot: Famille Fruits Importation
Numéro du lot: 53
Brève description:

Poire:

— quantité indicative pour l'année: 90 000

raisins Importation:

kiwi:

— quantité indicative pour l'année: 38 000

clementine:

orange:

— quantité indicative pour l'année: 200 000

pomme:

nectarine:

prune:

Intitulé du lot: Famille Fruits De Saison
Numéro du lot: 54
Brève description:

Pasteque Pays:

mangue Pays:

melon Pays:

Informations complémentaires: — prix :80 %
Intitulé du lot: Famille Fruits Agrumes
Numéro du lot: 55
Brève description:

Mandarine:

— quantité indicative pour l'année: 60 000

citron Jaune:

tangor:

— quantité indicative pour l'année: 60 000.

Intitulé du lot: Familles Fruits Exotiques
Numéro du lot: 56
Brève description:

Ananas Non Préparé:

papaye:

banane

— quantité indicative pour l'année: 220 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Agrément sanitaire délivré par la préfecture pour les lots concernés en annexe 1 du RC.

— La lettre de candidature (cf imprimé DC1) contenant à minima les informations suivantes:

Identification du candidat, ses coordonnées, ainsi que l'identité de la personne habilitée à engager le candidat (noms et les pouvoirs). En cas de groupement: identification des co-traitants et leurs coordonnées + la forme du groupement + désignation du mandataire (accompagnée des habilitations nécessaires pour représenter le groupement en fonction de l'étendue des prérogatives du mandataire)

— une déclaration sur l'honneur du candidat (cf imprimé DC1)

Qui n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Qui est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; (cf imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (cf imprimé DC2);

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

Une liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

À compter de la notification du marché, tous les 6 mois et jusqu'à la fin de l'exécution du marché, le titulaire droit remettre les pièces prévues aux articles D.8222-5 et D.8222-7 du code du travail, ainsi que les attestations de régularité sociales datant de moins de 6 mois.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ville de Saint-Denis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 18 rue Vallon Hoarau
Commune postale: Sainte-Clotilde
Téléphone: +33 262921670 📞
Fax: +33 262923470 📠
Pays: Réunion 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2021.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saintdenis.re

Modalités de retrait des documents:

— sur la plateforme achats de la Commune, retrait dématérialisé: http://www.saintdenis.re/Marches-publics-repondez-par.html

— sur demande écrite transmise à achats-publics@saintdenis.re, remise sur support numérique

conditions de remise de l'offre: Le fuseau horaire de référence sera celui de Abu Dhabi, Musact, Port-Louis (Gmt+04:00).

Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles maternelles et primaires de la ville ».

Les plis seront remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste (par pli recommandé avec avis de réception postal) à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, ou par voie dématérialisée sur la plateforme achat de la ville. Les conditions de remise d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.

Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre distincte pour chaque lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 196-353278 (2016-10-06)

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