Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Communauté de communes Val de Charente

Avis de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 01-2017
Brève description:
“La consultation est passée en application de l'article 78 du décret n Le présent accord-cadre est découpé en 46 lots répartis en 7 chapitres.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Produits de boulangerie 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr531 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Val de Charente
Adresse postale: 9 boulevard des Grands Rocs
Code postal: 16700
Commune postale: Ruffec
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccvaldecharente.fr 📧
Téléphone: +33 545310714 📞
Fax: +33 545313476 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date limite de soumission: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006466
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Dépôt par porteur: du lundi au vendredi de 9:00...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application de l'article 78 du décret n”

“Le présent accord-cadre est découpé en 46 lots répartis en 7 chapitres.”
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 46
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et charcuteries réfrigérées Zone A
Numéro du lot: 1-A
Brève description:
“Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et charcuteries réfrigérées Zone B
Numéro du lot: 1-B
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et charcuteries réfrigérées Zone C
Numéro du lot: 1-C
Intitulé du lot: Viandes de boeuf, veau et agneau fraîches et réfrigérées Zone A
Numéro du lot: 2-A
Intitulé du lot: Viandes de boeuf, veau et agneau fraîches et réfrigérées Zone B
Numéro du lot: 2-B
Intitulé du lot: Viandes de boeuf, veau et agneau fraîches et réfrigérées Zone C
Numéro du lot: 2-C
Intitulé du lot: Viandes de boeuf, porc et charcuteries réfrigérées issues de l'agriculture Biologique Zone A
Numéro du lot: 3-A
Intitulé du lot: Viandes de boeuf, porc et charcuteries réfrigérées issues de l'agriculture Biologique Zone B
Numéro du lot: 3-B
Intitulé du lot: Viandes de boeuf, porc et charcuteries réfrigérées issues de l'agriculture Biologique Zone C
Numéro du lot: 3-C
Intitulé du lot: Viandes de volailles et lapins fraîches et réfrigérées Zone A
Numéro du lot: 4-A
Intitulé du lot: Viandes de volailles et lapins fraîches et réfrigérées Zone B
Numéro du lot: 4-B
Intitulé du lot: Viandes de volailles et lapins fraîches et réfrigérées Zone C
Numéro du lot: 4-C
Intitulé du lot: Boulangerie Zone A
Numéro du lot: 5-A
Brève description:
“Chapitre 2 Boulangerie.”
Intitulé du lot: Boulangerie Zone B
Numéro du lot: 5-B
Intitulé du lot: Boulangerie Zone C
Numéro du lot: 5-C
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais de catégorie I et de Iv et V gammes (crus et cuits sous atmosphère) Zone A
Numéro du lot: 6-A
Brève description:
“Chapitre 3 Fruits et légumes.”
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais de catégorie I et de Iv et V gammes (crus et cuits sous atmosphère) Zone B
Numéro du lot: 6-B
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais de catégorie I et de Iv et V gammes (crus et cuits sous atmosphère) Zone C
Numéro du lot: 6-C
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais biologiques Zone A
Numéro du lot: 7-A
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais biologiques Zone B
Numéro du lot: 7-B
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais biologiques Zone C
Numéro du lot: 7-C
Intitulé du lot: Conserves fruits et légumes
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Chapitre 4 Conserves et épicerie.”
Intitulé du lot: Conserves poissons
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Compotes gelées
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Bouillons fonds de sauce
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Féculents
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Entremets, pâtisseries et préparations
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sucre et farine
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Condiments et assaisonnements
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Huiles et graisses
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Petit déjeuner
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Produits pour pique-nique et pains spéciaux
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Eaux et boissons
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Beurre
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits.”
Intitulé du lot: Ultra frais
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fromages
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Lait Uht
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Crème
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits bio
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Poissons et crustacés frais
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Chapitre 6 Poissons et crustacés frais.”
Intitulé du lot: Volailles
Numéro du lot: 28
Brève description:
“Chapitre 7 Produits surgelés.”
Intitulé du lot: Viandes et abats
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre et dérivés, herbes aromatiques et condiments
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Poissons et crustacés
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Plats et desserts
Numéro du lot: 32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté de communes Val de Charente.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

“— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”    Afficher plus

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“— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”

“(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”

“— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”

Capacité technique et professionnelle:
“— Certificats de qualifications professionnelles.”

“La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de...”    Afficher plus

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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”

“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”

Capacité technique et professionnelle

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses...”    Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Qualité des produits
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Qualité des services
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004301600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Val de Charente
Adresse postale: 9 boulevard des Grands Rocs
Commune postale: Ruffec
Code postal: 16700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: president@ccvaldecharente.fr 📧
Pays: fr531 🏙️

Référence
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”

“Dépôt par porteur: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 005-006466 (2017-01-05)