Fourniture et livraison de denrées en 18 lots — années 2017 à 2021

Commune de Brignoles

Accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
Pour information: la dépense moyenne pour une année (base 2015) et pour chaque lot est indiquée dans le Règlement de la Consultation.
Date prévisionnelle de début des fournitures: août 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-02 Avis de marché
2017-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots. Pour information: la dépense moyenne pour une année (base 2015) et pour chaque lot est indiquée dans le Règlement de la Consultation. Date prévisionnelle de début des fournitures: août 2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Pâtes alimentaires non cuites 📦
Viande 📦
Dindes 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre 📦
Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Pain 📦
Aliments en conserve 📦
Denrées sèches 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 ter rue du Docteur Barbaroux, BP 307
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045334
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles — direction de la Commande Publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: https//www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres: L'Enveloppe extérieure portant la mention « Offre pour: Fourniture et livraison de denrées en 18 lots — années 2017 à 2021 — lot(S) no .... — ne pas ouvrir ». Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la Commande Publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation). Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés. Modalités de financement: Fonds propres. Unité monétaire utilisée: L'Euro.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
Pour information: la dépense moyenne pour une année (base 2015) et pour chaque lot est indiquée dans le Règlement de la Consultation.
Date prévisionnelle de début des fournitures: août 2017.
Valeur totale estimée: 2 096 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes surgelées. Montant maximum annuel: 26 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la mer surgelés. Montant maximum annuel: 38 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes et pommes de terre surgelés. Montant maximum annuel: 22 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations alimentaires composites surgelées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Préparations alimentaires composites surgelées. Montant maximum annuel: 12 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtes fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtes fraîches. Montant maximum annuel: 2 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes fraîches. Montant maximum annuel: 64 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande et charcuterie de dinde fraîche
Numéro du lot: 7
Brève description:
Viande et charcuterie de dinde fraîche. Montant maximum annuel: 10 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie et viandes cuites
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie et viandes cuites. Montant maximum annuel: 16 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 9
Brève description: Poissons frais. Montant maximum annuel: 6 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits et légumes. Montant maximum annuel: 30 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits laitiers et avicoles. Montant maximum annuel: 88 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages
Numéro du lot: 12
Brève description: Fromages. Montant maximum annuel: 44 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain et viennoiseries
Numéro du lot: 13
Brève description: Pain et viennoiseries. Montant maximum annuel: 30 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Épicerie — conserves
Numéro du lot: 14
Brève description: Épicerie — conserves. Montant maximum annuel: 40 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie — condiments — féculents — produits déshydratés
Numéro du lot: 15
Brève description:
Epicerie — condiments — féculents — produits déshydratés. Montant maximum annuel: 40 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Biscuits
Numéro du lot: 16
Brève description: Biscuits. Montant maximum annuel: 22 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Produits surgelés BIO
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits surgelés BIO. Montant maximum annuel: 20 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles BIO
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits laitiers et avicoles BIO. Montant maximum annuel: 14 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par lui: Justifications à produire prévues aux articles 44 et 50 du décret no 2016/360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Cerfa Dc1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1, lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s); si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
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— Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2).
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret no 2016/360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (en sus de la lettre de candidature ou du Dc1).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit).
— Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Fournir si possible des attestations de bonne exécution. Les références présentées doivent porter sur des prestations similaires à l'objet du marché.
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— Description des moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution des prestations.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
N.b: Conformément à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'ils ont déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles — direction de la Commande Publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: https//www.marches-securises.fr.
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Conditions de remise des offres:
L'Enveloppe extérieure portant la mention « Offre pour: Fourniture et livraison de denrées en 18 lots — années 2017 à 2021 — lot(S) no .... — ne pas ouvrir ». Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la Commande Publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés.
Modalités de financement: Fonds propres.
Unité monétaire utilisée: L'Euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
— Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
— Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
— Recours contractuel: Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
— Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: Art L 521-1…
… à L521-4 du code de justice administrative.
… du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 026-045334 (2017-02-02)
Avis d'attribution de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Appel d'offres ouvert — marché conclu suivant les articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret n
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Valeur totale du marché: 1 976 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356133
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045334
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Appel d'offres ouvert — marché conclu suivant les articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Source: OJS 2017/S 174-356133 (2017-09-07)
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Dindes Viandes diverses