Affaire 16C0005 – fournitures de poissons frais pour le fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées

Ville de Lille

Fournitures de poissons frais pour le fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées. La présente consultation est composée de 2 lots décrits ci-après.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-13	Avis de marché
2017-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poissons
Numéro de référence: 16C0005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poissons 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tr0G8xX7HV 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tr0G8xX7HV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017401
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Le présent marché sera constitutif d'un accord-cadre avec marchés subséquents. Il sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR HT pour la première période du marché. La date prévisionnelle du commencement d'exécution des prestations est fixée au 2.5.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — poissons et filets de poissons frais sous atmosphère (accord-cadre avec marchés subséquents)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 — poissons et filets de poissons frais sous atmosphère (accord-cadre avec marchés subséquents).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée des marchés est de 2 ans à compter de la notification. Ils sont reconductibles 1 fois pour une durée maximale de 4 ans. La période de reconduction se fera dans les mêmes conditions que la première période (voir CCAP).

Description des options:

Il n'y a pas d'option mais les deux marchés prévoient que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (modifications). De même, ils prévoient que des marchés complémentaires pourront être conclus conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sous réserve du respect de la règlementation en la matière.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 — poissons et filets de poissons frais sans conditionnement particulier (à destination du restaurant municipal) (accord-cadre à émission de bons de commande)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 — poissons et filets de poissons frais sans conditionnement particulier (à destination du restaurant municipal) (accord-cadre à émission de bons de commande).

Informations complémentaires:

Le présent marché sera constitutif d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT pour la première période du marché.la date prévisionnelle du commencement d'exécution des prestations est fixée au 2.5.2017.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Protocole 1:

— le formulaire DC1 ou équivalent;

— le formulaire DC2 ou équivalent.

Protocole 2:

— le DUME.

Les DC1 et DC2 sont joints au présent dossier de consultation. Il est précisé aux candidats que le DC1 doit être signé pour engager le candidat sur les déclarations sur l'honneur qui y figurent.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— présentation d'une liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le candidat se référera aux éléments contenus dans les cahiers de clauses administratives particulières de chaque lot ainsi que dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle ci est postérieure à la date et à l'heure limites de remise des propositions.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (détails des sous critères dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tr0G8xX7HV 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville — Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Point de contact: Direction de la commande publique — Émilie Rodriguez
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tr0G8xX7HV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tr0G8xX7HV 🌏
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2020.

Le nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé mentionné ci dessus est également le nombre maximal d'attributaires (soit 3 opérateurs économiques retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Une mise en concurrence sera organisée lors du lancement de chaque marché subséquent avec les attributaires retenus conformément aux conditions reprises dans le présent dossier de consultation des entreprises. Seul le lot 1 donnera lieu à un accord-cadre avec marchés subséquents conformément à l'article 78 I alinéa 2 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics français.

Le lot 2 donnera lieu à un accord cadre à émission de bons de commande conformément à l'article 78 I alinéa 3 dudit décret. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Un seul candidat sera attributaire. Il sera l'unique destinataire des bons de commande émis par le représentant du pouvoir adjudicateur pendant toute la durée de validité du marché.

Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «Délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.

Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé USB). Cette version sera en tout point identique à la version papier.

Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.

Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 16C0005).

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Aucune forme de groupement n'est imposée. Néanmoins, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: Fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 012-017401 (2017-01-13)

Avis d'attribution de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186462
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017401
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR HT, tout attributaire confondu. Il s'agit d'un lot multi-attributaires. Une mise en concurrence sera organisée lors du lancement de chaque marché subséquent avec les attributaires retenus conformément aux conditions reprises dans le dossier de consultation des entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — poissons et filets de poissons frais sous atmosphère (Accord-cadre avec marchés subséquents)
Brève description:

Lot 1 — poissons et filets de poissons frais sous atmosphère (Accord-cadre avec marchés subséquents).

Description des options:

Il n'y a pas d'option mais les 2 marchés prévoient que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (modifications). De même, ils prévoient que des marchés complémentaires pourront être conclus conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sous réserve du respect de la règlementation en la matière.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 — poissons et filets de poissons frais sans conditionnement particulier (à destination du restaurant municipal) (Accord-cadre à émission de bons de commande)
Brève description:

Lot 2 — poissons et filets de poissons frais sans conditionnement particulier (à destination du restaurant municipal) (Accord-cadre à émission de bons de commande).

Informations complémentaires:

Ce lot est un accord-cadre à émissions de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT, conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification reconductible une fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
2017-05-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Ce marché est composé de 2 lots.

Pour le lot 1, la consultation a donné lieu à un accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR HT pour une durée de 2 ans, reconductible une fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans.

Pour le lot 2, la consultation a donné lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 70 000 EUR HT.

Les montants maximum valables pour la première période du marché sont renseignés pour chaque lot dans la rubrique "Valeur totale" du marché. Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur totale finale" correspond au montant maximum cumulé tous lots confondus. En aucun cas, la Ville et les membres du groupement ne s'engage à les atteindre.

Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.

Source: OJS 2017/S 095-186462 (2017-05-15)

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