2020-07-21   Fourniture de denrées alimentaires (Ville de Reims)
Le présent accord-cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) sans minimum ni maximum financier. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques par lot. Il sera dévolu selon la méthode dite «en cascade», en fonction du classement effectué par l'acheteur public lors de l'attribution. Le présent accord-cadre … Voir la passation de marché »
2017-03-15   Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration du lycée Marcelin Berthelot à 94100... (Lycée général et technologique M. Berthelot)
Marché passé sous forme d'accords-cadres avec marchés multi attributaires sans remise en concurrence lors de l'établissement des bons de commandes. Le marché comporte 10 lots distincts décrits à l'article 3 du CCAP et à l'article 4 du CCTP. Les lots pourront être attribués à au moins 2 titulaires si le nombre de candidats le permet. Les quantités annuelles estimées sur le bordereau des prix unitaires n'ont qu'un caractère indicatif: elles ne constituent en aucun cas un engagement contractuel du pouvoir … Voir la passation de marché »
2016-09-09   Fourniture de denrées alimentaires (Ville de Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le compte du restaurant municipal de la ville de Reims. Il se décompose en 7 lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande, multi-attributaires. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec TROIS opérateurs économiques par lot. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de … Voir la passation de marché »