Achat de denrées alimentaires pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy

Ville de Firminy

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Firminy

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande d'agneau et de mouton › Viande de mouton
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-30	Avis de marché
2017-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: As1601
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées: — aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas), — aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits surgelés 📦
Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Viande de mouton 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Charcuterie 📦
Volaille fraîche 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345043
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision hebdomadaire, mensuelle, semestrielle ou annuelle selon les lots. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de chaque établissement. Groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. DCE gratuit téléchargeable sur le site http://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires. DC1 et DC2, soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou via la plateforme de dématérialisation https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),

— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.

Intitulé du lot: Épicerie hors café, thé et infusion
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 1 est défini comme suit:

Minimum annuel: 80 000 EUR HT.

Sans maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: BOF, œufs et ovo-produits hors yaourts et fromages blancs bio
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 2 est défini comme suit:

Minimum annuel: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 3 est défini comme suit:

Minimum annuel: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viande bovine
Numéro du lot: 4
Brève description: Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 4 est défini comme suit:
Intitulé du lot: Viande porcine
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 5 est défini comme suit:

Minimum annuel: 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viande ovine
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 6 est défini comme suit:

Minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais 4E et 5E gamme
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 7 est défini comme suit:

Minimum annuel: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 8 est défini comme suit:

Minimum annuel: 3 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Volailles et gibiers
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 9 est défini comme suit:

Minimum annuel: 13 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits de la mer et poissons frais
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 10 est défini comme suit:

Minimum annuel: 1 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant montant, date et destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:

— pour les lots 1, 2, 3 et 7 l'attestation prouvant la certification à l'un des référentiels concernant les produits ayant la dénomination «Bio»,

— pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10 l'agrément sanitaire ou la dispense permanente. Dispense permanente.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421005500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Firminy: Mme Élodie Despreaux, responsable du service finances et commande publique
Commune postale: Firminy Cedex
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Firminy: service commande publique et finances — bureau n° 20 ou 12

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision hebdomadaire, mensuelle, semestrielle ou annuelle selon les lots. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de chaque établissement.

Groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

DCE gratuit téléchargeable sur le site http://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires.

DC1 et DC2, soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou via la plateforme de dématérialisation

https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics».

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 192-345043 (2016-09-30)

Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées: — aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas), — aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins.

Valeur totale du marché: 214 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251997
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345043
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les montants indiqués par lots sont les montants minimums annuels de commande qui seront passés auprès des titulaires de l'accord-cadre. La valeur totale du marché est la valeur de l'ensemble des minimums annuels pour chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Epicerie hors café, thé et infusion
B.o.f, oeufs et ovo-produits hors yaourts et fromages blancs bio
Fruits et légumes frais 4e et 5e gamme

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-08 📅
2017-06-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués par lots sont les montants minimums annuels de commande qui seront passés auprès des titulaires de l'accord-cadre.

La valeur totale du marché est la valeur de l'ensemble des minimums annuels pour chaque lot.

Source: OJS 2017/S 124-251997 (2017-06-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (13)