Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Mairie de Liévin

Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires de la cuisine centrale du CCAS de la ville de Liévin, située rue Léon Dégreaux. Celui-ci est conclu dans le cadre d’une démarche de restauration dite «responsable». Ainsi pour gérer sa restauration autrement, la cuisine centrale s’engage dans une démarche responsable afin de favoriser auprès de nos convives un autre mode de consommation respectant la saisonnalité des produits, les modes de production locaux (circuits courts) et éco-responsable, tout en ayant une qualité supérieure dans ces produits.
La fonction de ce marché est sociale, à savoir: proposer à nos convives des repas équilibrés, de bonne qualité à des prix réduits. Ce marché répondra aux recommandations du GEMRCN (groupe d’étude des marchés de restauration collective et nutrition).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-25 Avis de marché
2017-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires de la cuisine centrale du CCAS de la ville de Liévin, située rue Léon Dégreaux. Celui-ci est conclu dans le cadre d’une démarche de restauration dite «responsable». Ainsi pour gérer sa restauration autrement, la cuisine centrale s’engage dans une démarche responsable afin de favoriser auprès de nos convives un autre mode de consommation respectant la saisonnalité des produits, les modes de production locaux (circuits courts) et éco-responsable, tout en ayant une qualité supérieure dans ces produits. La fonction de ce marché est sociale, à savoir: proposer à nos convives des repas équilibrés, de bonne qualité à des prix réduits. Ce marché répondra aux recommandations du GEMRCN (groupe d’étude des marchés de restauration collective et nutrition). Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Charcuterie 📦
Volaille fraîche 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Légumes-fruits 📦
Produits laitiers 📦
Pain 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 16 rue Émile Roux
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448818 📞
Fax: +33 321448802 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377892
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 16a038.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires de la cuisine centrale du CCAS de la ville de Liévin, située rue Léon Dégreaux. Celui-ci est conclu dans le cadre d’une démarche de restauration dite «responsable». Ainsi pour gérer sa restauration autrement, la cuisine centrale s’engage dans une démarche responsable afin de favoriser auprès de nos convives un autre mode de consommation respectant la saisonnalité des produits, les modes de production locaux (circuits courts) et éco-responsable, tout en ayant une qualité supérieure dans ces produits.
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La fonction de ce marché est sociale, à savoir: proposer à nos convives des repas équilibrés, de bonne qualité à des prix réduits. Ce marché répondra aux recommandations du GEMRCN (groupe d’étude des marchés de restauration collective et nutrition).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12.
Valeur totale estimée: 1 278 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes et charcuteries fraiches.
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuteries et traiteur.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Volailles fraiches et lapin.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'épicerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits frais de 4
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pains, pâtisseries fraiches et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de la mer préparés.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable. Une note sur 20 sera attribuée pour le questionnaire.
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Téléphone: +33 321448915 📞
Courrier électronique: a.tassin@lievin.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule des marchés publics — bureau 105

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 16a038.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2016/S 209-377892 (2016-10-25)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16A038
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Valeur totale du marché: 1 278 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CCAS de la ville de Liévin, 16 rue Émile Roux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041425
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377892
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Au niveau des V.2.4) il faut lire montant minimum du lot pour la totalité du marché et non valeur totale du lot (il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et sans maximum).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraîches
Brève description: Viandes et charcuteries fraîches.
Intitulé du lot: Charcuteries et traiteur
Volailles fraiches et lapin
Brève description: Volailles fraîches et lapin.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Produits d'épicerie
Produits frais de 4
Fruits et légumes frais
Produits laitiers et avicoles
Pains, pâtisseries fraiches et viennoiseries
Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Produits de la mer préparés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-15 📅
2017-01-10 📅
2017-01-11 📅
2017-01-17 📅
2017-01-24 📅
2017-01-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 024-041425 (2017-01-31)
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