Fourniture de denrées alimentaires 28 lots — département de Lot et Garonne

Département de Lot-et-Garonne

Fourniture de denrées alimentaires 28 LOTS — département de Lot et Garonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-14 Avis de marché
2017-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: REST-SCOL-2016
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires 28 LOTS — département de Lot et Garonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Conserves et préparations à base de viande 📦
Produits alimentaires divers 📦
Farine de blé 📦
Légumes congelés 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Œufs 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Viandes diverses 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Préparations alimentaires 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Laitues 📦
Melons 📦
Fraises 📦
Pommes 📦
Poires 📦
Pêches 📦
Kiwis 📦
Légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lotetgaronne.fr/ 🌏
Courrier électronique: danielle.gentillet@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: +33 553693908 📞
Fax: +33 553694624 📠
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9351&orgAcronyme=e1x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322451
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera apprécié en fonction des critères. Pondérés suivants: Pour les lots 1 — 2 - 3 — 4 - 6 — 7 - 8 — 18. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. Dont — texture / tenue à la cuisson 15 points — homogénéité de l'échantillon 15 points — goût 25 points 55 points. Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 35 points. Exhaustivité de la réponse (ratio nombre de références proposées sur le nombre de références demandées). Ce critère s'applique pour le seul BPU, étant précisé que toutes les références du DQE doivent obligatoirement être renseignées sous peine d'irrecevabilité de l'offre. 10 points. Pour le lot 5. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. dont — texture / tenue à la cuisson 9 points — homogénéité de l'échantillon 9 points — goût 18 points 36 points Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 24 points. Modalités de transformation des produits 20 points. Performances en faveur de l'environnement 5 points. Exhaustivité de la réponse (ratio nombre de références proposées sur le nombre de références demandées). Ce critère s'applique pour le seul BPU, étant précisé que toutes les références du DQE doivent obligatoirement être renseignées sous peine d'irrecevabilité de l'offre. 5 points. Pour le lot 9. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. Dont — texture 12 points — homogénéité de l'échantillon 12 points — goût 26 points 50 points. Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 20 points. Cycle de vie des produits 20 points. Modalités de livraison 10 points. Pour les lots 11 — 12 — 13 — 14 — 15 — 16. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. Dont — texture / tenue à la cuisson 10 points — homogénéité de l'échantillon 10 points — goût 26 points 46 points Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 24 points. Modalités des techniques d'élevage et d'abattage 10 points. Cycle de vie des produits 10 points. Modalités de transformation des produits 10 points. Pour le lot 17. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. Dont — texture / tenue à la cuisson 12,5 points — homogénéité de l'échantillon 12,5 points — goût 25 points 50 points. Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 20 points. Modalités de transformation des produits 10 points. Performances en faveur de l'environnement 5 points. Modalités du candidat au niveau de l'information sur la cotation produit 15 points. Pour le lot 19. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. Dont — texture 5 points — homogénéité de l'échantillon 5 points — goût 10 points 20 points. Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 30 points. Cycle de vie des produits 25 points. Modalités du candidat au niveau de l'information sur la cotation produit 20 points. Exhaustivité de la réponse (ratio nombre de références proposées sur le nombre de références demandées). Ce critère s'applique pour le seul BPU, étant précisé que toutes les références du DQE doivent obligatoirement être renseignées sous peine d'irrecevabilité de l'offre. 5 points. Pour les lots 10 — 20 — 21 — 22 — 23 — 24 — 25 — 26 — 27. Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 30 points. Cycle de vie des produits 25 points. Modalités du candidat au niveau de l'information sur la cotation produit 25 points. Performances en faveur de l'environnement 20 points. Pour le lot 28. Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis. Dont — texture 7,5 points — homogénéité de l'échantillon 7,5 points — goût 15 points 30 points. Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 60 points. Cycle de vie des produits 10 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Conserves de légumes, de fruits, de viandes et de poissons
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Conserves de légumes, de fruits, de viandes et de poissons.
Intitulé du lot: Lot 2: produits d'épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: produits d'épicerie.
Intitulé du lot: Lot 3: farine BIO
Numéro du lot: 3
Brève description: Farine BIO.
Intitulé du lot: Lot 4: légumes surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: légumes surgelés.
Intitulé du lot: Lot 5: produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: produits de la mer surgelés.
Intitulé du lot: Lot 6: préparations, volailles et viandes surgelées
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: préparations, volailles et viandes surgelées.
Intitulé du lot: Lot 7: desserts surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: desserts surgelés.
Intitulé du lot: Lot 8: produits laitiers ovoproduits (hors yaourts BIO et œufs Bio)
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Produits laitiers ovoproduits (hors yaourts BIO et œufs Bio).
Intitulé du lot: Lot 9: Yaourts BIO
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: yaourts BIO.
Intitulé du lot: Lot 10: œufs BIO
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10: œufs BIO.
Intitulé du lot: Lot 11: volailles, dindes, canards et lapins frais
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11: volailles, dindes, canards et lapins frais.
Intitulé du lot: Lot 12: charcuterie sèche et saurisserie
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12: charcuterie sèche et saurisserie.
Intitulé du lot: Lot 13: viandes de porc fraîches
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13: viandes de porc fraîches.
Intitulé du lot: Lot 14: viandes de bœuf et d'agneau fraîches
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14: viandes de bœuf et d'agneau fraîches.
Intitulé du lot: Lot 15: viandes BIO fraîches
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 15: viandes BIO fraîches.
Intitulé du lot: Lot 16: viandes de veau fraîches
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 16: viandes de veau fraîches.
Intitulé du lot: Lot 17: produits de la mer frais
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17: produits de la mer frais.
Intitulé du lot: Lot 18: produits pour la préparation culinaire
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot 18: produits pour la préparation culinaire.
Intitulé du lot: Lot 19: fruits et légumes frais (hors salades, melons, fraises, pommes, poires, pêches, kiwis, kiwis BIO, légumes de IV et V gamme)
Numéro du lot: 19
Brève description:
Lot 19: fruits et légumes frais (hors salades, melons, fraises, pommes, poires, pêches, kiwis, kiwis BIO, légumes de IV et V gamme).
Intitulé du lot: Lot 20: salades
Numéro du lot: 20
Brève description: Lot 20: salades.
Intitulé du lot: Lot 21: melons
Numéro du lot: 21
Brève description: Lot 21: melons.
Intitulé du lot: Lot 22: Fraises
Numéro du lot: 22
Brève description: Lot 22: fraises.
Intitulé du lot: Lot 23: pommes
Numéro du lot: 23
Brève description: Lot 23: pommes.
Intitulé du lot: Lot 24: poires
Numéro du lot: 24
Brève description: Lot 24: Poires.
Intitulé du lot: Lot 25: pêches
Numéro du lot: 25
Brève description: Lot 25: pêches.
Intitulé du lot: Lot 26: kiwis
Numéro du lot: 26
Brève description: Lot 26: kiwis.
Intitulé du lot: Lot 27: kiwis BIO
Numéro du lot: 27
Brève description: Lot 27: Kiwis BIO.
Intitulé du lot: Lot 28: légumes de IV et V gamme
Numéro du lot: 28
Brève description: Lot 28: Légumes de IV et V gamme.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé Dc1:«Lettre de candidature» ou équivalent
— pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat,
— imprimé Dc2 «Déclaration du candidat» ou une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie ne pas faire l'objet d'une des interdictions de soumissionner concourir prévues à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— en cas de redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— indication du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— liste des principales références en matière de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités de financement et de paiement — le financement est assuré sur le budget des EPLE et du Département chacun pour ses propres commandes. Règlement à 30 jours à compter de la réception de la facture.à défaut des intérêts moratoires sont dus au taux marginal de la Banque centrale européenne en vigueur majoré de 8 points, plus une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Prix unitaires.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Danielle Gentillet
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot et Garonne direction de la commande publique, des approvisionnements et des affaires juridiques
Adresse postale: 7 rue Etienne Dolet
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://lotetgaronne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot et Garonne, direction de la commande publique, des approvisionnements et des affaires juridiques
Adresse postale: 7 rue Étienne Dolet
Adresse Internet: http://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera apprécié en fonction des critères.
Pondérés suivants:
Pour les lots 1 — 2 - 3 — 4 - 6 — 7 - 8 — 18.
Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis.
Dont
— texture / tenue à la cuisson 15 points
— homogénéité de l'échantillon 15 points
— goût 25 points 55 points.
Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 35 points.
Exhaustivité de la réponse (ratio nombre de références proposées sur le nombre de références demandées).
Ce critère s'applique pour le seul BPU, étant précisé que toutes les références du DQE doivent obligatoirement être renseignées sous peine d'irrecevabilité de l'offre. 10 points.
Pour le lot 5.
dont
— texture / tenue à la cuisson 9 points
— homogénéité de l'échantillon 9 points
— goût 18 points 36 points
Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 24 points.
Modalités de transformation des produits 20 points.
Performances en faveur de l'environnement 5 points.
Ce critère s'applique pour le seul BPU, étant précisé que toutes les références du DQE doivent obligatoirement être renseignées sous peine d'irrecevabilité de l'offre. 5 points.
Pour le lot 9.
— texture 12 points
— homogénéité de l'échantillon 12 points
— goût 26 points 50 points.
Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 20 points.
Cycle de vie des produits 20 points.
Modalités de livraison 10 points.
Pour les lots 11 — 12 — 13 — 14 — 15 — 16.
— texture / tenue à la cuisson 10 points
— homogénéité de l'échantillon 10 points
— goût 26 points 46 points
Modalités des techniques d'élevage et d'abattage 10 points.
Cycle de vie des produits 10 points.
Modalités de transformation des produits 10 points.
Pour le lot 17.
— texture / tenue à la cuisson 12,5 points
— homogénéité de l'échantillon 12,5 points
— goût 25 points 50 points.
Modalités du candidat au niveau de l'information sur la cotation produit 15 points.
Pour le lot 19.
— texture 5 points
— homogénéité de l'échantillon 5 points
— goût 10 points 20 points.
Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 30 points.
Cycle de vie des produits 25 points.
Modalités du candidat au niveau de l'information sur la cotation produit 20 points.
Pour les lots 10 — 20 — 21 — 22 — 23 — 24 — 25 — 26 — 27.
Modalités du candidat au niveau de l'information sur la cotation produit 25 points.
Performances en faveur de l'environnement 20 points.
Pour le lot 28.
— texture 7,5 points
— homogénéité de l'échantillon 7,5 points
— goût 15 points 30 points.
Prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 60 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556249303 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé pré contractuel antérieur à la date de signature du contrat par la personne publique (article L.551-1 du code de la justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé suspension avant signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative,
— référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 et suivants du code de la justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, «Tropic» nº 291545).il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir (article R.421-1 du code de la justice administrative) des actes préalables qui en sont détachables.
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Source: OJS 2016/S 180-322451 (2016-09-14)
Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour les collèges du Département de Lot-et-Garonne.
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Lot 🏙️
Dordogne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029418
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322451
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: conserves de légumes, de fruits, de viandes et de poissons
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Intitulé du lot: Lot 9: yaourts BIO
Lot 10: oeufs BIO
Lot 19: fruits et légumes frais (hors salades, melons, fraises, pommes, poires, pêches, kiwis, kiwis bio, légumes de IV et V gamme)
Lot 22: fraises
Lot 27: kiwis bio

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré contractuel antérieur à la date de signature du contrat par la personne publique (article L.551-1 du code de la justice administrative), — conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007, «Tropic» n
Source: OJS 2017/S 018-029418 (2017-01-23)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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