Achat et livraison de denrées alimentaires

Caisse des écoles du 13ème arrondissement

Achat et livraison de denrées alimentaires pour les cuisines scolaires du 13ème arrondissement de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-28 Avis de marché
Avis de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: AO 2017-01
Brève description:
Achat et livraison de denrées alimentaires pour les cuisines scolaires du 13ème arrondissement de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Volaille 📦
Produits à base de volaille 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Viande bovine 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits surgelés 📦
Légumes 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Beurre 📦
Produits laitiers 📦
Épices 📦
Repas végétariens 📦
Sandwichs 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 13ème arrondissement
Adresse postale: 1 place d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://caissedesecolesparis13.fr/ 🌏
Courrier électronique: candice.siboo@cde13.fr 📧
Téléphone: +33 144081518 📞
Fax: +33 143314996 📠
URL des documents: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340506
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Rubrique Ii.2.6: valeur annuelle à titre indicatif et prévisionnel bien lire le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 01
Brève description: Achat et livraison de viandes de volailles fraîches pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 305 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Première période d'exécution à compter du 1.1.2017 pour un an. Reconductible trois fois, par décision expresse annuelle.
Informations complémentaires:
Rubrique Ii.2.6: valeur annuelle à titre indicatif et prévisionnel
bien lire le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Volaille surgelée
Numéro du lot: 02
Brève description:
Achat et livraison de viandes surgelées de volailles pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de volaille et divers
Numéro du lot: 03
Brève description:
Achat et livraison de charcuteries de volaille et divers pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche de Porc
Numéro du lot: 04
Brève description: Achat et livraison de viandes fraîches de porc pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de Porc
Numéro du lot: 05
Brève description: Achat et livraison de charcuteries de porc pour les cantines scolaires.
Intitulé du lot: Viandes bovines et ovines fraîches et surgelées
Numéro du lot: 06
Brève description:
Achat et livraison de viandes bovines et ovines fraîches et surgelées pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson et divers produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 07
Brève description:
Achat et livraison de poissons et divers produits de la mer surgelés pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés salés divers (sans porc)
Numéro du lot: 08
Brève description:
Achat et livraison de produits surgelés salés divers sans porc pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés sucrés divers (sans porc)
Numéro du lot: 09
Brève description:
Achat et livraison de produits surgelés sucrés divers sans porc pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 77 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes, féculents et divers surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description:
Achat et livraison de légumes, féculents et divers surgelés pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, et de 4ème / 5ème gammes
Numéro du lot: 11
Brève description:
Achat et livraison de fruits frais, légumes frais, et légumes de 4ème et 5ème gammes pour les cantines scolaires.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, et de 4ème / 5ème gammes, issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuit court
Numéro du lot: 12
Brève description:
Achat et livraison de fruits frais, légumes frais et légumes de 4ème et 5ème gammes, issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuit court pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre Oeuf Fromage et Laitage
Numéro du lot: 13
Brève description:
Achat et livraison de beurres, oeufs, fromages et laitages pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuit court
Numéro du lot: 14
Brève description:
Achat et livraison de produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuit court pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie et conserves
Numéro du lot: 15
Brève description:
Achat et livraison de conserves et produits d'épicerie pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 495 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits végétariens
Numéro du lot: 16
Brève description: Achat et livraison de produits végétariens pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sandwichs
Numéro du lot: 17
Brève description: Achat et livraison de sandwichs pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain et Viennoiseries standards
Numéro du lot: 18
Brève description:
Achat et livraison de pain et viennoiseries standards pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 19
Brève description:
Achat et livraison de pains issus de l'agriculture biologique ou équivalent pour les cantines scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 267 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisines scolaires du 13ème arrondissement de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1° Attestation sur l'honneur précisant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir conformément aux dispositions de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 no 2015-899.
2° Déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier des obligations fiscales et sociales.
3° Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé à cet effet.
4° Attestation sur l'honneur précisant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune condamnation, au cours des 5 dernières années, inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne.
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Situation économique et financière:
1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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2° Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Capacité technique et professionnelle:
1° Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
2° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
3° Une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750033800012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local autonome
Contact
Point de contact: Candice Siboo, responsable marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Rubrique Ii.1.6: Les candidats ont la liberté de pouvoir répondre à un, plusieurs ou tous les lots. Demande gratuite du DCE: téléchargement sur http://cde13.e-marchespublics.com ou par courriel candice.siboo@cde13.fr ou par télécopie 01 43 31 49 96 à l'attention de Mme Siboo. Information sur la dématérialisation: lire le règlement de consultation.les candidats ont la possibilité de télécharger un dossier de consultation et/ou de répondre par voie électronique pour les marchés dont les liens « Dossier » et « Dépôt » sont accessibles.toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse mail indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.la responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée, s'il n'a pas souhaité s'identifier ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du TA (article L551-1 du Code de justice administrative)
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— référé contractuel après la signature du contrat en application de l'article L551-13 et s. Du Cja
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du TA (Article L.521-1 du Code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué(article R.421-1 du Code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 190-340506 (2016-09-28)
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