2023-12-20   mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage générale et spécialisée en sites pollués relative à l'aménagement du... (Grand Annecy)
le marché est passé pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande dans la limite de 15 000,00 euro(s) HtLe marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1°À 5, L. 2125-1-1°et R.2162-1 à R.2162-5 du Code de la commande publique.La durée maximum globale du marché est de 48 mois (hors période de validation du Grand Annecy) Les points de départ des délais d'exécution des missions … Voir la passation de marché »
2023-12-15   études d'aménagement d'infrastructures de mobilité - lot 1 : prestations de maîtrise d'oeuvre pour des projets... (Grand Annecy)
la procédure est une appel d'offre ouvert.Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents.L'accord-cadre est multi-attributaires : 4 titulaires seront retenus.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum annuel par titulaire de 1 000 000,00 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an, reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
2023-11-29   mission de repérage avant travaux de la présence d'amiante/plomb/h.a.p dans les enrobés et les ouvrages d'exploitation (Grand Annecy)
la présente consultation concerne le repérage avant travaux de la présence d'amiante, de plomb ou d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P) dans les enrobés et/ou les ouvrages d'exploitation.Les modalités techniques sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum annuel de 100 000 euros Ht par an soit un maximum 400 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.Le … Voir la passation de marché »
2023-11-03   exploitation des déchèteries intercommunales - accueil, réception, orientation des usagers et gestion des sites (Grand Annecy)
le marché est passé par appel d'offres ouvert.Le marché est décomposé en 2 lots.Les 2 lots prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande.Lot 1 : pas de mini - maxi : 8 000 000,00 euro(s) HtLot 2 : pas de mini - maxi : 3 000 000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-10-26   conception et réalisation de données cartographiques relatives aux réseaux de transport du Grand Annecy (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec montant maximum annuel, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°et R 2162-1 du code de la commande publique.La consultation sera décomposée en 2 lots sans montants minimum annuels et avec les montants maximum annuels suivants :-Lot no 1 : Prestations cartographiques statiques - 400 … Voir la passation de marché »
2023-10-10   maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la Zae d'orsan à Saint-Félix (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la Zae d'orsan à Saint-Félix.La consultation est passée par procédure avec négociation.À l'issue de la phase Candidatures, 3 candidats seront admis à présenter une offre Voir la passation de marché »
2023-09-21   opération de contrôle sur le réseau de transport du Grand Annecy (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier l'exécution d'opérations de contrôle sur le réseau de transport du Grand Annecy. Ce contrôle s'inscrit dans le cadre du marché public conclu par le Grand Annecy avec la société publique locale Sibra pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2023. Les modalités sont indiquées dans les pièces du marchéil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant annuel minimum et un montant annuel maximum pour chaque lot, exécuté au fur et … Voir la passation de marché »
2023-09-20   transport à la demande dynamique et transport pour les personnes à mobilité réduite du Grand Annecy (Grand Annecy)
le présent accord-cadre à pour objet la mise en place d'un service mixte de Transport à la Demande (Tad) dynamique et le service de transports de Personnes à Mobilité Réduite (Tpmr) dans les conditions visées au Ccap et Cctp.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant annuel minimum de 500 000,00 euro(s) Ht et un montant annuel maximum de 5 000 000,00 euro(s) Ht exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en … Voir la passation de marché »
2023-08-18   fourniture de bacs roulants et d'accessoires pour la collecte des déchets ménagers (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht sur la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le marché est passé pour une durée de 4 ans à compter du 1er octobre 2023 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure Voir la passation de marché »
2023-07-28   distribution de publications, d'imprimés et autres supports de communication en boîtes aux lettres et points de... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montants minimum avec un montant maximum annuel de 120 000.00 euro(s) Ht, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1, L. 2125-1-1°, R 2162-1 et suivants du code de la commande publique).Appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
2023-07-18   prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre de travaux de gestion des eaux... (Grand Annecy)
la présente consultation est passée par appel d'offres ouvert.Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.La durée des accords-cadres, et les montants minimum et maximum sont fixés dans les documents du marché Voir la passation de marché »
2023-06-22   renouvellement des serveurs de virtualisation et du stockage associé de la Sibra (Grand Annecy)
le marché est passé par procédure d'appel d'offres ouvert.Le marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Résiliences
2023-05-09   acquisition de matériel de ski nordique destiné à la location au public (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Amer sports
2023-05-05   accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre sur le réseau d'alimentation en eau potable et les ouvrages associés (Grand Annecy)
la consultation est relative à des missions de maîtrise d'oeuvre sur le réseau d'alimentation en eau potable et les ouvrages associés.La consultation est scindée en quatre lots géographiques.La consultation est passée par procédure avec négociation. Elle se déroule en 2 phases : une phase Candidatures, et une phase Offres.Ne participeront à la phase Offres que les candidats sélectionnés à l'issue de la phase Candidatures selon les modalités du règlement joint Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia Cabinet d'Etudes Marc Merlin cabinet Montmasson - ingenieurs Conseils Profils Etudes
2023-04-06   mission d'assistance technique à l'instruction du volet eaux pluviales des demandes d'autorisation d'urbanisme et... (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet l'accompagnement du Services Eaux pluviales urbaines, pour 1) l'instruction du volet Eaux pluviales des demandes d'urbanismes ; 2) l'instruction des demandes de raccordement ; 3) des missions de conseils.La procédure est passée par appel d'offres ouvert (art. L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nicot Contrôle
2023-03-24   mise en propreté des locaux et services associés du Grand Annecy (Grand Annecy)
le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à 2, R2124-2-1°, R.2161-1 et suivants, L.2125-1-1°, R2162-1 et suivants du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Euronettoyage Steam Multiservices
2023-03-21   mission de conception urbaine, paysagère, technique et environnementale pour l'extension du Pae Les Glaisins (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier des missions de conception urbaine, paysagère, technique et environnementale pour l'extension du Pae Les Glaisins.La procédure est passée par appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
2023-03-21   service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique.Le marché est passé avec les montant minimum et maximum suivants :Minimum sur 3 ans : 630 000 euro(s) Htmaximum sur 3 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Saba
2023-03-15   fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et montant maximum de 900 000 euro(s) Ht, pour toute la durée du marché, soit 4 ans, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-1 et suivants, L. 2125-1-1°, R 2162-1 et suivants du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Astech
2023-03-03   mission d'assistance technique à l'instruction du volet eaux pluviales des demandes d'autorisation d'urbanisme et... (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet l'accompagnement du Services Eaux pluviales urbaines, pour 1) l'instruction du volet Eaux pluviales des demandes d'urbanismes ; 2) l'instruction des demandes de raccordement ; 3) des missions de conseils.La procédure est passée par appel d'offres ouvert (art. L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2023-03-02   collecte en porte à porte, transport et valorisation des déchets alimentaires sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: tri-Vallees
2023-02-27   accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation du viaduc courbe sur le Thiou et des viaducs Nord... (Grand Annecy)
marché mixte avec une part forfaitaire et une part sous forme d'accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 750 000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IXO
2023-02-03   travaux courants sur les réseaux et ouvrages publics destinés à la collecte, au stockage et au traitement des eaux... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ceccon Btp Mithieux TP
2023-02-03   entretien des réseaux et ouvrages publics destinés à la collecte, au stockage et au traitement des eaux pluviales... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ortec environnement
2022-12-16   création d'un réseau supervision "Stations", maintenance systématique associée et assistance pluriannuelle (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet la création d'un nouveau réseau de supervision du réseau de production de l'eau potable, dans le but de le mettre en conformité sur le volet " cybersécurité " et à niveau sur le " volet fiabilité ". La maintenance préventive et une assistance technique pluriannuelle sont incluses.La procédure est passée par appel d'offres ouvert (art. L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Perrin Electric
2022-12-14   travaux courants pour l'entretien du réseau d'eau potable et la réalisation des branchements (2023-2027) (Grand Annecy)
cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation pour cause d'infructuosité liée au caractère inacceptable des offres reçues.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1° du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ceccon Btp groupement d'entreprises Sarl Ferrand... Luc Maulet
2022-12-09   acquisition de fournitures pour la distribution d'eau potable (Grand Annecy)
la consultation fait suite à une procédure précédente portant sur 8 lots, dont 3 n'ont pas été attribués (consultation déclarée sans suite)le présent marché est donc décomposé de ces 3 lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé :Lot no 1 - petite robinetterie, accessoires pour bloc de comptage, raccord plomberie laiton, tubes pour réseaux intérieurslot no 2 - tubes et raccords électro-soudables en polyéthylènelot no 4 - canalisations et raccords en fonteil s'agit d'un accord cadre mono attributaire … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Heinrich Canalisation Soval
2022-11-24   mission d'assistance à la Maitrise d'ouvrage relative aux études de programmation et de conduite d'opération pour la... (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier une mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage, pour le projet de nouveau siège du Grand Annecy.La procédure est passée par procédure avec négociation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kardham
2022-10-28   marchés d'assurances pour le Grand Annecy (2023-2027) (Grand Annecy)
la présente consultation est organisée sur appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il est couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord assurances services SMACL Assurances willis Towers Watson Région Raa Yvelin sas
2022-10-28   exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation (Grand Annecy)
marché conclu en groupement de commandes entre le Grand Annecy (coordonnateur) et le Cias du Grand Annecy. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché avec chacun des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IDEX Energies
2022-10-24   travaux courants sur les réseaux et ouvrages publics destinés à la collecte, au stockage et au traitement des eaux... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-10-11   travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d'eau potable (2023-2026) (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement d'entreprises Ceccon Btp... groupement d'entreprises Perillat Travaux... groupement d'entreprises Sarl Ferrand...
2022-09-22   entretien des réseaux et ouvrages publics destinés à la collecte, au stockage et au traitement des eaux pluviales... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-09-12   renouvellement des équipements d'ultrafiltration de l'usine de traitement d'eau potable (Utep) des Espagnoux (Grand Annecy)
le marché a pour objet une mission de conception / réalisation des travaux de renouvellement des modules d'ultrafiltration pour améliorer les performances de l'unité de production Puya / Espagnoux, située sur la commune d'annecy Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Degremont France
2022-09-09   fourniture de composteurs individuels et collectifs sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire alloti en 3 lots avec des montants minimum et maximum par lot pour toute la durée du marché, soit 4 ans , fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fabrique des Gavottes les Brigades Nature Quadria
2022-08-17   mission d'assistance technique aux procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux du Grand Annecy (Grand Annecy)
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 170 000,00 euro(s) Ht (soit un maximum de 680 000,00 euro(s) Ht toutes reconductions comprises) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: nadege Chomaz
2022-07-21   exploitation des déchèteries intercommunales - enlèvement, transport et valorisation des déchets (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Excoffier Frères Onyx Auvergne Rhone Alpes Trialp
2022-07-11   acquisition de fournitures pour la distribution d'eau potable sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Christaud Heinrich Canalisation
2022-07-11   travaux courants pour l'entretien du réseau d'eau potable et la réalisation de branchements (2023-2026) (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-06-15   travaux de terrassement et de voirie pour l'aménagement de points d'apport volontaire enterrés, semi-enterrés et... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement d'entreprises Perillat Travaux...
2022-06-02   acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents du Grand Annecy (Grand Annecy)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Elle est décomposée en 9 lots, avec des montants minimum et maximum annuels pour chacun de ces lots. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er octobre 2022 (ou date de notification si postérieure) et pourra être renouvelé tacitement 3 fois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Descours et Cabaud Gedivepro Job Protect l'E.P.I De Savoie POKEE sport publicité
2022-05-17   capture, ramassage, transport et gestion des animaux errants, dangereux, accidentés ou décédés sur la voie publique (Grand Annecy)
il s'agit d'un marché public passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: spa Annecy Marlioz
2022-05-11   mission d'assistance technique aux procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux du Grand Annecy (Grand Annecy)
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 120 000,00 euro(s) Ht (soit un maximum de 480 000,00 euro(s) Ht toutes reconductions comprises) Voir la passation de marché »
2022-05-10   transport collectif en site propre intégral (Tcspi) - réalisation des études préliminaires, assistance et... (Grand Annecy)
le contrat porte sur les prestations suivantes :- réalisation des études préliminaires sur tous les axes du futur réseau du Transport Collectif en Site Propre Intégral du Grand Annecy ;- assistance et accompagnement technique à la concertationil s'agit d'un marché mixte, comprenant d'une part un volet forfaitaire et d'autre part un volet sur bons de commande à prix unitaires sans minimum et avec maximum de 500 000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis Villes et Transports
2022-05-09   service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Philibert sa Transports Francony
2022-04-14   exploitation de la déchèterie intercommunale de Saint-Jorioz - accueil, réception, orientation et gestion (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°,r. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 du code de la commande publique.le marché est encadré par les montants mini/maxi suivants :-Montant mini sur la durée totale du marché : 100 000 euro(s) Ht-Montant maxi sur la durée totale du marché : 350 000 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: tri-Vallees
2022-02-28   lavage et désinfection intérieur et extérieur des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens pour la collecte de... (Grand Annecy)
marché de services. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un montant minimum et un montant maximum par lot, pour toute la durée du marché, soit 4 ans, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chablais Service Propreté
2022-02-22   prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire avec des montants minimum et maximum par lot et pour toute la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le marché est décomposé en 3 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Point vert services
2022-01-20   entretien des sentiers de randonnée (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - pdipr) du Grand Annecy (Grand Annecy)
accord cadre mono-attributaire de services comprenant pour chaque lot une part forfaitaire pour l'entretien des sentiers (Dpgf) et une partie à prix unitaires avec un montant minimum de 1 000 euro(s) Ht par an et un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht par an fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1° et R.2161-1 et suivants du code de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: annecy Montagne et Jardins Signal'Éthique Montagne temha