2023-12-20mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage générale et spécialisée en sites pollués relative à l'aménagement du... (Grand Annecy)
le marché est passé pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande dans la limite de 15 000,00 euro(s) HtLe marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1°À 5, L. 2125-1-1°et R.2162-1 à R.2162-5 du Code de la commande publique.La durée maximum globale du marché est de 48 mois (hors période de validation du Grand Annecy) Les points de départ des délais d'exécution des missions …
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2023-11-29mission de repérage avant travaux de la présence d'amiante/plomb/h.a.p dans les enrobés et les ouvrages d'exploitation (Grand Annecy)
la présente consultation concerne le repérage avant travaux de la présence d'amiante, de plomb ou d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P) dans les enrobés et/ou les ouvrages d'exploitation.Les modalités techniques sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum annuel de 100 000 euros Ht par an soit un maximum 400 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.Le …
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2023-10-26conception et réalisation de données cartographiques relatives aux réseaux de transport du Grand Annecy (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec montant maximum annuel, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°et R 2162-1 du code de la commande publique.La consultation sera décomposée en 2 lots sans montants minimum annuels et avec les montants maximum annuels suivants :-Lot no 1 : Prestations cartographiques statiques - 400 …
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2023-09-21opération de contrôle sur le réseau de transport du Grand Annecy (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier l'exécution d'opérations de contrôle sur le réseau de transport du Grand Annecy. Ce contrôle s'inscrit dans le cadre du marché public conclu par le Grand Annecy avec la société publique locale Sibra pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2023. Les modalités sont indiquées dans les pièces du marchéil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant annuel minimum et un montant annuel maximum pour chaque lot, exécuté au fur et …
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2023-09-20transport à la demande dynamique et transport pour les personnes à mobilité réduite du Grand Annecy (Grand Annecy)
le présent accord-cadre à pour objet la mise en place d'un service mixte de Transport à la Demande (Tad) dynamique et le service de transports de Personnes à Mobilité Réduite (Tpmr) dans les conditions visées au Ccap et Cctp.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant annuel minimum de 500 000,00 euro(s) Ht et un montant annuel maximum de 5 000 000,00 euro(s) Ht exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en …
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2023-08-18fourniture de bacs roulants et d'accessoires pour la collecte des déchets ménagers (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht sur la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le marché est passé pour une durée de 4 ans à compter du 1er octobre 2023 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure
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2023-05-09acquisition de matériel de ski nordique destiné à la location au public (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique
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2023-03-21service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique.Le marché est passé avec les montant minimum et maximum suivants :Minimum sur 3 ans : 630 000 euro(s) Htmaximum sur 3 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Saba
2023-03-15fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et montant maximum de 900 000 euro(s) Ht, pour toute la durée du marché, soit 4 ans, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-1 et suivants, L. 2125-1-1°, R 2162-1 et suivants du code de la commande publique
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Astech
2022-12-09acquisition de fournitures pour la distribution d'eau potable (Grand Annecy)
la consultation fait suite à une procédure précédente portant sur 8 lots, dont 3 n'ont pas été attribués (consultation déclarée sans suite)le présent marché est donc décomposé de ces 3 lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé :Lot no 1 - petite robinetterie, accessoires pour bloc de comptage, raccord plomberie laiton, tubes pour réseaux intérieurslot no 2 - tubes et raccords électro-soudables en polyéthylènelot no 4 - canalisations et raccords en fonteil s'agit d'un accord cadre mono attributaire …
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2022-04-14exploitation de la déchèterie intercommunale de Saint-Jorioz - accueil, réception, orientation et gestion (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°,r. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 du code de la commande publique.le marché est encadré par les montants mini/maxi suivants :-Montant mini sur la durée totale du marché : 100 000 euro(s) Ht-Montant maxi sur la durée totale du marché : 350 000 …
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2022-02-22prestation de broyage à domicile pour valoriser les végétaux sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire avec des montants minimum et maximum par lot et pour toute la durée du marché fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le marché est décomposé en 3 lots
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