entretien des sentiers de randonnée (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - pdipr) du Grand Annecy
Grand Annecy
accord cadre mono-attributaire de services comprenant pour chaque lot une part forfaitaire pour l'entretien des sentiers (Dpgf) et une partie à prix unitaires avec un montant minimum de 1 000 euro(s) Ht par an et un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht par an fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1° et R.2161-1 et suivants du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-20 | Avis de marché |
| 2022-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 211201
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand annecy
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-041239
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur rive gauche du lac d'annecy
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur rive gauche du lac d'annecy
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur rive droite du lac d'annecy
Intitulé du lot: secteur Fillière
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur Fillière
Intitulé du lot: secteur Annecy
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur d'annecy
Intitulé du lot: secteur Albanais
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur de l'albanais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur la base du mémoire technique comprenant)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix (jugé sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (90%) et sur le Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) (10%)
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006679300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 017-041239 (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 211201
Brève description:
accord cadre mono-attributaire de services comprenant pour chaque lot une part forfaitaire pour l'entretien des sentiers (Dpgf) et une partie à prix unitaires avec un montant minimum de 1 000 euro(s) Ht par an et un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht par an fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1° et R.2161-1 et suivants du code de la commande publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand annecy
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-041239
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grandannecy.fr/ -La durée globale du marché pour tous les lots est de 12 mois à compter de la date de la notification reconductible 2 fois
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur rive gauche du lac d'annecy
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur rive gauche du lac d'annecy
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
la durée globale du marché pour tous les lots est de 12 mois à compter de la date de la notification reconductible 2 fois
Intitulé du lot: secteur rive droite du lac d'annecy
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur rive droite du lac d'annecy
Intitulé du lot: secteur Fillière
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur Fillière
Intitulé du lot: secteur Annecy
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur d'annecy
Intitulé du lot: secteur Albanais
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des sentiers de randonnée sur le secteur de l'albanais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Dc2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. Des 3 der. Ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...)Formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- ou Dume (Document unique de Marché Européen) contenant les éléments du Dc1 et Dc2 disponible sur http://eur-lex.europa.eu/legal-content/Fr/Txt/Pdf/?uri=Celex:32016r0007&rid=7
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur la base du mémoire technique comprenant)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix (jugé sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (90%) et sur le Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) (10%)
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006679300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 017-041239 (2022-01-20)
Avis d'attribution de marché (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433688.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-175267
Se réfère à l'avis: 2022/S 017-041239
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: signal'Ethique Montagne
Adresse postale: 637 route du Magnin 38380 St Christophe sur Guiers
Commune postale: Saint-Christophe-sur-Guiers
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Nom: temha
Adresse postale: 143 Avenue De Chatillon
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 20 640 EUR 💰
17 520 EUR 💰
17 760 EUR 💰
Nom: annecy Montagne et Jardins
Adresse postale: 276 Rue du Mont-Blanc
Commune postale: Saint-Félix
Code postal: 74540
Valeur totale du marché: 21842.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
Source: OJS 2022/S 066-175267 (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433688.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-175267
Se réfère à l'avis: 2022/S 017-041239
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
tous les lots du marché sont passés pour la partie sur bons de commande avec un montant minimum de1 000.00 euro(s) Ht/An et un montant maximum de 10 000.00 euro(s) Ht/An.La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification du marché et renouvelable tacitement deux fois pour une période de 12 mois
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: signal'Ethique Montagne
Adresse postale: 637 route du Magnin 38380 St Christophe sur Guiers
Commune postale: Saint-Christophe-sur-Guiers
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Nom: temha
Adresse postale: 143 Avenue De Chatillon
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 20 640 EUR 💰
17 520 EUR 💰
17 760 EUR 💰
Nom: annecy Montagne et Jardins
Adresse postale: 276 Rue du Mont-Blanc
Commune postale: Saint-Félix
Code postal: 74540
Valeur totale du marché: 21842.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
Source: OJS 2022/S 066-175267 (2022-03-30)
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