fourniture de composteurs individuels et collectifs sur le territoire du Grand Annecy
Grand Annecy
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire alloti en 3 lots avec des montants minimum et maximum par lot pour toute la durée du marché, soit 4 ans , fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-09 | Avis de marché |
| 2022-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 220705
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand annecy
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-500531
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: composteurs individuels de jardins et bioseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: composteurs collectifs de capacité moyenne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: annecy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur la base du du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (jugé sur la base du Dqe)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006679300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 177-500531 (2022-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 220705
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire alloti en 3 lots avec des montants minimum et maximum par lot pour toute la durée du marché, soit 4 ans , fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand annecy
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-500531
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grandannecy.fr/ -Des échantillons sont à remettre dans le délai de remise des offres (attention : lieu de livraison au 17 rue de la Césière - annecy). Les modalités de remise de ces échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: composteurs individuels de jardins et bioseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot du marché est passé avec un montant minimum de 390 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum de 615 000.00 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: composteurs collectifs de capacité moyenne
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot du marché est passé avec un montant minimum de 200 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum de 573 000.00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: composteurs collectifs de grande capacité
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot du marché est passé avec un montant minimum de 20 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum de 30 000.00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Dc2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. Des 3 der. Ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...)Formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- ou Dume (Document unique de Marché Européen) contenant les éléments du Dc1 et Dc2 disponible sur http://eur-lex.europa.eu/legal-content/Fr/Txt/Pdf/?uri=Celex:32016r0007&rid=7
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: annecy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur la base du du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (jugé sur la base du Dqe)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006679300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 177-500531 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 218 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703511
Se réfère à l'avis: 2022/S 177-500531
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Nom: fabrique Des Gavottes
Adresse postale: 3395 Rue De Franche Comte
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 573 000 EUR 💰
Nom: les Brigades Nature
Adresse postale: 11 Chemin Des Etangs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 243-703511 (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 218 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703511
Se réfère à l'avis: 2022/S 177-500531
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
les lots du marché sont passés pour une durée de 4 ans à compter de leur notification.Ils comportent des mini / maxi sur la durée du marché, définis de la manière suivante:lot 1 mini 390 000 euro(s) Ht / maxi 615 000 euro(s) HtLot 2 mini 200 000 euro(s) Ht / maxi 573 000 euro(s) HtLot 3 mini 20 000 euro(s) Ht / 30 000 euro(s) (H.T.).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Nom: fabrique Des Gavottes
Adresse postale: 3395 Rue De Franche Comte
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 573 000 EUR 💰
Nom: les Brigades Nature
Adresse postale: 11 Chemin Des Etangs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 243-703511 (2022-12-12)
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