acquisition de matériel de ski nordique destiné à la location au public

Grand Annecy

il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amer sports

Qui ?

• Grand Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaussures de sport › Chaussures de ski
• Équipement de ski et de planches à ski › Bâtons de ski
• Équipement de ski et de planches à ski › Skis

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-09	Avis de marché
2023-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports de plein air
Numéro de référence: 230203
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports de plein air 📦
Code CPV supplémentaire: Skis 📦
Chaussures de ski 📦
Bâtons de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand annecy
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date limite de soumission: 2023-06-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280564
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grandannecy.fr/ -Les échantillons doivent être livrés à l'adresse suivante (dans le respect de la date limite de réception des offres) :Grand Annecy - direction du SemnozLuge d'été du Semnoz74540 Viuz-La-ChiesazEn indiquant sur le carton le no de marché no230203 et le/les numéros de lots auxquels les échantillons répondent.le bordereau des prix indique les produits à fournir comme échantillons obligatoires. Sur chaque échantillon sera apposée une étiquette sur laquelle il sera inscrit : la référence du numéro de ligne du BPU auquel il répond, le nom du candidat, sa référence produit.Si le candidat propose un produit répondant aux exigences de la loi AGEC, il devra fournir un échantillon dudit produit même si le BPU ne prévoit pas expressément la production d'un échantillon pour ce produit.Si une entreprise répond à plusieurs lots, elle devra regrouper ses échantillons par lot et indiquer le numéro du lot sur le suremballage extérieur

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: skis de fond et fixations
Numéro du lot: 1
Brève description:

le marché est passé avec un montant minimum annuel de 9 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 90 000.00 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'une année à compter de sa date de notification. Il sera reconduit trois fois tacitement pour une période de 12 mois

Intitulé du lot: chaussures de ski nordique
Numéro du lot: 2
Brève description:

le marché est passé avec un montant minimum annuel de 8 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) H

Intitulé du lot: bâtons
Numéro du lot: 3
Brève description:

le marché est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle:

- Dc2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. Des 3 der. Ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...)Formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- ou Dume (Document unique de Marché Européen) contenant les éléments du Dc1 et Dc2 disponible sur http://eur-lex.europa.eu/legal-content/Fr/Txt/Pdf/?uri=Celex:32016r0007&rid=7

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit/technicité (jugée à partir des échantillons et du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (jugé sur la base du Devis Quantitatif estimatif de chaque lot)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006679300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Annecy Agglomération
Adresse postale: 46 avenue des Iles
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 092-280564 (2023-05-09)

Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759796
Se réfère à l'avis: 2023/S 092-280564
Numéro JO-S: 242

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: amer Sports
Adresse postale: 80 Rue Condorcet
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-759796 (2023-12-11)

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