Fournisseur: sa Transports Francony
Un marché public archivé
sa Transports Francony est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur sa Transports Francony est mentionné
2022-05-09
service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »