2025-07-24   Marché de nettoyage des locaux des bâtiments du Département de l'Isère (Département de l'Isère)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché public a pour objet des prestations de services de nettoyage et de vitrerie des bâtiments du département de l'Isère, (ci-après dénommé « le département ») afin de maintenir l'hygiène et la propreté des locaux concernés.
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2025-02-24   Prestations liées à la propreté des espaces publics et au traitement des déchets (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-12-18   Recyclage textile professionnel Collecte, transport et traitement (GIP Resah)
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2023-03-02   collecte en porte à porte, transport et valorisation des déchets alimentaires sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-02-06   collecte des déchets alimentaires produits par des ménages ou des petits professionnels (restaurants, cantines...) (Cté d'agglo du Lac du Bourget)
l'Accord cadre porte sur la collecte séparée de déchets alimentaires décomposé par secteur, sur lesquels la collecte est déployée progressivement depuis 2022 et jusqu'en 2025 : Secteur 1 : Communes au nord d'aix-les-bains ; Secteur 2 : Communes au sud d'aix-les-bains ; Secteur 3 : Commune d'aix-les-bains ; Secteur 4 : Communes de Chautagne en saison estivale.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre en valeur est de :- 1ère année : 70 000,00 euro(s) Ht,- 2ème année : 170 000,00 euro(s) Ht,- 3ème année … Voir la passation de marché »
2023-02-03   collecte des déchets sur le bord des routes et véloroutes départementales par service de réinsertion (Département de la Savoie)
accord-Cadre à bons de commande.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3°du Code de la commande publique (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Le Département de la Savoie confie au candidat retenu des prestations d'accompagnement, de professionnalisation et de préparation à l'emploi réalisées dans un cadre réel de production axé sur l'objet de l'accord-cadre par des personnes … Voir la passation de marché »
2022-09-21   exploitation des déchetteries de la Communauté de communes Val Vanoise (Communauté de communes Val Vanoise)
3 lots :Lot 1 - gardiennage des déchetteries (marché ordinaire)lot 2 - mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de bas de quai (accord-cadre à bons de commande)lot 3 - mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (Dms) (accord-cadre à bons de commande) Voir la passation de marché »
2022-06-20   Prestations d'enlèvement, de valorisation et de traitement des encombrants sur l'ensemble du parc locatif de... (Haute-Savoie Habitat)
Le présent marché consiste en des prestations d'enlèvement, de valorisation et de traitement des encombrants sur le parc locatif dans les parties communes, privatives et les extérieurs. marché mixte : -Forfaitaire concernant les parties communes et extérieures ; -à prix unitaires via bons de commande concernant les parties privatives, et pour les prestations dans les parties communes et les extérieurs dès lors qu'il s'agit d'une urgence. Voir la passation de marché »
2022-04-19   Prestations d'enlèvement, de valorisation et de traitement des encombrants sur l'ensemble du parc locatif de... (Haute-Savoie Habitat)
Le présent marché consiste en des prestations d'enlèvement, de valorisation et de traitement des encombrants sur l'ensemble du parc locatif de Haute-Savoie Habitat dans les parties communes, privatives et les extérieurs. Ce marché est un marché mixte : -Forfaitaire concernant les prestations à réaliser dans les parties communes et extérieures ; -Réglé à prix unitaires via l'émission de bons de commande concernant les prestations à réaliser dans les parties privatives, ainsi que pour les prestations dans … Voir la passation de marché »
2022-04-14   exploitation de la déchèterie intercommunale de Saint-Jorioz - accueil, réception, orientation et gestion (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°,r. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 du code de la commande publique.le marché est encadré par les montants mini/maxi suivants :-Montant mini sur la durée totale du marché : 100 000 euro(s) Ht-Montant maxi sur la durée totale du marché : 350 000 … Voir la passation de marché »