2025-08-04Fournitures de pièces pour le service des Eaux EBER (Entre Bièvre et Rhône)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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2025-04-24FOURNITURE DE PIECES ET EQUIPEMENTS POUR RESEAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz)
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces diverses de fontaineries, de réparation et d'équipements de réseau pour l'adduction et la distribution de l'eau potable. Elle est passée en application des articles L2124-2 et R2124-2 du CCP. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert sous procédure formalisée. La technique d'achat est un accord-cadre défini par les articles L2125-1 et R2162-1 du CCP, fractionné en bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du CCP
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2025-03-07Fourniture de pièces de fontainerie pour le service de l'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération (Vienne Condrieu agglomeration)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 10 …
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2025-02-11Phase candidature - Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable (Communauté d'agglomération Arlysère)
La présente consultation concerne la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux gérés par le Service des Eaux de la Communauté d'Agglomération Arlysère. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat et pour l'ensemble des lots : 2 870 000,00 Euro(s) H.T. Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de …
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2024-12-17Fournitures de pièces et petit matériel pour réseaux d'eau potable (Tours Métropole Val de Loire)
L'objet du marché est la fourniture de petit matériel et de pièces nécessaires à l'entretien, la réparation et le renouvellement du réseau d'eau potable, des branchements abonnés et autres appareils hydrauliques. Montants maximum annuels HT par lot : 01/Pièces et raccords pour tuyau fonte : 50 000,00 euro(s)02/Pièces et raccords pour tuyaux PVC et Polyéthylène : 30 000,00 euro(s)03/Pièces de branchements, protection, réparation et regards : 45 000,00 euro(s)04/Défense incendie, puisage : 45 000,00 …
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2024-07-19FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE (RESE de la Charente-Maritime)
Le contrat est un marché public passé en Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives du marché
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2024-06-21Fournitures de matériels spécifiques pour le service de l'eau et de l'assainissement (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations objet du marché seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix nets du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou des prix …
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2023-02-24fourniture de pièces et tuyaux en fonte (Grand Besançon Métropole)
le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 …
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2022-12-05pièces de robinetterie et de fontainerie (Eaux de Vienne-Siveer)
les fournitures de la présente consultation sont destinées à la réalisation des travaux de maintenance, d'exploitation, d'amélioration ou d'extension des ouvrages de production et de distribution de l'eau potable sur les installations gérées par le syndicat Eaux de Vienne - siveer
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2021-10-07fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao (Semidao)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao. Il est divisé en 11 lots détaillés ci-après. Chaque lot du présent accord-cadre constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont indiqués ci-après.La durée de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an. Le démarrage prévisionnel est le 01/01/2022
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2021-05-11Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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2020-10-08Fourniture de robinetterie, de fontainerie et d'équipement pour la défense incendie (Grenoble-Alpes Métropole)
Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble-Alpes Métropole,
— SPL Eaux de Grenoble-Alpes.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant …
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2020-07-08Fournitures pour l'exploitation du réseau d'eau potable (Tours Métropole Val de Loire)
Fournitures pour l'exploitation du réseau d'eau potable. Procédure avec négociation. Première phase d'appel à candidatures. Les candidats devront présenter les garanties et capacités techniques, financières et professionnelles suffisantes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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2018-08-02Acquisition de fournitures pour la distribution d'eau potable (Grand Annecy)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulation contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, passé sous la forme de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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