Passation de marchés: Conseil général de Saône-et-Loire

>20 marchés publics archivés

Conseil général de Saône-et-Loire a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage.
Historiquement, les fournisseurs de Conseil général de Saône-et-Loire sont Thivent SAS, Colas Rhône-Alpes Auvergne, Colas Rhône-Alpes-Auvergne, Autocars Girardot, Irtess, Boivin TP, Claas réseau agricole, DBTP, Eurovia Bourgogne et fontaine Transports.

Récents marchés passés par Conseil général de Saône-et-Loire

2023-11-29   entretien des dépendances vertes le long des RD (Conseil général de Saône-et-Loire)
entretien des dépendances vertes le long des RD. L'Acquisition des prestations sera effectuée par des marchés passés par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros HT par an et par lot, en application des articles R.2162-2 du Code de la Commande publique, tel qu'indiqué ci-après : Lot no1 : Service Territorial d'aménagement d'autun/le Creusot : 100 000,00 euro(s) HT Lot no2 : Service Territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais : 100 000,00 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
2023-11-28   travaux d'hydro-régénération et de pontage des revêtements de chaussées sur les routes départementales de... (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux d'hydro-régénération et de pontage des revêtements de chaussées sur les routes départementales de Saône-Et-Loire - années 2024/2027. Les prestations donneront lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT suivants : - lot no1 : Travaux d'hydrorégénération : 800 000,00 euro(s) HT - lot no2 : Travaux de pontage des revêtements : 300 000,00 euro(s) HT Les contrats sont passés pour une période allant de la date de notification au 31 … Voir la passation de marché »
2023-11-08   analyse de la pratique professionnelle des personnels de l'intervention sociale et médico-sociale, médicale et... (Conseil général de Saône-et-Loire)
analyse de la pratique professionnelle des personnels de l'intervention sociale et médico-sociale, médicale et paramédicale et conseillers emploi - lots no1, 2, 3, 4, 5, 7 et 11. Les marchés débuteront à compter de leur notification et se termineront le 30 juin 2027. Les prestations faisant l'objet des marchés seront exécutées selon l'échéancier établi en collaboration entre l'acheteur et les titulaires des marchés, avec les contraintes décrites au CCTP Voir la passation de marché »
2023-11-06   acquisition de matériels informatiques, logiciels, accessoires et prestations diverses pour les services et les... (Conseil général de Saône-et-Loire)
acquisition de matériels informatiques, logiciels, accessoires et prestations diverses pour les services et les collèges du Département de Saône-Et-Loire. Les prestations donnent lieu à des marchés passés par accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique avec les montants maximums HT pour 4 ans décrits à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une période de 4 ans à compter de … Voir la passation de marché »
2023-09-25   couches de roulement et renforcements de chaussées en matériaux hydrocarbonés sur les routes départementales -... (Conseil général de Saône-et-Loire)
couches de roulement et renforcements de chaussées en matériaux hydrocarbonés sur les routes départementales - années 2024 / 2025. Les prestations donneront lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois pour une durée d'un an. Nota : le nombre … Voir la passation de marché »
2023-09-20   réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales - années 2024 / 2025 (Conseil général de Saône-et-Loire)
réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales - années 2024 / 2025. Les prestations donneront lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans. … Voir la passation de marché »
2023-09-19   viabilité hivernale sur les routes départementales - relance de 13 lots (Conseil général de Saône-et-Loire)
viabilité hivernale sur les routes départementales - relance de 13 lots. L'Acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période d'un an à compter du 1er novembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 octobre 2024. Ils sont … Voir la passation de marché »
2023-09-15   vérifications périodiques réglementaires des sites du Département de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
vérifications périodiques réglementaires des sites du Département de Saône-Et-Loire. Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique avec les montants maximums annuels HT décrits ci-après. Les contrats sont passés pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2024. Les montants annuels maximum sont les suivants : - lot 1 - vérification périodique réglementaire 220 000,00 … Voir la passation de marché »
2023-09-14   fouilles archéologiques préventives sur le site de l'immeuble des Epinoches à MACON (Conseil général de Saône-et-Loire)
fouilles archéologiques préventives sur le site de l'immeuble des Epinoches à MACON. La prestation de fouille d'archéologie préventive représente une emprise d'environ 1 000 mètres carrés. Cette prestation concerne la section AD, parcelles no345(p) et 190(p) à l'adresse 227-267 rue des Epinoches à MACON. Cette prescription est consécutive au diagnostic archéologique prescrit par l'arrêté no2022/399 du 24 juin 2022 sur la base du permis de construire no Pc07127022j0089 délivré le 3 février 2023, pour … Voir la passation de marché »
2023-09-06   vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et accessoires pour les agents des services... (Conseil général de Saône-et-Loire)
vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et accessoires pour les agents des services et des collèges du Département de Saône-Et-Loire. Les prestations donnent lieu à des accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique avec les montants maximums HT pour 4 ans décrits à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une période de 4 ans à compter de leur date … Voir la passation de marché »
2023-08-21   accompagnement de la stratégie de promotion et de communication pour l'attractivité touristique de la Saône-Et-Loire... (Conseil général de Saône-et-Loire)
accompagnement de la stratégie de promotion et de communication pour l'attractivité touristique de la Saône-Et-Loire - 2023-2027. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 350 000 HT par an dont un montant maximum de 220 000 euros HT par an consacré à l'achat d'espaces publicitaires. Le titulaire pourra être mandaté par l'acheteur annonceur pour les achats d'espaces. Dans ce cas il aura la qualité … Voir la passation de marché »
2023-08-02   formation des assistants maternels 2024-2027 (Conseil général de Saône-et-Loire)
formation des assistants maternels 2024-2027. Le marché est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 2024. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour un an, pour une durée maximale de 4 ans. La formation est confiée à un organisme de formation qui organise chaque année des sessions de : - 80 heures avant tout accueil, - 40 heures dans les trois ans qui suivent le 1er accueil Voir la passation de marché »
2023-07-18   maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration partielle du collège " Pierre Vaux " à PIERRE-DE-BRESSE (71) (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration partielle du collège " Pierre Vaux " à PIERRE-DE-BRESSE (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 4 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2023-06-30   viabilité hivernale sur les routes départementales (Conseil général de Saône-et-Loire)
viabilité hivernale sur les routes départementales. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er novembre 2023. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, et une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 31 octobre 2027 Voir la passation de marché »
2023-06-30   entretien, réparation et mise en conformité des dispositifs de retenue sur les routes départementales - années 2023 à 2027 (Conseil général de Saône-et-Loire)
entretien, réparation et mise en conformité des dispositifs de retenue sur les routes départementales - années 2023 à 2027. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros HT par an en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible … Voir la passation de marché »
2023-06-05   analyse de la pratique professionnelle des personnels de l'intervention sociale et médico-sociale, médicale et... (Conseil général de Saône-et-Loire)
analyse de la pratique professionnelle des personnels de l'intervention sociale et médico-sociale, médicale et paramédicale et conseillers emploi. Les marchés débuteront à compter de leur notification et se termineront le 30 juin 2027. Les prestations faisant l'objet des marchés seront exécutées selon l'échéancier établi en collaboration entre l'acheteur et les titulaires des marchés, avec les contraintes décrites au CCTP. Les premières sessions débuteront en septembre 2023 Voir la passation de marché »
2023-06-02   contrôle technique dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Département (Conseil général de Saône-et-Loire)
contrôle technique dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Département. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT pour 2 ans, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Il est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2023-05-05   fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-Et-Loire - relance du lot no 2 (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-Et-Loire - relance du lot no2. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 80 000 euros HT par an en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, … Voir la passation de marché »
2023-04-27   maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration complète du collège " Guillaume des Autels " de CHAROLLES (71) (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège "Guillaume des Autels à CHAROLLES (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 4 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2023-04-18   couches de roulement et renforcements de chaussées en matériaux hydrocarbonés sur les routes départementales - année 2023 (Conseil général de Saône-et-Loire)
couches de roulement et renforcements de chaussées en matériaux hydrocarbonés sur les routes départementales - année 2023 - lot no2 : Service Territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°Du Code de la Commande publique, dont le montant maximum annuel est 3 000 000 euro(s) (H.T.). La présente consultation concerne uniquement le lot no2. Le marché passé par … Voir la passation de marché »
2023-03-03   maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale du collège " Le Petit Prétan " à GIVRY (71) (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale du collège " Le Petit Prétan " à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 4 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2023-02-21   entretien des Ouvrages d'art du Département de Saône et Loire Année 2023/2026 (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux d'entretien des chaussées des routes départementales. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT par an et par lot géographique, en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°Du Code de la Commande publique. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont conclus pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Ils sont reconductibles tacitement 3 fois, … Voir la passation de marché »
2023-02-09   installation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur les sites du Département (Conseil général de Saône-et-Loire)
installation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur les sites du Département. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, et dans la limite d'un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Le contrat est passé pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une … Voir la passation de marché »
2023-02-07   maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège " Jean Moulin " de MARCIGNY (71) (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège " Jean Moulin " de MARCIGNY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 4 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2023-02-06   travaux de grave émulsion sur les routes départementales - année 2023 (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux de grave émulsion sur les routes départementales - année 2023. Les prestations seront exécutées entre le 1er juin et le 31 août 2023 inclus (hors période de préparation) Voir la passation de marché »
2023-02-03   fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-Et-Loire - lot 1 : Vidéos à la demande (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-Et-Loire Lot 1 : Vidéos à la demande. La procédure se déroulera en deux temps détaillés ci-dessous : 1- dans un premier temps il s'agira de remettre une candidature. Cette phase est appelée " phase candidatures ". 2- dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée " phase offres ". Conformément aux articles R.2162-2 et … Voir la passation de marché »
2023-02-01   rd 18 PR 5+250 Pont de Thorey sur la Saône à Gigny sur Saône et Saint Germain du Plain Marché de Réparation et... (Conseil général de Saône-et-Loire)
rd 18 PR 5+250 Pont de Thorey sur la Saône à Gigny sur Saône et Saint Germain du Plain - marché de Réparation et renforcement de l'ouvrage. Les prestations seront exécutées dans le délai de 345 jours calendaires à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage (hors période de préparation). Le délai de coupure de circulation est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, en nombre entier de jours calendaires (tout nombre décimal sera arrondi au nombre entier supérieur), sans … Voir la passation de marché »
2023-02-01   phase 2 de la restructuration partielle du collège " En Fleurette " à SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL (Conseil général de Saône-et-Loire)
phase 2 de la restructuration partielle du collège " En Fleurette " à SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL. Les prestations principales sont : restructuration de l'externat, de la demi-pension, des circulations verticales et désimperméabilisation de la cour de récréation. Travaux en 6 phases de travaux. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à … Voir la passation de marché »
2023-01-17   construction du centre d'exploitation de FLEURVILLE (Conseil général de Saône-et-Loire)
construction du centre d'exploitation de FLEURVILLE. Les prestations principales sont : Démolition des bureaux et ateliers du centre d'exploitation des routes départementales de la DRI situé sur la commune de Fleurville 71. Réorganisation complète du site avec construction de nouveaux bureaux de 225m², d'un hangar de 825m² et d'un nouvel abri à sel mis en service en septembre 2023 phase 1 (env 120m²). Aménagement des abords et plantation d'arbres. Installation photovoltaïque en toiture. Les prestations … Voir la passation de marché »
2023-01-06   rénovation du collège "Victor Hugo" à LUGNY (Conseil général de Saône-et-Loire)
rénovation du collège "Victor Hugo" à LUGNY. Les prestations principales sont : Restructuration de la vie scolaire, isolation thermique par l'extérieur (600 m2), changement des menuiseries existantes (40u) et construction d'un CDI (200 m2). Les prestations seront exécutées dans le délai global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023 Voir la passation de marché »
2022-12-06   etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-Et-Loire (71) (Conseil général de Saône-et-Loire)
etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-Et-Loire (71). L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) (H.T.). Sur la durée du contrat, en application de l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de deux ans à compter de sa notification. A titre d'information le délai indicatif non … Voir la passation de marché »
2022-12-01   prestations d'études pour les opérations routières sur les infrastructures du Département de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
prestations d'études pour les opérations routières sur les infrastructures du Département de Saône-Et-Loire. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000,00 euro(s) HT par an, en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°Du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il est reconductible tacitement 3 … Voir la passation de marché »
2022-11-30   travaux d'entretien des chaussées des routes départementales - lot no5 : STA du Mâconnais (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux d'entretien des chaussées des routes départementales - lot no5 : STA du Mâconnais. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 1 300 000,00 euro(s) HT en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°Du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023. Il est reconductible tacitement 2 fois, … Voir la passation de marché »
2022-11-24   fourniture et pose de signalisation directionnelle - années 2023/2026 (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture et pose de signalisation directionnelle - années 2023/2026. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par an en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°Du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2023. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an Voir la passation de marché »
2022-11-10   désamiantage et démolition du centre d'exploitation de FLEURVILLE (Conseil général de Saône-et-Loire)
désamiantage et démolition du centre d'exploitation de FLEURVILLE. Les prestations principales sont : démolition des bureaux et ateliers du centre d'exploitation des routes départementales de la DRI situé sur la commune de Fleurville (71) et réorganisation complète du site avec construction de nouveaux bureaux de 225m² et d'un hangar de 825m². Les prestations seront exécutées dans le délai global de 2,5 mois (dont 1 mois de préparation avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée … Voir la passation de marché »
2022-11-08   exécution des services routiers de transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap résidant en... (Conseil général de Saône-et-Loire)
la consultation est décomposée en 19 lots. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT par année scolaire de : lot 1 : 486 363,64 euros, lot 2 : 90 909,09 euros, lot 3 : 386 363,64 euros, lot 4 : 163 636,36 euros, lot 5 : 1 181 818,18 euros, lot 6 : 227 272,73 euros, lot no 7 ; 272 727,27 euros, lot 8 : 454 545,45 euros, lot 9 : 177 272,73 euros, lot 10 : 109 090,91 euros, lot 11 : 386 363,64 euros, lot 12 : 54 545,45 euros, lot 13 : 63 … Voir la passation de marché »
2022-10-21   couches de roulement et renforcements de chaussées en matériaux hydrocarbonés sur les routes départementales - année 2023 (Conseil général de Saône-et-Loire)
couches de roulement et renforcements de chaussées en matériaux hydrocarbonés sur les routes départementales - année 2023. L'Acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande sans minimum en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2°Du Code de la Commande publique, dont les montants maximums sont les suivants : - lot no1 : Service Territorial d'aménagement d'autun/le Creusot : 2 500 000,00 euro(s) HT ; Lot no2 : Service Territorial d'aménagement du … Voir la passation de marché »
2022-10-20   impression et livraison du magazine du Département de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
impression et livraison du magazine du Département de Saône-Et-Loire. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande avec des montants minimum et maximums annuels respectifs de 50 000 euro(s) (H.T.). Et 350 000 euro(s) HT, en application de l'article R.2162-4 1° du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une … Voir la passation de marché »
2022-10-14   maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège " Louis Pergaud " à COUCHES (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège " Louis Pergaud " à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 4 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2022-10-11   mission d'accompagnement social lié au logement (Asll) dans le cadre du Fonds de solidarité logement (Fsl) (Conseil général de Saône-et-Loire)
mission d'accompagnement social lié au logement (Asll) dans le cadre du Fonds de solidarité logement (Fsl). En application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande, sans minimum et avec les montants maximum annuels HT suivants : - lot 1 - territoire de Chalon-Sur-Saône et Louhans : 420 000 euro(s) - lot 2 - territoire de Mâcon et Paray-Le-Monial : 360 000 euro(s) - lot 3 - territoire d'autun, Le … Voir la passation de marché »
2022-10-11   maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale de la Maison Départementale des Solidarités le creusot (71)... (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale de la Maison Départementale des Solidarités le creusot (71) - rénovation énergétique et réorganisation des locaux et des espaces extérieures. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 3 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2022-10-11   installation de systèmes d'anti-intrusion par vidéo-surveillance dans les collèges publics du Département (Conseil général de Saône-et-Loire)
installation de systèmes d'anti-intrusion par vidéo-surveillance dans les collèges publics du Département. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, et dans la limite d'un montant maximum de 3 500 000 euro(s) HT sur la durée du contrat, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Le contrat est passé pour une période de 4 ans à compter de sa notification Voir la passation de marché »
2022-09-29   location longue durée de véhicules automobiles pour le Groupement de commande Département de Saône-Et-Loire /... (Conseil général de Saône-et-Loire)
location longue durée de véhicules automobiles pour le compte du Groupement de commande Département de Saône-Et-Loire / Services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) dont le coordonnateur est le Département de Saône-Et-Loire. La consultation est décomposée en 3 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à des marchés passés par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec les montants maximums HT suivants : - lot 1 : 1 075 … Voir la passation de marché »
2022-09-23   maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale du collège de PARAY-LE-MONIAL (71) (Conseil général de Saône-et-Loire)
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale du collège de PARAY-LE-MONIAL (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte qui vise la sélection de 3 candidats qui seront ensuite invités à présenter une offre Voir la passation de marché »
2022-08-24   achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation (Conseil général de Saône-et-Loire)
achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation. La consultation est décomposée en 3 lots. Conformément aux articles R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de : - lot 1 : 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT pour la durée … Voir la passation de marché »
2022-08-22   entretien et nettoyage des locaux des services départementaux (Conseil général de Saône-et-Loire)
entretien et nettoyage des locaux des services départementaux. La consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT pour 1 an de : - lot 1 : 44 000,00 euros, - lot 2 : 32 000,00 euros, - lot 3 : 20 000,00 euros, - lot 4 : 30 000,00 euros, - lot 5 : 8 000,00 euro(s), - lot 6 : 10 000,00 euro(s), -lot no 7 ; 6 000,00 euros, - lot 8 : 35 … Voir la passation de marché »
2022-08-22   maintenance et dépannages des ascenseurs, monte-charges et EPMR dans les bâtiments et les collèges du Département de... (Conseil général de Saône-et-Loire)
maintenance et dépannages des ascenseurs, monte-charges et EPMR dans les bâtiments et les collèges du Département de Saône-Et-Loire. La durée du marché débute à compter de sa date de notification, avec un début d'exécution des prestations de maintenance et d'entretien à compter du 1er janvier 2023 et jusqu'au 31 décembre 2027. Le titulaire dispose d'une période de préparation fixée du 12 au 23 décembre 2022 pour la reprogrammation des alarmes des appareils listés en annexe du CCTP. Les délais d'exécution … Voir la passation de marché »
2022-07-05   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales (Conseil général de Saône-et-Loire)
missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique. Le montant maximum annuel, pour chaque lot, est de 40 000,00 euro(s) HT : Lot no1 - service Territorial d'aménagement d'autun/le Creusot, Lot no2 - service Territorial d'aménagement du … Voir la passation de marché »
2022-07-04   fourniture et pose de mobiliers et de barrières pour le réseau de Voies vertes de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture et pose de mobiliers et de barrières pour le réseau de Voies vertes de Saône-Et-Loire. La consultation est décomposée en 2 lots. Conformément aux articles R.2162-2 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de : - lot 1 : 30 000 euros HT par an, soit 120 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 50 000 euros HT par an, soit 200 000 euros HT pour la durée du marché … Voir la passation de marché »
2022-06-30   acces au logement et accompagnement social pour les jeunes sortant de L'Ase " Loj'In " sur le territoire du... (Conseil général de Saône-et-Loire)
acces au logement et accompagnement social pour les jeunes sortant de L'Ase " Loj'In " sur le territoire du chalonnais - lOUHANNAIS La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif et sur l'année 2022, il est prévu la mise en place de 7 logements et accompagnements spécifiques logement. L'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification. Il est … Voir la passation de marché »
Recherches connexes 🔍
Région: France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Saône-et-Loire
Fournisseurs: Thivent SAS Colas Rhône-Alpes Auvergne Colas Rhône-Alpes-Auvergne Autocars Girardot Irtess Boivin TP Claas réseau agricole DBTP Eurovia Bourgogne fontaine Transports
Produits/services: Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Services d'architecture, services de... Travaux de construction, de fondation et... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'autoroutes,... Travaux routiers Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de couverture et travaux...