Passation de marchés: Commune de Brignoles
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2017-05-22Assurances dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobiles en 3 lots sur 4 ANS — 2018 à 2021 (Commune de Brignoles)
Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après; Les prestations sont divisées en 3 lots et attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous: — lot n° 1: Assurance dommages aux biens. — Lot n° 2: Assurance responsabilité civile générale. — Lot n° 3: Assurance du parc automobile. Les marchés sont réservés aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL
2017-05-16Nettoyage des écoles et des bâtiments communaux en 2 lots — années 2017 à 2021 (Commune de Brignoles)
Accord-Cadre mono attributaire passé sous la forme d'un marché public de prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché a une durée globale de 4 ans. Il est conclu pour une première période de douze mois et débute à compter …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:DLTS Propreté
2017-03-01Fourniture de mobilier de bureau pour les services municipaux en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Les gammes de mobilier devront être traitées non feu et de finition mélaminée ou stratifiée. Elles sont destinées à l'équipement mobilier des agents équipés de matériel informatique.
Le mobilier recherché devra assurer aux usagers un bon confort de travail grâce à la prise en compte des contraintes ergonomiques relatives au travail de bureau, du confort physique (visuel, acoustique, postural), du confort psychologique (personnification de l'espace, possibilité de s'isoler).
En conséquence, le mobilier …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Chouett'Bureau-Arch'Office
2017-01-12Realisation et livraison mensuelle de titres restaurant sur 4 ANS (Commune de Brignoles)
La présente consultation concerne la conception, la fabrication et la réalisation de titres restaurant ainsi que leur livraison chaque mois à la Commune de Brignoles.
Il est précisé que dans le cadre de ce marché, la Commune de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent aussi les besoins de cette entité.il s'agit d'un accord cadre à bons de commande de prestations de services, établi au sens des articles 78 79 et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sodexo Pass France
2016-10-07Fourniture de matériel de signalisation verticale sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Pour l'essentiel, les fournitures objet du présent marché sont de type panneaux de police et directionnels à dos ouvert, mâts, systèmes de fixation et autres matériels associés.
Accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SES Nouvelle
2016-01-29Mise à disposition, installation, exploitation, entretien et maintenance d'un réseau de panneaux d'affichage urbain (Commune de Brignoles)
Mode de passation: appel d'offres ouvert — marché conclu suivant les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations consistent dans la fourniture du mobilier, la modernisation du matériel, l'installation, la gestion (pose et dépose des affiches), la maintenance (entretien, nettoyage, rénovation) et le conseil stratégique (évolutions, repositionnements). 26 mobiliers urbains type « panneaux sucettes », type « 2 mètres carrés », comprenant une face réservée à la Ville et une face …
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2015-12-15Fourniture de carburants en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Il s'agit d'une consultation en vue d'acquérir divers carburants routiers (essence sans plomb 95, 98, gazoil-diésel, ...) pour les véhicules du parc de la ville, et non routier (gazole non routier: GNR) pour les engins à moteurs des services techniques (tondeuse, tracteur, épareuse, tractopelle, ...).
Pour le parc automobile de la Ville, les carburants seront retirés directement aux pompes des stations services par l'intermédiaire de cartes accréditives; La consommation moyenne annuelle est d'environ 65 …
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2015-06-11Confection de plateaux repas individuels en liaison froide sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Mode de passation: Appel d'offres ouvert — marché conclu suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brignoles (dénommé «CCAS» dans le reste du texte) apporte une attention toute particulière aux fournitures et prestations décrites dans le présent marché car elles s'adressent principalement à des personnes agées et handicapées.
Dans ce cadre, il est donc primordial que la prestation de service alimentaire soit d'excellente qualité …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Provence PLATS
2015-05-18Fourniture d'agregats diviers en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Marché à bons de commande de fourniture d'agrégats divers en 2 lots - années 2015 à 2019.
Marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pasini SAS
2015-04-23Accord-cadre: fourniture de matériaux de construction pour le centre technique municipal sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert — marché conclu suivant les articles 33, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics — décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié.
Il s'agit d'un accord-cadre passé en vue d'acquérir les matériaux et matériels de maçonnerie, gros et second œuvre nécessaires aux agents du centre technique municipal (CTM) pour la réalisation de divers travaux situés sur le territoire de la commune.
Le présent accord-cadre est lancé selon la procédure d'appel d'offres Ouvert …
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2015-04-13Missions de contrôle technique à bons de commande sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Le présent marché concerne les vérifications initiales à effectuer en amont d'éventuels travaux, les contrôles techniques à réaliser en cours de travaux et les vérifications finales.
Ces missions sont ponctuelles et liées aux travaux menés par le Service Etudes et Travaux et le Centre Technique Municipal de la Ville.
Les prestations demandées doivent être conformes aux normes françaises ou européennes homologuées ou toutes autres normes applicables en France en vertu d'accords internationaux ou, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société Dekra Industrial
2015-04-13Fourniture de produits d'entretien en 5 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de l'ensemble des produits d'entretien et d'hygiène, nécessaires au service hygiène des bâtiments.
Les fournitures sont divisées en 5 lots attribués par marchés séparés.
Marchés publics de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:APIHT. Atelier du Vert BocageArgos HygieneKärcher SASORRU SAS
2015-01-13Fourniture de produits horticoles en 5 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, semences, pesticides, petit outillage et produits divers.
Ces marchés à bons de commande comprennent l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées.
Marché public de fourniture à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BHSÉtablissements BergonRacine SAPSolgreen
2014-12-08Acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires (Commune de Brignoles)
Les fournitures sont divisées en 2 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante:
Lot n° 1: «Livres scolaires» - montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR (HT).
Lot n° 2: «Livres non scolaires» - montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR (HT).
Total maximum annuel pour l'ensemble des lots: 60 000 EUR (HT).
Total maximum sur 4 ans pour l'ensemble des lots: 240 000 EUR (HT).
Les prestations débuteront à la fin des marchés en cours soit à compter du mois de mai 2015.
Marchés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Papeteries Pichon
2014-11-12Acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Il s'agit d'un marché passé en vue d'acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes élémentaires et maternelles des différentes écoles de la commune ainsi que pour le service jeunesse.
Ce marché à bons de commande, comprend l'achat des fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison, le déchargement.
Marché public de fourniture à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Charlemagne ProfessionnelPapeteries Pichon
2014-11-12Acquisition de mobilier scolaire sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Il s'agit d'un marché passé en vue d'acquérir du mobilier scolaire pour les classes élémentaires et maternelles des différentes écoles de la Commune.
Ce marché à bons de commande, comprend la fourniture du mobilier et les prestations qui lui sont associées, à savoir, la livraison, le déchargement, l'assemblage et la mise en place sur le lieu d'utilisation, ainsi que la récupération et l'évacuation des divers emballages.
Marché public de fourniture à bons de commande, sans minimum annuel et avec un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SARL DPC
2014-07-28Assurance risques statutaires – années 2015 à 2018 (Commune de Brignoles)
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires, par la voie d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du code des assurances.
Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1.1.2015 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à …
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2014-07-17Mission d'accompagnement à l'optimisation de la fiscalité directe locale (Commune de Brignoles)
Le présent marché a 2 objets principaux, la réalisation d'un diagnostic des ressources de la collectivité en assiette des taxes foncières, taxes d'habitation et de toutes taxes portants sur les locaux d'habitation et la fourniture à la collectivité d'une assistance et d'un accompagnement très concret en vue d'optimiser ses ressources nettes en matière de fiscalité directe.
Le marché débute à compter de la date de notification. Sa durée totale est liée à la finalisation de la mission d'accompagnement et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement Cabinet Caphornier / cabinet...
2014-05-15Fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années... (Commune de Brignoles)
Fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années 2014/2015-2015/2016-2016/2017.
Mode de passation: appel d'offres ouvert – marchés conclus suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marchés publics de fournitures à bons de commande, avec un maximum annuel de commandes (sans minimum), sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AdavGAM SAS
2014-03-28Travaux de signalisation horizontale sur les voies communales - années 2014 à 2018 (Commune de Brignoles)
Travaux de signalisation horizontale sur les voies communales : années 2014 à 2018.
Marché public de travaux à bons de commande avec un maximum de 80 000 EUR HT par an.
Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même période par reconduction expresse. Durée totale 48 mois.
Le titulaire du marché assurera la fourniture et la mise en oeuvre des produits de marquage pour les travaux de signalisation horizontale permanente et temporaire en entretien comme en travaux neufs sur les …
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2014-02-26Fourniture d'enrobés et d'émulsion en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
Appel d'offres ouvert - marché conclu suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de dépense, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les fournitures sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous :
Lot n° 1 : «Fournitures livrées» - montant maximum annuel de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eiffage Tp Mediterranee
2013-12-16Travaux de réfection et de création d'aires de jeux - années 2014 à 2017 (Commune de Brignoles)
Il s'agit d'un marché public de fournitures et travaux à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Montant maximum annuel de commande fixé à 75 000 EUR HT.
Le marché commence dès l'émission du premier bon de commande (ou ordre de service).
Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du …
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2013-09-20contrat de performance énergétique et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux (Commune de Brignoles)
CPE et maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux.
Caractéristiques du marché : La ville de Brignoles dispose d'un parc de 36 chaufferies ou installations thermiques.
Les objectifs fixés au futur prestataire sont les suivants :
1) La fourniture et l'installation ou la rénovation d'équipements visant à améliorer la performance énergétique des bâtiments.
2) La garantie des objectifs de performances énergétiques proposés par le titulaire.
3) Le chauffage des locaux à des conditions de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Dalkia France
2013-09-11Appel à projet concernant une vente foncière en vue de la réalisation d'une opération mixte de logements et... (Commune de Brignoles)
Le présent avis correspond à un appel à projet constituant une mise en concurrence. Cette procédure n'entre pas dans le cadre de celles définies dans le code des marchés publics.
Le présent appel à projet vise à solliciter l'intérêt d'investisseurs exploitants en vue de la réhabilitation et de l'exploitation d'une unité foncière sur la commune de Brignoles. L'ensemble foncier est sur l'emprise de plusieurs parcelles cadastrées, propriété communale. Il se situe à proximité de l'église, au coeur de …
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2013-05-24Nettoyage des locaux et des vitres d'écoles et de bâtiments communaux en 3 lots - années 2013 à 2017 (Commune de Brignoles)
Nettoyage des locaux et des vitres d'écoles et de bâtiments communaux en 3 lots - années 2013 à 2017.
Marchés publics de prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Appel d'offres ouvert - marché conclu suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
Le marché a une …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société dlts proprete
2013-02-25Travaux d'entretien, de réparation, de création ponctuelle de la voirie et de ses dépendances pour 4 ans (Commune de Brignoles)
ce marché concerne la mise à disposition de matériel et personnels, des travaux préparatoires, des travaux de maçonnerie, de terrassement, de canalisations, d'ouvrages préfabriqués, de structure de chaussée, de mobilier urbain, de signalisation verticale, de recollements.
Marché à bons de commande, avec un montant annuel minimum et maximum de commandes : minimum annuel (HT) : 100 000 EUR - maximum annuel (HT) : 1 000 000 EUR.
Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans …
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2013-01-17fourniture de matériel de signalisation verticale - années 2013 à 2017 (Commune de Brignoles)
pour l'essentiel les fournitures objet du présent marché sont de type panneaux de police et directionnels à dos ouvert, mâts, systèmes de fixation et autres matériels associés.
Marché public de fournitures à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum de commande passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
Montant minimum annuel de commande : 6 000 EUR (HT),
Montant maximum annuel de commande : 60 000 EUR …
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2013-01-16Réalisation et livraison mensuelle de titres restaurant - années 2013 à 2017 (Commune de Brignoles)
La présente consultation concerne la conception, fabrication et réalisation de titres restaurant ainsi que leur livraison chaque mois à la commune de Brignoles.
Il s'agit d'un marché public de prestations de services à bons de commande avec des quantités annuelles minimale et maximale de commande, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
- Quantité minimale annuelle de commande: 30 …
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2013-01-11Appel à projet visant la réalisation d'un cinéma sur le site de l'ancien collège "Liberté" à Brignoles (Commune de Brignoles)
Mode de passation : Le présent avis correspond à un appel à projet constituant une mise en concurrence.
Descriptif du projet : la commune, dans une dynamique de réaménagement global, désire agir sur le cours Liberté qui comprend, le couvent des Ursulines, le hall des expositions et l'ancien collège Liberté. Le programme retenu est le suivant :
- Création d'un hôtel 3 étoiles en lieu et place des Ursulines,
- Production de logement (environ 150) avec commerces en RDC,
- Une halle marchande dans le Hall …
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2012-12-24Fourniture de quincaillerie, d'outillage divers et de produits associés en 3 lots (Commune de Brignoles)
Appel d'offres ouvert - marché conclu suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande, passé pour un an, reconductible 2 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 36 mois.
Les fournitures sont divisées en 3 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
- Lot no 1 : " Visserie et consommables " - montant …
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