Fourniture de produits horticoles en 5 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, semences, pesticides, petit outillage et produits divers.
Ces marchés à bons de commande comprennent l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées.
Marché public de fourniture à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Lot nº 1: «Produits de traitements chimiques»: montant maximum annuel de commande: 12 000 EUR HT.
Lot nº 2: ♫Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Lot nº 3: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 27 000 EUR HT.
Lot nº 4: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.
Lot nº 5: «Semences et plaques de gazon»: montant maximum annuel de commande: 7 000 EUR HT.
Montant total maximum annuel pour les 5 lots: 82 000 EUR HT.
Montant total maximum sur 4 ans pour les 5 lots: 328 000 EUR HT.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
Lieu de livraison des fournitures:
Les lieux de livraison seront tous situés sur le territoire de la commune de Brignoles.
Les fournitures seront livrées principalement à l'adresse suivante: Serres municipales — chemin du Vabre — 83170 Brignoles.
— Possibilité de livraison au centre technique municipal — avenue des Martyrs de la Résistance — 83170 Brignoles,
— possibilité de livraison sur d'autres sites de la Commune de Brignoles.
Le lieu ou les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-13	Avis de marché
2015-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Valeur totale du marché: 128 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique, annexe Municipale, 19 rue Lice de Signon
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014278
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

NB: conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 publié au Journal officiel le 28.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics: à compter du 1.10.2014 «les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur peut prévoir, dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation, que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables». Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou émail (Mairie de Brignoles — direction de la commande publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: http://www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres: L'enveloppe extérieure portant la mention «Offre pour: fourniture de produits horticoles en 5 lots sur 4 ans — lot(s) nº ... — ne pas ouvrir». Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de consultation) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Il est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.

Brève description:

Ces marchés à bons de commande comprennent l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées.

Marché public de fourniture à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Lot nº 1: «Produits de traitements chimiques»: montant maximum annuel de commande: 12 000 EUR HT.

Lot nº 2: ♫Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.

Lot nº 3: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 27 000 EUR HT.

Lot nº 4: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

Lot nº 5: «Semences et plaques de gazon»: montant maximum annuel de commande: 7 000 EUR HT.

Montant total maximum annuel pour les 5 lots: 82 000 EUR HT.

Montant total maximum sur 4 ans pour les 5 lots: 328 000 EUR HT.

Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.

Lieu de livraison des fournitures:

Les lieux de livraison seront tous situés sur le territoire de la commune de Brignoles.

Les fournitures seront livrées principalement à l'adresse suivante: Serres municipales — chemin du Vabre — 83170 Brignoles.

— Possibilité de livraison au centre technique municipal — avenue des Martyrs de la Résistance — 83170 Brignoles,

— possibilité de livraison sur d'autres sites de la Commune de Brignoles.

Le lieu ou les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits de traitements chimiques
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 12 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Il est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits de traitements biologiques
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petits matériels et produits horticoles divers
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 27 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Substrats, amendements et engrais
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Semences et plaques de gazon
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 7 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Nc-prod horti
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Brignoles, 83170 Brignoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé CERFA DC 1) (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC 1, lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s); si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Déclaration du candidat (imprimé CERFA DC 2).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé CERFA DC 1 n'est pas produit).

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si DC 1 non produit).

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution des prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Oberto Olivier, directeur de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Brignoles – centre technique municipal
Adresse postale: avenue des Martyrs de la Résistance
Point de contact: M. Joël Peisselon – +33 679293288
Téléphone: +33 494370230 📞
Fax: +33 494592077 📠
Nom: Mairie de Brignoles – direction de la commande publique
Adresse postale: Annexe municipale, 19 rue Lice de Signon
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nc-prod horti
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou émail (Mairie de Brignoles — direction de la commande publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: http://www.marches-securises.fr

Conditions de remise des offres:

L'enveloppe extérieure portant la mention «Offre pour: fourniture de produits horticoles en 5 lots sur 4 ans — lot(s) nº ... — ne pas ouvrir». Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de consultation)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative;

Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet);

Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat);

Recours contractuel: articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative;

Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art L 521-1 à L 521-4 du code de justice administrative.

Marché renouvelable

Il est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.

Source: OJS 2015/S 011-014278 (2015-01-13)

Avis d'attribution de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de la commande publique annexe municipale, 19 rue Lice de Signon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222834
Se réfère à l'avis: 2015/S 11-014278
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 11 B, annonce no 217 du 16.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: Racine Sap
Adresse postale: ZAC de Nicopolis 90 rue des Romarins
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Établissements Bergon
Adresse postale: 386 route de Fréjus quartier Les Plans
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490

3️⃣

4️⃣
Nom: Solgreen
Adresse postale: 61 avenue Mirabeau
Commune postale: Trets
Code postal: 13530

5️⃣
Nom: Bhs
Adresse postale: 1 rue du Gué Malaye
Commune postale: Vemars
Code postal: 95470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet);

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat);

— recours contractuel: Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative;

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative;

Source: OJS 2015/S 122-222834 (2015-06-23)

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