Fourniture d'agregats diviers en 2 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Marché à bons de commande de fourniture d'agrégats divers en 2 lots - années 2015 à 2019.
Marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pasini SAS

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Agrégats

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-18	Avis de marché
2015-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agrégats
Quantité ou étendue:

Lot nº 1: "Calcaire - ballast et tout venant" : montant maximum annuel de commande: 40 000 EUR HT.Lot nº 2: "Sables - graviers et galets " : montant maximum annuel de commande: 40 000 EUR HT.Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº 1: 160 000 EUR HT.Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº 2: 160 000 EUR HT.A titre indicatif, la dépense moyenne annuelle s'élève à 25 000 EUR HT. Tous lots confondus.

Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: Annexe municipale, 19 rue Lice de Signon
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175221
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (mairie de Brignoles - direction de la commande publique - coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: http//www.marches-securises.fr Conditions de remise des candidatures: L'enveloppe extérieure portant la mention " Offre pour: fourniture d'agregats divers en 2 lots sur 4 ans - lot(s) no .... - ne pas ouvrir ". Les offres seront remises en mairie de Brignoles - direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation). Avant de procéder à l'examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur qui constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, peut demander aux candidats de compléter leur dossier, conformément à l'article 52 I du code des marchés publics. N.B: Conformément au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 publié au Journal Officiel le 28.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics: A compter du 1.10.2014 " Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur précise que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables ". Il est précisé que les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve de l'alinéa 1 de l'article 52 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes, ne seront pas admises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (mairie de Brignoles - direction de la commande publique - coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: http//www.marches-securises.fr

Conditions de remise des candidatures:

L'enveloppe extérieure portant la mention " Offre pour: fourniture d'agregats divers en 2 lots sur 4 ans - lot(s) no .... - ne pas ouvrir ". Les offres seront remises en mairie de Brignoles - direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Avant de procéder à l'examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur qui constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, peut demander aux candidats de compléter leur dossier, conformément à l'article 52 I du code des marchés publics.

N.B: Conformément au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 publié au Journal Officiel le 28.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics: A compter du 1.10.2014 " Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur précise que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables ".

Il est précisé que les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve de l'alinéa 1 de l'article 52 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes, ne seront pas admises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande de fourniture d'agrégats divers en 2 lots - années 2015 à 2019.

Marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Calcaire-ballast et tout venant
Brève description:

Montant maximum annuel de commande: 40 000 EUR…

… HT.Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº 1: 160 000 EUR HT.

… HT.

Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº 1: 160 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs…

… lots.A titre indicatif, la dépense moyenne annuelle s'élève à 25 000 EUR HT tous lots confondus.

… lots.

A titre indicatif, la dépense moyenne annuelle s'élève à 25 000 EUR HT tous lots confondus.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sables-graviers et galets
Brève description:

Montant maximum annuel de commande: 40 000 EUR HT.Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº 2: 160 000 EUR HT.

Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº 2: 160 000 EUR HT.

Quantité ou étendue:

Lot nº 1: "Calcaire - ballast et tout venant" : montant maximum annuel de commande: 40 000 EUR HT.

Lot nº 2: "Sables - graviers et galets " : montant maximum annuel de commande: 40 000 EUR HT.

Montant maximum de commande sur 4 ans pour le lot nº…

… 1: 160 000 EUR HT.

… 2: 160 000 EUR HT.

A titre indicatif, la dépense moyenne annuelle s'élève à 25 000 EUR HT. Tous lots confondus.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Jb-fourniture d'agregats divers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal avenue des Martyrs de la Résistance, 83170 Brignoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par lui:

Les justifications à produire prévues à l'article 45 du code des marchés publics; le candidat devra en particulier fournir:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (nouvel imprimé Cerfa Dc1):

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

Ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1 : lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s); si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc1 n'est pas produit).

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit).

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objets du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant la livraison des fournitures ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution des prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délai de livraison à réception du bon de commande (10)
3. Qualité des fournitures (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Direction de la commande publique
Contact
Point de contact: M. Oberto Olivier, responsable de la direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Brignoles centre technique municipal
Adresse postale: avenue des Martyrs de la Résistance
Point de contact: M. Frédéric Uras
Téléphone: +33 494370230 📞
Courrier électronique: urasf@brignoles.fr 📧
Fax: +33 494592077 📠
Nom: Mairie de Brignoles direction de la commande publique
Adresse postale: Annexe municipale 19 rue Lice de Signon
Point de contact: M. Olivier Oberto
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Jb-fourniture d'agregats divers
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures:

L'enveloppe extérieure portant la mention " Offre pour: fourniture d'agregats divers en 2 lots sur 4 ans - lot(s) no .... - ne pas ouvrir ". Les offres seront remises en mairie de Brignoles - direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Avant de procéder à l'examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur qui constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, peut demander aux candidats de compléter leur dossier, conformément à l'article 52 I du code des marchés publics.

N.B: Conformément au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 publié au Journal Officiel le 28.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics: A compter du 1.10.2014 " Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur précise que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables ".

Il est précisé que les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve de l'alinéa 1 de l'article 52 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes, ne seront pas admises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet);

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat);

— recours contractuel: Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative;

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Source: OJS 2015/S 097-175221 (2015-05-18)

Avis d'attribution de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370320
Se réfère à l'avis: 2015/S 97-175221
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-75110, mise en ligne le 19.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Jb-fourniture d'agrégats divers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal, avenue des Martyrs de la Résistance, 83170 Brignoles.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-09 📅
Nom: Pasini SAS
Adresse postale: 421 avenue du Baron d'Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.

— Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).

— Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).

— Recours contractuel: Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.

— Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Source: OJS 2015/S 204-370320 (2015-10-16)

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