accord-cadre - fourniture de denrées alimentaires pour des menus intégrant les critères de développement durable

Commune de Brignoles

La ville de Brignoles s'engage dans une démarche de développement durable.
A ce titre elle souhaite mettre en place des menus composés de produits bio et/ou en circuit court.
Ce marché à pour objet la fourniture de ce type de denrées alimentaires.
Le présent contrat constitue un accord-cadre au sens de l'article 1 du Code des marchés publics. L'Accord-Cadre est alloti. Il est pluri-attributaire

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-28 Avis de marché
2014-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Valeur totale du marché: 452 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: bâtiment annexe, 19 rue Lice de Signon
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date limite de soumission: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369521
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

“La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2013/S 213-369521 (2013-10-28)
Avis d'attribution de marché (2014-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Bâtiment annexe, 19 rue Lice de Signon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-191931
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369521
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2014/S 109-191931 (2014-06-05)