Fourniture de mobilier urbain en 4 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Fourniture de mobilier urbain en 4 lots sur 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
• Bureaux et tables › Tables
• Connexions et éléments de contact › Bornes
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Sièges et chaises divers › Bancs

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-20	Avis de marché
2015-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont divisées en 4 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante:Lot nº 1: «Bancs, corbeilles et cendriers muraux» — montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR (HT).Lot nº 2: «Potelets, barrières, bornes à vélo et protèges conteneurs à poubelles» — montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR (HT).Lot nº 3: «Bornes fonte» — montant maximum annuel de commande: 10 000 EUR (HT).Lot nº 4: «Tables pique nique» — montant maximum annuel de commande: 10 000 EUR (HT).Total maximum annuel pour l'ensemble des lots: 70 000 EUR (HT).Total maximum sur 4 ans pour l'ensemble des lots: 280 000 EUR (HT).Les prestations débuteront à la fin des marchés en cours soit à compter du mois d'avril 2015.Mode de passation: appel d'offres ouvert — marchés conclus suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.Unité monétaire utilisée: l'euro.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: Annexe municipale, 19 rue Lice de Signon
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026416
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

N.B: conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 publié au Journal Officiel le 28.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics: à compter du 1.10.2014 «Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur peut prévoir, dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation, que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables». Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles — direction de la commande publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres: L'enveloppe extérieure portera la mention «Offre pour: fourniture de mobilier urbain en 4 lots sur 4 ans — lot(s) nº ... — ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise. Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limites indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation). Renseignements d'ordre administratif: Mairie de Brignoles — direction de la commande publique suivant les coordonnées indiquées ci-dessus. Renseignements d'ordre technique: Mairie de Brignoles — centre technique municipal — avenue des Martyrs de la Résistance — 83170 Brignoles — tél. +33 494370230 — fax: +33 494592077 — e-mail: urasf@brignoles.fr — contact: M. Frédéric Uras Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Informations complémentaires

N.B: conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 publié au Journal Officiel le 28.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics: à compter du 1.10.2014 «Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur peut prévoir, dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation, que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables».

Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles — direction de la commande publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres:

L'enveloppe extérieure portera la mention «Offre pour: fourniture de mobilier urbain en 4 lots sur 4 ans — lot(s) nº ... — ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise. Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limites indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Renseignements d'ordre administratif: Mairie de Brignoles — direction de la commande publique suivant les coordonnées indiquées ci-dessus.

Renseignements d'ordre technique: Mairie de Brignoles — centre technique municipal — avenue des Martyrs de la Résistance — 83170 Brignoles — tél. +33 494370230 — fax: +33 494592077 — e-mail: urasf@brignoles.fr — contact: M. Frédéric Uras

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobilier urbain en 4 lots sur 4 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bancs, corbeilles et cendriers muraux
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Potelets, barrières, bornes à vélo et protèges conteneurs à poubelles
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bornes fonte
Brève description: Montant maximum annuel de commande: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tables pique nique
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont divisées en 4 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante:

Lot nº 1: «Bancs, corbeilles et cendriers muraux» — montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR (HT).

Lot nº 2: «Potelets, barrières, bornes à vélo et protèges conteneurs à poubelles» — montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR (HT).

Lot nº 3: «Bornes fonte» — montant maximum annuel de commande: 10 000 EUR (HT).

Lot nº 4: «Tables pique nique» — montant maximum annuel de commande: 10 000 EUR (HT).

Total maximum annuel pour l'ensemble des lots: 70 000 EUR (HT).

Total maximum sur 4 ans pour l'ensemble des lots: 280 000 EUR (HT).

Les prestations débuteront à la fin des marchés en cours soit à compter du mois d'avril 2015.

Mode de passation: appel d'offres ouvert — marchés conclus suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conditions fixées aux arts. 43 à 45 du CMP et reprécisées dans le règlement de consultation. Le candidat devra en particulier fournir:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc2 n'est pas produit),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc2 non produit),

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant la livraison des fournitures ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

— description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution des prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Marchés conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des Fournitures (60)
2. Qualité des fournitures (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. Oberto Olivier, responsable direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles — direction de la commande publique — coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres:

L'enveloppe extérieure portera la mention «Offre pour: fourniture de mobilier urbain en 4 lots sur 4 ans — lot(s) nº ... — ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise. Les offres seront remises en Mairie de Brignoles — direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limites indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Renseignements d'ordre administratif: Mairie de Brignoles — direction de la commande publique suivant les coordonnées indiquées ci-dessus.

Renseignements d'ordre technique: Mairie de Brignoles — centre technique municipal — avenue des Martyrs de la Résistance — 83170 Brignoles — tél. +33 494370230 — fax: +33 494592077 — e-mail: urasf@brignoles.fr — contact: M. Frédéric Uras

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),

— recours contractuel: Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Source: OJS 2015/S 017-026416 (2015-01-20)

Avis d'attribution de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177164
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-026416
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Le marché relatif au lot nº 3 a été déclaré sans suite. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 16 B, annonce nº 234 du 23.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: Creacom Adequat
Adresse postale: 29 rue G. Rossini, BP 315
Commune postale: Valence Cedex
Code postal: 26003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Signaux Girod Sud Est
Adresse postale: CS 34748
Commune postale: Vendargues Cedex
Code postal: 34748

3️⃣
Nom: Declic
Adresse postale: 6 rue du Golf, CS 60073
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33701
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours contractuel: article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art. L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Source: OJS 2015/S 098-177164 (2015-05-19)

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