Fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années 2014/2015-2015/2016-2016/2017

Commune de Brignoles

Fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années 2014/2015-2015/2016-2016/2017.
Mode de passation: appel d'offres ouvert – marchés conclus suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marchés publics de fournitures à bons de commande, avec un maximum annuel de commandes (sans minimum), sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Marchés passés pour une durée globale maximale de 36 mois, conclus pour une première période de 12 mois, renouvelable 2 fois pour la même période par reconduction expresse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adav
• GAM SAS

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-15	Avis de marché
2014-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue: 69 000
Valeur totale du marché: 48 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: place Caramy
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-26 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167509
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles – direction de la commande publique – annexe municipale – 19 rue Lice de Signon – 83170 Brignoles – tél.: +33 494862217 – fax: +33 494591693 – e-mail: achats.publics@brignoles.fr). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site: http//www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres: L'enveloppe extérieure portera la mention «offre pour: fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années 2014/2015-2015/2016-2016/2017 – lot(S) no ... – ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise. Les offres seront remises en Mairie de Brignoles – direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limites indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années 2014/2015-2015/2016-2016/2017.

Mode de passation: appel d'offres ouvert – marchés conclus suivant les articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Marchés publics de fournitures à bons de commande, avec un maximum annuel de commandes (sans minimum), sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Marchés passés pour une durée globale maximale de 36 mois, conclus pour une première période de 12 mois, renouvelable 2 fois pour la même période par reconduction expresse.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Documents sonores musicaux et non musicaux
Brève description: Fourniture de CD pour la médiathèque sur 3 ans.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Documents DVD
Brève description: Fourniture de DVD pour la médiathèque sur 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Jb - cd dvd media
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque municipale – place du Général de Gaulle, 83170 Brignoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa DC1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration du candidat (imprimé Cerfa DC2),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa DC2 n'est pas produit),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si DC2 non produit).

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant la livraison des fournitures ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Marchés conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des fournitures et remises pratiquées (40)
3. Délais de livraison à réception du bon de commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Oberto Olivier, directeur commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Brignoles
Adresse postale: Médiathèque municipale – parking du Général de Gaulle, contact: Mme Cécile Levenez
Téléphone: +33 498052055 📞
Courrier électronique: mediatheque@brignoles.fr 📧
Fax: +33 498052060 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique, 19 rue Lice de Signon
Point de contact: M. Olivier Oberto
M. Oliver Oberto
URL pour la participation: http://www://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Jb - cd dvd media
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres:

L'enveloppe extérieure portera la mention «offre pour: fourniture de documents sonores musicaux, non musicaux et DVD pour la médiathèque en 2 lots – années 2014/2015-2015/2016-2016/2017 – lot(S) no ... – ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise. Les offres seront remises en Mairie de Brignoles – direction de la commande publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limites indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),

— recours contractuel: article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Marché renouvelable

Marchés passés pour une durée globale maximale de 36 mois, conclus pour une première période de 12 mois, renouvelable 2 fois pour la même période par reconduction expresse.

Source: OJS 2014/S 096-167509 (2014-05-15)

Avis d'attribution de marché (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405828
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167509
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 96 B, annonce nº 265 du 20.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-30 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative,

Source: OJS 2014/S 230-405828 (2014-11-26)

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