Transfert des effluents de Larche sur la STEP de Brive — Saint-Pantaléon de Larche

Communauté d'agglomération du bassin de Brive

Transfert des effluents de Larche sur la STEP de Brive — Saint-Pantaléon de Larche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-21.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du bassin de Brive

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement › Travaux de construction de canalisations d'eaux usées

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-21	Avis de marché
2017-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Numéro de référence: 16S0027
Brève description:

Transfert des effluents de Larche sur la STEP de Brive — Saint-Pantaléon de Larche.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo-Lagrange — BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555741000 📞
Fax: +33 0555749929 📠
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070139
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Pour le lot n° 1, les variantes seront limitées d'une part sur la nature des matériaux constituants les canalisations et d'autre part sur la réutilisation en remblai des matériaux extraits du site. Il est obligatoire de répondre à la solution de base et à la variante.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Canalisations
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les travaux consistent à la pose de canalisations permettant l'acheminement des effluents depuis la STEP de Larche (vouée à disparaitre) et la STEP de Brive.

Ce transfert est prévu par l'intermédiaire d'ouvrages (aéro éjecteurs ou postes de relevage) répartis sur le cheminement.

Les travaux représentent la pose d'environ 7 400 ml de canalisation sous pression d'un diamètre de 200 mm, nécessitant un volume de terrassement en tranchées de l'ordre de 14 000 m

Valeur estimée hors TVA: 1 534 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ouvrages et équipements hydrauliques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les travaux consistent en la mise en place de 3 ouvrages (aéro éjecteurs ou postes de relevage) permettant d'acheminer les effluents de la STEP de Larche (vouée à disparaitre) vers la STEP de Brive.

Le présent marché prévoit également la suppression de la STEP de Larche et le réaménagement du terrain.

Valeur estimée hors TVA: 936 000 EUR 💰
Description des options:

2 options sont prévues, une pour la réhabilitation du poste de relevage de gosse et une pour les travaux liés au désamiantage (si besoin) pour la démolition de la STEP existante.

Informations complémentaires:

Variante sur des postes de relevage.

2 prestations supplémentaires éventuelles (options) sont prévues, une pour la réhabilitation du poste de relevage de gosse et une pour les travaux liés au désamiantage (si besoin) pour la démolition de la STEP existante.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration du candidat,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— attestations d'assurance décennale,

— attestations d'assurance RC.

Situation économique et financière: — références du candidat (travaux).
Capacité technique et professionnelle: — état des moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Adresse postale: Communauté d'agglomération du bassin de Brive — 9 avenue Léo-Lagrange — BP 103 — 19103 Brive — téléphone: 05 55 74 70 15
Téléphone: +33 0555747015 📞
Courrier électronique: camille.amelot@agglo-brive.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel — BP 80433
Code postal: 19312
Point de contact: Service des Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 039-070139 (2017-02-21)

Avis d'attribution de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transfert des effluents de Larche sur la STEP de Brive — Saint-Pantaléon-de-Larche.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglo du Bassin-de-Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo-Lagrange, BP 103

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258525
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070139
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Canalisations.

Ouvrages et équipements hydrauliques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R.421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 127-258525 (2017-07-04)

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