Entretien des stations d'épuration sur les communes de la CABB — territoire de la CABB
Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Clause sociale sur le lot 2 relatif à l'entretien des STEP ne comprenant pas d'équipement électromécanique.
accord-cadre mono-attributaire s'exécutant à bons de commande pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-16 | Avis de marché |
| 2018-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'une station d'épuration d'eau
Numéro de référence: 17S0032
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange, BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555741000 📞
Fax: +33 0555749929 📠
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415997
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'epuration avec équipements électromécaniques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'epuration sans équipement électromécanique
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum annuel: 60 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — Etat des moyens (matériels- personnels).
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel BP 80433
Code postal: 19312
Point de contact: Service des Marchés
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 202-415997 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'une station d'épuration d'eau
Numéro de référence: 17S0032
Brève description:
Clause sociale sur le lot 2 relatif à l'entretien des STEP ne comprenant pas d'équipement électromécanique.
accord-cadre mono-attributaire s'exécutant à bons de commande pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange, BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555741000 📞
Fax: +33 0555749929 📠
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415997
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Clause sociale sur le lot 2 relatif à l'entretien des STEP ne comprenant pas d'équipement électromécanique.
accord-cadre mono-attributaire s'exécutant à bons de commande pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Minimum annuel: 30 000euro (H.T.).
Maximum annuel: 110 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'epuration sans équipement électromécanique
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum annuel: 60 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du Décret marchés publics.
— Etat des moyens (matériels-personnels)
— attestations d'assurance Responsabilité Civile
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales références du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel BP 80433
Code postal: 19312
Point de contact: Service des Marchés
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des stations d'épuration sur les communes de la CABB.
Valeur totale du marché: 633 902 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglo du bassin de Brive
Contact
Téléphone: +33 555741000 📞
Fax: +33 555749929 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-035241
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415997
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'épuration avec équipements électromécaniques
Brève description: Entretien des Stations d'épuration avec équipements électromécaniques.
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'épuration sans équipement électromécanique
Brève description: Entretien des Stations d'épuration sans équipement électromécanique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
2018-01-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Assainissement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 017-035241 (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des stations d'épuration sur les communes de la CABB.
Valeur totale du marché: 633 902 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglo du bassin de Brive
Contact
Téléphone: +33 555741000 📞
Fax: +33 555749929 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-035241
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415997
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'épuration avec équipements électromécaniques
Brève description: Entretien des Stations d'épuration avec équipements électromécaniques.
Intitulé du lot: Entretien des Stations d'épuration sans équipement électromécanique
Brève description: Entretien des Stations d'épuration sans équipement électromécanique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
2018-01-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Assainissement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du Code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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