EXPLOITATION DES LIGNES DE TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE PERIMETRE DE LA CABB
Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Exploitation de lignes régulières spécialisées de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive en Corrèze. Marché à bons de commande par période de deux ans reconductible une fois. (estimations mise par période)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-15 | Avis de marché |
| 2025-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des lignes de transport scolaire sur le perimetre de la cabb
Numéro de référence: 2024 10 23 1129
Brève description:
“Exploitation de lignes régulières spécialisées de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Valeur estimée hors TVA: 835 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°1”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 410 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 1 250 000 euro(s) Ht”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Adresse postale: 9, avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“24 mois (années scolaires 2025/2026 et 2026/2027) reconductible 1 fois (année scolaire 2027/2028 et 2028/2029)”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Valeur estimée hors TVA: 1 430 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°2”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 700 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 2 150 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3
Valeur estimée hors TVA: 2 475 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°3”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 1 220 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 3 600 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°4”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 1 350 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 4 060 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5
Valeur estimée hors TVA: 2 345 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°5”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 1 160 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 3 520 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations du présent marché sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence nationale de transports...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Numéro d'enregistrement national: 60172
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555741000 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550043 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550043 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: DB353CF2-0410-7056-B7D36892BA4759EC
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-702121 (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des lignes de transport scolaire sur le perimetre de la cabb
Numéro de référence: 2024 10 23 1129
Brève description:
“Exploitation de lignes régulières spécialisées de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Valeur estimée hors TVA: 835 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°1”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 410 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 1 250 000 euro(s) Ht”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Adresse postale: 9, avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“24 mois (années scolaires 2025/2026 et 2026/2027) reconductible 1 fois (année scolaire 2027/2028 et 2028/2029)”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Valeur estimée hors TVA: 1 430 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°2”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 700 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 2 150 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3
Valeur estimée hors TVA: 2 475 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°3”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 1 220 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 3 600 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°4”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 1 350 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 4 060 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5
Valeur estimée hors TVA: 2 345 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°5”
Informations complémentaires:
“Minimum par période de deux ans : 1 160 000 euro(s) Ht Maximum par période de deux ans : 3 520 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations du présent marché sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence nationale de transports...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Numéro d'enregistrement national: 60172
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555741000 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550043 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550043 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: DB353CF2-0410-7056-B7D36892BA4759EC
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-702121 (2024-11-15)
Avis d'attribution de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 18599798.8 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025021
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1725058.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Faure Pays de Brive
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-1-1
Adresse postale: 162 Avenue Du Tour De La Loyre
Code postal: 19360
Commune postale: Malemort
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administration@faureautocars.fr 📧
Téléphone: 05 55 22 26 11 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2685866.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfta centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-2-1
Adresse postale: Rue Jean Allary - Pebo
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-La-Gaillarde
Courrier électronique: christophe.renault@transdev.com 📧
Téléphone: 05 55 86 07 07 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4946197.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-3-1
Adresse postale: Rue Jean Allary
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4725648.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4517028.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 702121-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 74F5FE1D-D012-A006-D2E668EA7C2BB600
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 74F5FE2C-F63D-975E-5E2DFEA8D76619C6
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Source: OJS 2025/S 098-330196 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 18599798.8 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025021
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1725058.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Faure Pays de Brive
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-1-1
Adresse postale: 162 Avenue Du Tour De La Loyre
Code postal: 19360
Commune postale: Malemort
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administration@faureautocars.fr 📧
Téléphone: 05 55 22 26 11 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2685866.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfta centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-2-1
Adresse postale: Rue Jean Allary - Pebo
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-La-Gaillarde
Courrier électronique: christophe.renault@transdev.com 📧
Téléphone: 05 55 86 07 07 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4946197.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-3-1
Adresse postale: Rue Jean Allary
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4725648.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4517028.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18599798.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550043-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 702121-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 74F5FE1D-D012-A006-D2E668EA7C2BB600
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 74F5FE2C-F63D-975E-5E2DFEA8D76619C6
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Source: OJS 2025/S 098-330196 (2025-05-21)
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