Marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de huit systèmes d'assainissement des STEP d'Allassac, Larche Lafeuillade, Objat, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars

Communauté d'agglomération du bassin de Brive

Missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'Allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars. L'opération est décomposée en cinq lots géographiques et la mission porte sur:
— le recueil de l'ensemble des données nécessaires;
— la reconnaissance des ouvrages et réseaux;
— l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures;
— le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artelia
• Bureau d'Études Dejante

Qui ?

• Communauté d'agglomération du bassin de Brive

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-01	Avis de marché
2021-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 2021 02 26 1655
Brève description:

Missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'Allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars. L'opération est décomposée en cinq lots géographiques et la mission porte sur: — le recueil de l'ensemble des données nécessaires; — la reconnaissance des ouvrages et réseaux; — l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures; — le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555741000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171613
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le recueil de l'ensemble des données nécessaires;

— la reconnaissance des ouvrages et réseaux;

— l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures;

— le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux.

Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac.
Intitulé du lot: Lot nº 2: diagnostic du système d'assainissement de la STEP du Bourg de Donzenac
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP du Bourg de Donzenac.
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP du Bourg de Donzenac.
Intitulé du lot: Lot nº 3: diagnostic du système d'assainissement de la STEP de Larche-Lafeuillade
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP de Larche-Lafeuillade.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP de Larche-Lafeuillade.
Intitulé du lot: Lot nº 4: diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Objat
Numéro du lot: 4
Brève description: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Objat.
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Objat.
Intitulé du lot: Lot nº 5: diagnostic des systèmes d'assainissement des STEP de Jugeals Nazareth, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars-sur-Roseix
Numéro du lot: 5
Brève description:

Diagnostic des systèmes d'assainissement des STEP de Jugeals Nazareth, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars-sur-Roseix.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Diagnostic des systèmes d'assainissement des STEP de Jugeals Nazareth, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars-sur-Roseix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);

— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004317200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin de Brive: Dominique Vialle
Courrier électronique: dominique.vialle@agglodebrive.fr 📧
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 066-171613 (2021-04-01)

Avis d'attribution de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars. L'Opération est décomposée en 5 lots géographiques et la mission porte sur le recueil de l'ensemble des données nécessaires, la reconnaissance des ouvrages et réseaux, l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures, le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux

Valeur totale du marché: 134 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute D'Agglo du bassin de brive

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-405314
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-171613
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 Diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Brève description: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Intitulé du lot: lot no2 Diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Brève description: diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Intitulé du lot: lot no3 Diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Brève description: diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Intitulé du lot: lot no4 Diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Brève description: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Intitulé du lot: lot no5 Diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix
Brève description:

diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix

Informations complémentaires:

diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Nom: artelia
Adresse postale: parc Sextant - bâtiment D
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 32 460 EUR 💰
30 310 EUR 💰
Nom: bureau d'études Dejante
Adresse postale: 75, avenue de la Libération
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 20662.50 EUR 💰
34 880 EUR 💰
16387.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Source: OJS 2021/S 152-405314 (2021-08-04)

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