2024-01-11   entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la consultation a pour objet la relance du lot 6 fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers dans le cadre de l'entretien de parcelles communautaires et des espaces naturels sur le territoire de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Les membres de la CAO ont décidé, lors de la réunion du 5 juin 2023 lors de l'attribution des lots du marché initial, de relancer le lot 6 en raison d'une insuffisance de concurrence. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de … Voir la passation de marché »
2023-10-31   fourniture de mobiliers de bureau, accessoires et mobiliers scolaires pour le groupement de commandes de la... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 29 janvier 2024. Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Le … Voir la passation de marché »
2023-10-20   gardiennage et entretien courant des déchèteries - prise en charge, hors collecte en porte à porte, des déchets du... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet le gardiennage et l'entretien courant des déchèteries, ainsi que la prise en charge, hors collecte en porte à porte, des déchets du territoire de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 5 ans fermes. Les … Voir la passation de marché »
2023-10-04   acquisition D'Un vehicule poids lourd neuf equipe D'Une benne a ordures menageres 20m3 ET D'Un leve conteneurs neufs... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
ce marché est passé en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. une offre variante à l'initiative du candidat pourra être proposée. Celle-Ci concernera la fourniture et la livraison … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bernard Trucks
2023-08-16   marché public d'assurances pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des … Voir la passation de marché »
2023-07-19   collecte en porte-à-porte et transport des ordures ménagères, des déchets assimilés et de la collecte sélective sur... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
collecte en porte-à-porte et transport des ordures ménagères, des déchets assimilés et de la collecte sélective sur le secteur Pays beaunois et le secteur de Nolay Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sepur
2023-06-02   fourniture de matériels de bureau et de papier pour les besoins du groupement de commande de la Communauté... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériels de bureau et de papier pour les besoins du groupement de commande de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (CABCS - coordonnateur du groupement), de la Commune de Beaune, de son CCAS et des communes de la rochepot et de ruffey les Beaune. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fiducial Bureautique
2023-04-08   accord cadre pour L'Acquisition de materiels informatiques pour les besoins de la ville de beaune, de son ccas et de... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
cet accord-cadre est une relance de la consultation précédemment lancée sous la réf. 2023c06. Les membres de la CAO réunis le 29 mars 2023 ont décidé de ne pas donner suite à cette consultation afin de respecter l'égalité de traitement entre les candidats. Le présent accord cadre sera conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération BEAUNE Côte et Sud (Cabcs) désignée coordonnateur du groupement, la Ville de BEAUNE et son CCAS, et les communes de combertault, chagny et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACT SERVICE amg Informatique Compagnie Française Informatique Distrimatic econcom Products & Solutions SAS Econocom Products & Solutions SAS electro beaune Espace Informatique Bourgogne essor informatique sas Ineo Infracom Irelem LDLC
2023-03-16   prestations de services de transports reguliers et a la demande sur le territoire de la communaute D'Agglomeration... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet de prendre en compte les prestations de transports réguliers et à la demande sur le territoire de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-4, L1212-3.4° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Les quantités annuelles estimées sont précisés dans le document Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) Le marché est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Keolis Val de Saöne
2023-03-10   entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet l'entretien de parcelles communautaires et des espaces naturels situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2125-1 1°, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fevre Viellard Paysage id verde Ileo L'Impec'Cable Lantana Cornuet Paysage les poulettes du pre grillot sarl C'Deco SAS Sotren Travaux paysagistes et environnement
2023-02-21   exploitation et maintenance des installations thermiques de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
exploitation et maintenance des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire (Ecs), de ventilation et de climatisation sur le parc de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud dans le cadre d'un marché de type PFI, P2 et P3. Il s'agit d'un marché global de performance passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1, L2124-2, L2171-3 et des articles R2124-1, R2124-2-1°, R2171-2 et R2171-3 du code de la commande publique. Le marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia
2023-02-20   fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements professionnels et de Police/Asvp et accessoires... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements professionnels et de Police/Asvp et accessoires pour les besoins du groupement de commande de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (CABCS - coordonnateur du groupement), de la Commune de Beaune, de son CCAS et des communes de Ruffey-Les-Beaune et Combertault. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GK Professional prolians burdin maringue SARL Publitout
2023-02-14   accord cadre pour L'Acquisition de materiels informatiques pour les besoins de la ville de beaune et de la... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono et multi-attributaire au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'une procédure formalisée en vertu des articles L2125 1° L2124-1, R2124-1, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-10 et R2162-12 du code de la commande publique. L'Acheteur retiendra entre 2 et 5 titulaires maximum par lot pour la partie multi-attributaires (dont le titulaire de la partie mono-attributaire). Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa … Voir la passation de marché »
2023-01-16   mise en place de l'assainissement collectif sur les communes de Corcelles-Les-Arts, Ebaty et sur les hameaux de... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet des travaux pour la mise en place de l'assainissement collectif sur les Communes de Corcelles les Arts, Ebaty et sur les hameaux de Masse et de Mimande. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-2, L1212-1 et L1212-3 et L2124-1 et L2124-2, des articles R2124-1 et R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu à compter de l'émission de l'ordre de service de démarrage des travaux jusqu'à la fin de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DBTP groupement Guinot TP (mandataire) / dbtp / snctp groupement SCIRPE (mandataire) / schmit tp schmit TP SNCTP
2022-06-17   prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et son CCAS, et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. La visite des lieux est obligatoire pour tous les lots et pour remettre une offre, sous peine d'irrégularité de l'offre. Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le marché est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDEN ONET Proprete Services pld bourgogne rhone-alpes
2022-05-30   acquisition D'Un midibus urbain 100 % electrique pour les besoins de la communaute D'Agglomeration beaune cote et sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet l'acquisition d'un véhicule de transport urbain à traction 100% électrique neuf, conforme aux exigences Européennes, au code de la route, et devra respecter les normes en vigueur. Ce marché est passé en procédure formalisée en application des articles L.1111-1, L.1111-3 et L.2124-1, et des articles R.2124-1 et R.2124-2-1° du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fast concept Car
2022-03-23   marche public global pour la conception et la realisation D'Un passage inferieur sous rd 1074, avenue pierre laurioz... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
le présent marché est un marché global pour la conception et la réalisation d'un passage inférieur sous la Rd1074, avenue Pierre Laurioz à Beaune. Outre la création d'une liaison physique sous la RD 1074, l'objectif est de concevoir un ouvrage qui contribue à la qualité générale du site et ne constitue pas une rupture dans le paysage, conformément aux orientations programmatiques économiques définies par le maître d'ouvrage. Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccag travaux, la notification est réputée … Voir la passation de marché »
2022-02-21   fourniture, livraison, montage, installation, mise en service de mobiliers et D'Equipements specifiques aux accueils... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
cette consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - lot 1 : 90 000 euro(s)ht - lot 2 : 20 000 euro(s) HT - lot 3 : 70 000 euro(s)ht - lot 4 : 150 000 euro(s)ht sur toute la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Les 3 Ours Mobidecor Papeteries Pichon Société Wesco
2021-09-10   fourniture et envoi de cheques cadeaux multi-enseignes pour le groupement de commande de la communaute... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente consultation a pour objet la fourniture et l'envoi de chèques cadeaux multi-enseignes pour le groupement de commandes constitué entre : - la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (coordonnateur du groupement) - la Ville de Beaune, - le CCAS Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France SAS
2021-04-16   Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire pour le verre et le papier sur le territoire de la... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire pour le verre et le papier sur le territoire de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud — reprise des anciennes colonnes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sulo France SAS
2021-03-03   Services de transport scolaire pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 1111-1, L. 1111-4 et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de six ans à compter du 1.9.2021, cette durée permettant d'amortir les véhicules. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS autocars transmontagne Transarc Bourgogne Franche-Comté
2020-11-06   Fourniture de service de communications électroniques pour le groupement de commande constitué entre la Communauté... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles L. 2125-1 1 et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. La date d'effet du présent marché public est fixée lors de la notification. La première période de validité du présent marché public se termine 24 mois après la date contractuelle … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Telecom Orange SFR
2020-02-21   Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bourgogne Recyclage
2019-11-06   Fourniture de mobiliers de bureau et leurs accessoires pour les besoins du groupement de la communauté... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique, en marché à procédure formalisée en application des articles L. 2125-1 1º, L. 2123-1, R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL ERGOS SAS DPC
2019-10-15   Transfert des déchets ménagers et assimilés (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Transfert des déchets ménagers et assimilés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bourgogne Déchets Services
2019-03-01   Fourniture de vêtements de travail et d'EPI (Équipements de protection individuelle) pour les besoins du groupement... (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Fourniture de vêtements de travail, de vêtements haute visibilité, de vêtements de police/ASVP et ses accessoires, d'équipements de protection individuelle et de chaussures pour les besoins du groupement de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (CABCS). Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique par lot, en marché à procédure formalisée, en application des articles 4 et 42 1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et de l'article 25 I 1, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aux Travailleurs Réunis Gedive pro GK pro uniform Publitout
2018-09-28   Marché public d'assurances (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les risques d'assurances de l'acheteur. Un groupement de commandes a été … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Aster — les assurances territoriales Balcia Insurance Se Chaussade Magali CIGAC Groupama grand Est La Réunion Aérienne Paris Nord assurances services
2018-08-08   Accord-cadre pour l'acquisition de matériels informatiques (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
La collectivité doit renouveler les matériels informatiques du service des systèmes d'information dans sa salle informatique ainsi que tous les matériels mis à disposition des agents afin d'éviter les pannes brutales et assurer la continuité de service requise. L'objectif de ce marché est de renouveler de 1/4 à 1/5 du parc chaque année. La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono et multi-attributaires au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'une procédure formalisée … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Distrimatic Econocom Espace Informatique Bourgogne GAIA Image Projetée TILT
2018-07-18   Location et maintenance de photocopieurs neufs et multifonctions (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
Le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs neufs multifonctions. L'acheteur souhaite faire appel à un prestataire pour un marché de location et de maintenance de photocopieurs neufs, avec la fourniture de produits consommables liés à ces équipements. Les photocopieurs existants seront enlevés par le prestataire actuel. Le nouveau matériel sera installé dans les locaux de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS) répartis sur l'ensemble des 53 communes, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espace Copieur