acquisition D'Un vehicule poids lourd neuf equipe D'Une benne a ordures menageres 20m3 ET D'Un leve conteneurs neufs pour les besoins de la communaute D'Agglomeration beaune cote et sud

Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola

ce marché est passé en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
une offre variante à l'initiative du candidat pourra être proposée. Celle-Ci concernera la fourniture et la livraison d'un poids-lourd d'occasion équipé d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 d'occasion reconditionnée ayant au maximum 3 ans et 80 000 km.
l'offre de base et l'offre variante devront être clairement identifiées et déposées sur le profil acheteur dans un même pli ; elles ne devront en aucun cas faire l'objet de deux dépôts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-04 Avis de marché
2024-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2023C51
Brève description:
“ce marché est passé en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1 du code de la...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: beaune cote sud com beaune chagny nola
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606404
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

“une offre variante à l'initiative du candidat pourra être proposée. Celle-Ci concernera la fourniture et la livraison d'un poids-lourd d'occasion équipé...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 194-606404 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“ce marché est passé en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1 du code de la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 281541.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012420
Se réfère à l'avis: 2023/S 194-606404
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

“le contrat attribué le 13/12/2023 a été signé et notifié le 27/12/2023. Il est consultable à la direction de la commande publique et des achats située 4 rue...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 006-012420 (2024-01-04)