fourniture, livraison, montage, installation, mise en service de mobiliers et D'Equipements specifiques aux accueils enfance et petite enfance

Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola

cette consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - lot 1 : 90 000 euro(s)ht - lot 2 : 20 000 euro(s) HT - lot 3 : 70 000 euro(s)ht - lot 4 : 150 000 euro(s)ht sur toute la durée du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots à bagages › Poussettes
• Jeux › Jeux éducatifs
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-21	Avis de marché
2022-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Numéro de référence: 2022C05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier divers 📦
Poussettes 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: beaune cote sud com beaune chagny nola
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet - bP 40288
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=634638&orgAcronyme=q0o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date limite de soumission: 2022-03-24 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101059
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

le DCE est librement téléchargeable sur https://www.ternum-bfc.fr - référence : 2022c05variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse facultative : article 2-6-1 du RC. Le candidat est autorisé à proposer une solution variante pour chaque lot à condition d'avoir répondu à l'offre de base. L'Offre variante a pour objet de proposer un outil de passation et de suivi de commande en ligne. Un descriptif précis accompagné d'une offre financière sera remis pour l'offre variante proposée, le cas échéant. L'Offre de base et l'offre variante devront être déposées sur le profil acheteur public dans un même pli et elles ne devront en aucun cas faire l'objet de deux dépôts.Modification(s) des marchés de la présente consultation : article 2-7 du RC. En application des articles L2194-1 R2194-2 à 10 du Code de la Commande Publique, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. Par dérogation à l'article 23 du CCAGFCS, toute modification du contrat fera l'objet d'un avenant.Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC. Condition de participation : article 3-3 du RC. L'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, il ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou co-traitant d'un groupement. Pour autant, un co-traitant peut être présent dans plusieurs groupements.Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (Dume), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature.Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du Rc.Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du code de la commande publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du code de la commande publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles nesoient pas anormalement basses. Cette demande de régularisation ou de précision ne constitue en aucun cas une négociation.L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'Offre sera déclarée irrégulière.Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-2 du RC. L'Acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : il devra être signé électroniquement. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera rejetée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RcCommunication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobiliers de puériculture
Numéro du lot: 1
Brève description: mobiliers de puériculture
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial

Intitulé du lot: accessoires de puériculture
Numéro du lot: 2
Brève description: accessoires de puériculture
Intitulé du lot: jeux d?éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
Numéro du lot: 3
Brève description: jeux d?éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
Intitulé du lot: mobiliers de restauration et d?activité enfance
Numéro du lot: 4
Brève description: mobiliers de restauration et d?activité enfance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: chiffres d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:

3 références de prestations exécutées au cours des trois dernières années en adéquation avec l'objet du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000668200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 rue d'assas- b.P. 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'assas - b.P. 61616
Code postal: 21016
Source: OJS 2022/S 040-101059 (2022-02-21)

Avis d'attribution de marché (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43553.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458697
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-101059
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

les contrats attribués le 11/07/2022 et signés le 27/07/2022, ont été notifiés le 27/07/2022.Ils sont consultables à la direction de la commande publique et des achats située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : commandepublique@beaunecoteetsud.comles montants indiqués dans cet avis sont les montants de simulation. Les montants indiqués sont en euro(s) HT pour le lot 1 et en euro(s) (T.T.C.) pour les lots 2 à 4, en raison de prix catalogue indiqués uniquement en (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
Brève description: jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
Intitulé du lot: mobiliers de restauration et d'activité enfance
Brève description: mobiliers de restauration et d'activité enfance

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité du mobilier proposé au regard des fiches techniques et au vu notamment : - de la fonctionnalité et de l'ergonomie ; - du confort, de la modularité, de la facilité d'entretien
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison, conditions de garantie, service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): respect de l'environnement notamment au vu de la fabrication et de l'achat de mobiliers et d'équipements présentant un intérêt écologique, du traitement e du recyclage des emballages, du transport..
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): qualité des fournitures proposée au vu notamment de la fonctionnalité, l'ergonomie, la solidité et la facilité d'entretien
délais de livraisons, conditions de garantie, service après-vente
Respect de l'environnement au vu de la fabrication et de l'achat de fournitures présentant un intérêt écologique, du traitement et du recyclage des déchets objets du marché, du transport..

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: societe wesco
Numéro d'enregistrement national: 30476486300052
Adresse postale: route de cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 19792.51 EUR 💰
Nom: les 3 OURS
Numéro d'enregistrement national: 50292575300027
Adresse postale: par Océalim 4 rue Jean Mermoz
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Valeur totale du marché: 6397.56 EUR 💰
Nom: papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00031
Adresse postale: zac L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Valeur totale du marché: 3137.61 EUR 💰
Nom: mobidecor
Numéro d'enregistrement national: 537 468 803 00037
Adresse postale: avenue de Saint Marcellin - bP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 14225.49 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2022/S 161-458697 (2022-08-18)

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