Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud

Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola

Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bourgogne Recyclage

Qui ?

• Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-21	Avis de marché
2020-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020C06
Brève description:

Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte Sud Com Beaune Chagny Nola
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet — BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Téléphone: +33 80545720 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=64046&orgAcronyme=q0o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-092646
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les modalités d'ouverture des plis sont données à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Réception, affinage et chargement des papiers collectés en apport volontaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Réception, affinage et chargement des papiers collectés en apport volontaire.
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 1.6.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.11.2022. Il pourra être reconduit expressément du 1.12.2022 au 31.12.2023. Le prestataire en sera informé par courrier avec accusé réception électronique 2 mois minimum avant la fin du marché en cours.

Intitulé du lot: Réception, tri, conditionnement des emballages recyclables collectés en porte à porte
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réception, tri, conditionnement des emballages recyclables collectés en porte à porte.

Intitulé du lot: Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchèteries
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchèteries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Les modalités d'ouverture des plis sont données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur https://www.marches.ternum-bfc.fr sous la référence 2020c06. Pas de variantes (cf. article 2-7 du RC). Modification(s) des marchés de la présente consultation (cf. article 2.8 du RC). Modifications de détail au dossier de consultation (cf. article 3-2 du RC). L'unité monétaire sera l'EUR. Documents à remettre au titre de la candidature (cf. article 5-1 du RC). Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du Document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature. Régularisation des offres: conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation, elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. Jugement des candidatures et des offres (cf. article 6 du RC). Conditions d'envoi et de remise des offres (cf. article 7 du RC). Communication avec les opérateurs économiques (cf. article 8 du RC). L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après l'attribution du marché — la signature électronique de l'acte d'engagement est imposée. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 039-092646 (2020-02-21)

Avis d'attribution de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 091 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304517
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-092646
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les montants des lots 1, 2 et 3 correspondent à des simulations. Le marchés signés le 29.5.2020 et notifiés le 29.5.2020 sont consultables au service de la commande publique, situé 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200), du lundi au vendredi, de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, sur rendez-vous, tél.: +33 380245720, courriel: marche.public@beaunecoteetsud.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchetteries
Brève description:

Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchetteries.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Nom: Bourgogne Recyclage
Adresse postale: lieu-dit Le Clozeau
Commune postale: Ruffey-lès-Beaune
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://Bourgognerecyclage.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
814 250 EUR 💰
Commune postale: Ruffey-les-Beaune
Valeur totale du marché: 116 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2020/S 124-304517 (2020-06-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)