Fournisseur: Territoria Mutuelle

>20 marchés publics archivés

Territoria Mutuelle est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Alternative Courtage, MNT, CNP Assurances, Gras Savoye, Groupe APICIL - APICIL Prevoyance, Groupe VYV, Interiale, Mutuelle Nationale Territoriale et sofaxis.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Territoria Mutuelle est mentionné

2023-09-05   convention de participation " prevoyance " (Agglomération Royan Atlantique)
la CARA procède à la présente consultation en vue de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, sous la forme d'une convention " prévoyance " portant sur les risques maintien de Salaire et Invalidité.La présente consultation est lancée en application du décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2023-07-13   convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des... (Sictom de la zone de Dole)
contrat d'assurances à adhésion facultative portant sur la complémentaire prévoyance des agents du SICTOM de la Zone de Dole Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2023-07-11   convention de participation pour la mise en oeuvre d'un contrat de prévoyance au profit des agents du SIÉML (SI énergies de Maine et Loire)
marché passé en application du Code de la Commande du 1er avril 2019 issu de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 et du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire. La présente consultation faite suite à une procédure infructueuse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2023-04-28   convention de participation pour les risques de prévoyance complémentaire (Synd mixte intercommunal collecte Trai)
convention de participation pour les risques de prévoyance complémentaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Territoria Mutuelle
2023-04-25   convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de santé au... (centre de Gestion 01)
souscription de contrats d'assurance aìeuro adhésion facultative portant sur la complémentaire santé et la prévoyance des agents des collectivités et établissements publics affiliés ou non affiliés au Cdg01. Chaque convention est conclue entre les collectivités et établissements publics affiliés ou non affiliés au Cdg01 et un organisme d'assurance retenu à l'issue d'un appel à concurrence prévu par le décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Groupe APICIL - APICIL Prevoyance Territoria Mutuelle
2023-03-31   convention de participation départementale à adhésion facultative des agents et des employeurs publics territoriaux... (ctre de gest fonction pub territoriale)
convention de participation départementale à adhésion facultative des agents et des employeurs publics territoriaux du Département d'ille-et-vilaine - risque prévoyance - décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Territoria Mutuelle
2023-02-02   conventions de participation en prévoyance et santé (CDG31 (Centre de gestion de la FPT31))
conventions de participation - risques prévoyance et santé Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage MNT Territoria Mutuelle
2022-09-16   convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance aux profits des... (Synd intercom du bassin d Arcachon)
convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance aux profits des agents du Syndicat Intercommunal du Bassin d?arcachon - sIBA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2022-06-23   convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents (SDIS49)
convention de participation - décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 - sERVICES Protection sociale complémentaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2022-04-07   conventions de participation visant à assurer la protection sociale complémentaire pour le risque Santé, d'une part,... (Centre de gestion de la FPT 28)
la présente consultation a pour objet de mettre en oeuvre deux conventions de participation visant à assurer la protection sociale complémentaire pour le risque Santé, d'une part, et Prévoyance, d'autre part du personnel territorial des 4 départements du Cher, de l'eure et Loir, de l'indre et du Loir et Cher Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Interiale Territoria Mutuelle
2021-08-03   convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance (Commune de Épinal)
en application du décret no 2011-1474 du 8 novembre 2011, les membres du groupement de commande (Ville d'epinal - communauté d'agglomération d'epinal - cCAS de la ville d'epinal - la Régie Personnalisée de la Souris Verte) procèdent à la présente consultation en vue de mettre en place une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance pour leurs agents Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Territoria Mutuelle
2021-02-03   Protection sociale complémentaire des agents des collectivités et établissements publics ayant donné mandat au... (CDG16)
Convention de participation et son contrat d'assurance «Prévoyance» permettant aux agents, moyennant une participation de leur employeur, de bénéficier de garanties d'assurance «Prévoyance». Convention de participation et son contrat d'assurance «Santé» permettant aux agents, moyennant une participation de leur employeur, de bénéficier de garanties d'assurance «Santé». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MNT Territoria Mutuelle
2021-01-07   Convention de participation — protection sociale complémentaire des agents (Ville d'Hérouville-Saint-Clair)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics. Il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011) couvrant le risque «prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé qui adhéront à la convention de participation mise en place par la Ville d'Hérouville-Saint-Clair et son CCAS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2019-07-26   Renouvellement de la convention de participation «prévoyance» (Communauté de communes Coeur du Var)
La consultation porte sur le renouvellement de la convention de participation «Prévoyance» pour les agents du groupement de commande porté par la Communauté de communes Cœur du Var. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2019-07-17   Conclusion et exécution de conventions de participation pour le risque prévoyance et pour le risque santé (Ville de Noisy-le-Grand)
Conclusion et exécution de conventions de participation pour le risque prévoyance et pour le risque santé pour les besoins de la commune de Noisy-le-Grand et le CCAS de la Commune de Noisy-le-Grand. Cet avis d'appel public la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne des conventions de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Mutuelle Nationale Territoriale Territoria Mutuelle
2019-02-12   Conclusion et exécution d'une convention de participation pour le risque prévoyance (Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée (85))
La consultation a pour objet la conclusion et l'exécution d'une convention de participation pour le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à adhésions facultatives, conclue entre l'entité et l'organisme d'assurance retenu à l'issue d'un appel à concurrence prévu par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2019-02-08   Convention de participation pour des risques de prévoyance (Centre de gestion FPT de l'Aube)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2019-02-08   Conventions de participation pour la protection sociale complémentaire (décret 2011-1474) (CIG Petite Couronne)
Conventions de participation pour la protection sociale complémentaire du personnel territorial des collectivités et établissements publics du ressort géographique du CIG Petite Couronne (décret 2011-1474). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Groupe VYV Territoria Mutuelle
2018-12-21   Gms3-2019 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59))
Convention de participation pour des risques de prévoyance souscrit par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord à destination de collectivités territoriales et établissements publics lui ayant donné mandat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2018-09-14   Convention de participation assurance prévoyance (maintien de traitement) (CC Somme Sud-Ouest)
Convention de participation assurance prévoyance (maintien de traitement). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
2018-08-03   Protection sociale complémentaire des agents — convention de participation «Prévoyance» (Smitred Ouest d'Armor)
Mise en place d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire aux agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention «prévoyance» Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Territoria Mutuelle
2018-03-27   Convention de participation pour des risques de prévoyance (Centre de gestion FPT du Haut-Rhin)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye sofaxis Territoria Mutuelle
2017-04-14   Convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de Prévoyance professionnelle (Département du Loiret)
Au lieu de «L'avis implique un marché public», il convient de lire «La passation d'une convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance professionnelle établie en application du Décret n° 2011-1474 du 8.11.2011 et de la loi 84-53 du 26.1.1984». Groupement de commandes coordonné par le Département du Loiret Groupement de commandes composé des collectivités territoriales et établissements publics suivants: Département du Loiret Département … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria Mutuelle
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Organisations acheteuses: Agglomération Royan Atlantique CC Somme Sud-Ouest CDG16 CDG31 (Centre de gestion de la FPT31) centre de Gestion 01 Centre de gestion de la fonction publique... Centre de gestion de la fonction publique... Centre de gestion de la FPT 28 Centre de gestion FPT de l'Aube Centre de gestion FPT du Haut-Rhin
Fournisseurs: Alternative Courtage MNT CNP Assurances Gras Savoye Groupe APICIL - APICIL Prevoyance Groupe VYV Interiale Mutuelle Nationale Territoriale sofaxis
Produits/services: Services financiers et d'assurance Services d'assurance et services de retraite Services d'assurance Services d'assurances accidents et maladie Services d'assurance maladie Services de courtage et services...