2022-02-21   services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Seine-Maritime)
services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules entre 5 et 7 places conducteur compris (pour les lots 1 à 19) et de véhicules adaptés type Tpmr (pour le lot 20), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a.n.e DEUX PJ IRIS j l international Les Fiacres Girondins les taxis des hautes falaises sca Radio Taxi Le Havre

2022-02-18   transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Conseil général d'Eure et Loir)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a.n.e AADSP Transport Agil Transport amj cab Assistance service voiturage Aztrans drive 4 You Eco Shuttle France Expotrans gm Trans'Voyageurs Groupe M Service helios Transport j l international Les Fiacres Girondins les transports de france SASU sft mobilite taxi Na'28 Tepif-Lokea Titi Floris transport Classe Affaire

2022-01-27   transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum de 24 000 000 euros Ht tous lots et toutes périodes dereconduction compris.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tousles lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: j l international Titi Floris

2021-03-16   Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de la Creuse (Conseil départemental de la Creuse)
Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-de-Dôme) et à proximité de la limite du département de la Creuse, peuvent être également concernées. Les lots nº 1 à 10 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants. Le lot nº 11 intervient sur tous les secteurs sur lesquels sont scolarisés les élèves et étudiants handicapés se … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abcd Du Taxi Rondet j l international

2021-03-05   Accord-cadre de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Loire, pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou en fauteuil manuel non transférable et à destination des établissements scolaires de tous niveaux. Cette consultation se base sur une situation du transport des élèves et étudiants en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adiate Evolution Alliance ambulances drive 4 You j l international Société des transports européens Grand Sud

2021-02-23   Exécution de services scolaires de transport adapté réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général de la Dordogne)
Dans le cadre de la compétence sociale du département, le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services scolaires de transport adapté destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé en Dordogne et leur établissement scolaire ou universitaire situé en Dordogne ou dans les départements limitrophes. Les prestations sont réparties en neuf lots traitées par accord-cadre séparé à bons de commande. Les accords-cadres sont multi-attributaires sans montant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AADSP Transport Allo Taxi Giry Aquitransport CdeuxD chalosse Transport DEUX PJ drive 4 You Eco Shuttle France Gie Allo Taxis Périgueux j l international Les Fiacres Girondins Liberty Mobifrance sarl Adts SAS Arnoux Autoprestige TASM Taxi Daniel Taxi David Marzelle Taxi Franck Horwath Taxi VV 24 Tepif-Lokea Titi Floris trans-Mobilite Services

2019-03-28   Transport scolaire adapté d'élèves en situation de handicap (Département du Tarn-et-Garonne)
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 43228928800040 Adiate Evolution Alcis Transports autocars alternative tourisme Autonomia Tarn j l international Nouvel Horizon Sarl Regina Hugues et Mp TASM trans-Mobilite Services Vortex

2018-10-16   Transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance et transport relatif aux trajets domicile-travail des... (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description: transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance et transport relatif aux trajets domicile-travail des agents du département bénéficiaires de l'obligation d'emploi. Cela concerne les agents détenant la reconnaissance en qualité de travailleur handicapé. Ce service doit leur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adiate Evolution j l international SARL Taxi Ponchon Transarc

2017-06-02   Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la... (Conseil général de la Nièvre)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DEUX PJ j l international Vortex

2017-04-21   Accords cadres de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap. 62 lots (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2017-2018 à 2020-2021. Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. Les zones de desserte … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ambulances du pilat j l international societe oniewski meiller Taxi Ponchon tepif lokea Vortex

2017-02-08   Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »
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2015-10-13   AOO_15-039 (Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP)
Transport individuel quotidien de personnels handicapés de leur domicile à leur lieu de travail (aller-retour). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: j l international Jlinternational Vortex mobilité

2015-02-19   Réseau départemental des transports publics. Service de transport des élèves et étudiants handicapés (Conseil général du Var)
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après: Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »
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2014-04-03   Transports d'élèves ou étudiants porteurs d'un handicap à destination de leur établissement scolaire (Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence)
transport d'élèves ou d'étudiants porteurs de handicap Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adiate sas Alpes Provence Taxis Ambulance Dignoise DEUX PJ Franck Poetto Groupement Nouvel Envol Ulysse Groupement Somatrav Sumian Delaye j l international Jl international Mobi France Ponza Taxi SARL TAC Synergihp Taxi Alpes Provence Taxi Boudouard Taxi Bruno Taxi Conte Taxi Cosma Taxi Cyril Taxi de Lure Taxi Demol Taxi Fanck Poetto Taxi Faustin Taxi Gap Taxi Garcia Taxi Girard Taxi Lepine Papini Taxi Michel Taxi Pellini Taxi Roger Taxi Vallée De l'asse Taxis Gap Trans Sud Alpes Trans Ubaye Vaccarezza Vortex