AOO_15-039
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Transport individuel quotidien de personnels handicapés de leur domicile à leur lieu de travail (aller-retour).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-13 | Avis de marché |
| 2016-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Valeur totale du marché: 57 753 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: michel.bru@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273070 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364302
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Trajet aller-retour de Bézenet à Yzeure (03)
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Trajet aller-retour de Tapenas à Sathonay-Camp (69)
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Trajet aller-retour de Nîmes à Garons (30)
Brève description:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-15-039
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (150)
2. Délai de prise en charge exceptionnelle sur demande du bénéficiaire dans une limite maximale de 30 minutes (35)
3. Norme environnementales des véhicules (5)
4. Motorisation des véhicules (5)
5. Âge des véhicules (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bru11 Michel
Nom: Plate-forme achats finances Centre Est
Adresse postale: Quartier Général Frère — 22 avenue Leclerc — BP 90226 — 69362 Lyon Cédex 07
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Point de contact: Bureau achats publics/section 2
Téléphone: +33 437272616 📞
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-15-039
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) — commissaire principal — Noulez Dominique
Adresse postale: Quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2015/S 201-364302 (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Valeur totale du marché: 57 753 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: michel.bru@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273070 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364302
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport individuel quotidien de personnels handicapés de leur domicile à leur lieu de travail (aller-retour).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Trajet aller-retour de Bézenet à Yzeure (03)
Brève description:
Trajet aller-retour de Bézenet à Yzeure (03) pour un personnel handicapé du ministère de la défense.
Quantité ou étendue: 3 jours/semaine.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Trajet aller-retour de Tapenas à Sathonay-Camp (69)
Brève description:
Trajet aller-retour de Tapenas à Sathonay-Camp (69) pour un personnel handicapé moteur (en fauteuil roulant) du ministère de la défense.
Quantité ou étendue: 5 jours/semaine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Trajet aller-retour de Nîmes à Garons (30)
Brève description:
Trajet aller-retour de Nîmes à Garons (30) pour une personnel handicapé (malvoyant) du ministère de la défense.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-15-039
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Accréditation ou certification professionnelle de transport de personnes handicapées, ambulances.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (150)
2. Délai de prise en charge exceptionnelle sur demande du bénéficiaire dans une limite maximale de 30 minutes (35)
3. Norme environnementales des véhicules (5)
4. Motorisation des véhicules (5)
5. Âge des véhicules (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bru11 Michel
Nom: Plate-forme achats finances Centre Est
Adresse postale: Quartier Général Frère — 22 avenue Leclerc — BP 90226 — 69362 Lyon Cédex 07
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Point de contact: Bureau achats publics/section 2
Téléphone: +33 437272616 📞
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-15-039
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) — commissaire principal — Noulez Dominique
Adresse postale: Quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2015/S 201-364302 (2015-10-13)
Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 713 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060606
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-364302
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 150 pts
2. Délai exceptio 35 pts
3. Normes véhicules 5 pts
4. Motorisation 5 pts
5. Age véhicules 5 pts
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Nom: Jlinternational
Adresse postale: ZAE Jean Monnet — 1 rue Pail-Henry Spaak
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Courrier électronique: servicemarches@j-l-iinternational.fr 📧
2️⃣
Nom: Vortex Mobilite
Adresse postale: ZI de la Lauze, 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Courrier électronique: helene.boesch@vortex.fr 📧
3️⃣
Nom: J L International
Adresse postale: ZAE Jean Monnet — 1 rue Paul Henry Spaak
Courrier électronique: servicemarches@j-l-international.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) commissaire principal — Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Source: OJS 2016/S 037-060606 (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 713 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060606
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-364302
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-156708, mise en ligne le 14.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 150 pts
2. Délai exceptio 35 pts
3. Normes véhicules 5 pts
4. Motorisation 5 pts
5. Age véhicules 5 pts
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Nom: Jlinternational
Adresse postale: ZAE Jean Monnet — 1 rue Pail-Henry Spaak
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Courrier électronique: servicemarches@j-l-iinternational.fr 📧
2️⃣
Nom: Vortex Mobilite
Adresse postale: ZI de la Lauze, 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Courrier électronique: helene.boesch@vortex.fr 📧
3️⃣
Nom: J L International
Adresse postale: ZAE Jean Monnet — 1 rue Paul Henry Spaak
Courrier électronique: servicemarches@j-l-international.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) commissaire principal — Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Source: OJS 2016/S 037-060606 (2016-02-18)
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