2023-02-166971 - accord-Cadre à bons de commande relatif aux prestations de repérage amiante, plomb, assistance pour les... (ESID de Brest)
le présent marché a pour objet des prestations intellectuelles (investigations in situ, prélèvements, mesures, études, analyses, etc...). Elles consistent à accompagner la personne publique sur le plan technique et réglementaire dans les domaines du plomb, de l'amiante, du radon, ainsi que la préparation du dossier diagnostique technique (cession). Les sites concernés par le présent marché sont tous sur des sites militaires de la Base de Défense de Brest-Lorient. Il est précisé que certains sites sont …
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2022-11-18Marché de réalisation des diagnostics de performance énergétique sur le patrimoine de Val de Berry (VAL DE BERRY - OPH DU CHER)
Les stipulations du présent CCTP portent sur un marché de réalisation/renouvellement de Diagnostics de Performance Energétique (DPE) sous forme d’accord cadre.
Les différents DPE couverts par le présent accord cadre sont les suivants :
- DPE collectif à l’immeuble d’habitation (article 2.1 du CCTP) ;
- DPE au logement établi selon le DPE collectif (article 2.2 du CCTP) ;
- DPE isolé (appartement ou maison individuelle) (article 2.3 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble établi selon la méthodologie du DPE …
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2022-10-17Accord Cadre Marches A Bons De Commande Et Marches Subséquents De Diagnostics Immobiliers - Patrimoine Ophis (OPHIS)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2022-06-23interventions Relatives A La Protection Des Risques Sanitaires Lies A Une Exposition A L'Amiante Et Au Plomb (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant maximum pour la durée initiale (2 ans) : 250 000 euro(s) Ht (Ville de Rennes : 225 000 euro(s) HtRennes Métropole : 25 000 euro(s) Ht).Montant identique pour la période de reconduction (2 ans). Consultation passée en groupement de commandes avec la Ville de Rennes (Coordonnateur) et …
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2022-06-10Réalisation de Diagnostics de Performance énergétique pour Haute-Savoie Habitat et Ideis (Haute-Savoie Habitat)
Le marché concerne à titre indicatif 1122 bâtiments répartis entre 3 attributaires.
les Dpe à l'immeuble constituent la prestation minimale du marché et sont traités à prix forfaitaire sous forme de tranches (tranche ferme pour la réalisation du bâtiment et logements associés test et 1 tranche optionnelle par ensemble selon plan prévisionnel d'affermissement joint au Dce)
-Les Dpe seront tous réalisés à l'immeuble et donneront lieu à l'établissement d'un Dpe pour chaque logement le composant généré à …
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2022-05-13missions de diagnostics amiante et plomb sur l'ensemble des bâtiments de la ville de Colombes (Ville de Colombes)
réalisation de diverses missions liées à la présence d'amiante et de plomb dans les ouvrages des bâtiments communaux de la ville de Colombes, conformément aux textes réglementaires et normes spécifiques.Accord-cadre passé en Appel D'Offres Ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de …
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