Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers avant travaux
Logeo Seine
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers avant travaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-02 | Avis de marché |
| 2024-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Numéro de référence: 23-AO039
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo seine
Adresse postale: 139 COURS DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 76600
Commune postale: Le havre
Contact
Adresse Internet: https://www.logeo-seine.fr 🌏
Courrier électronique: regine.malandin@logeo.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-602471
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Patrimoine le havre
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation de diagnostics thermiques immobiliers avant travaux
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Patrimoine dieppe
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo habitat
Adresse postale: 34 BOULEVARD HAUSSMANN
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo gestion
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo promotion
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Logeo seine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.logeohabitat.fr 🌏
: https://www.logeo-promotion.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lille
Source: OJS 2023/S 193-602471 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Numéro de référence: 23-AO039
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers avant travaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo seine
Adresse postale: 139 COURS DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 76600
Commune postale: Le havre
Contact
Adresse Internet: https://www.logeo-seine.fr 🌏
Courrier électronique: regine.malandin@logeo.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-602471
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixée à un maximum de 170 000 € HT de commande par an.
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Patrimoine le havre
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation de diagnostics thermiques immobiliers avant travaux
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de de validité du marché.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixée à un maximum de 170 000 € HT de commande par an.
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixée à un maximum de 95 000 € HT de commande par an.
Intitulé du lot: Patrimoine eure
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixée à un maximum de 115 000 € HT de commande par an.
Intitulé du lot: Patrimoine rouen
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixée à un maximum de 290 000 € HT de commande par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir leurs qualifications professionnelles en cours de validité liées à l’objet du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo habitat
Adresse postale: 34 BOULEVARD HAUSSMANN
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo gestion
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeo promotion
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Logeo seine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.logeohabitat.fr 🌏
: https://www.logeo-promotion.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lille
Source: OJS 2023/S 193-602471 (2023-10-02)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006615
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-602471
Numéro JO-S: 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Elaia diagnostics
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Nom: Chevalier diag cm
Commune postale: Tessy bocage
Pays: Manche 🏙️
Nom: Aed groupe
Commune postale: Anisy
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: Le havre environnement diagnostic
Commune postale: Sandouville
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
1 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
5
Source: OJS 2024/S 004-006615 (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006615
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-602471
Numéro JO-S: 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Elaia diagnostics
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Nom: Chevalier diag cm
Commune postale: Tessy bocage
Pays: Manche 🏙️
Nom: Aed groupe
Commune postale: Anisy
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: Le havre environnement diagnostic
Commune postale: Sandouville
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
1 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
5
Source: OJS 2024/S 004-006615 (2024-01-02)
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