Prestations De Services - Diagnostics réglementaires et techniques avant-vente et avant mise en copropriété sur l'ensemble du patrimoine d'Atlantique Habitations - Département 44
Atlantique Habitations
Réalisation de diagnostics réglementaires avant-vente et avant mise en copropriété associé d'une mission de conseil
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-08 | Avis de marché |
| 2024-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Atlantique habitations
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Contact
Adresse Internet: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 251806767 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551140
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Diagnostics réglementaires et techniques avant mise en vente d'un logement
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostics réglementaires et techniques avant mise en vente d'un logement
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf Règlement de Consultation
Situation économique et financière: Cf Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle: Cf Règlement de Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Herblain
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86780133400063
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: Cité Judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-551140 (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
Réalisation de diagnostics réglementaires avant-vente et avant mise en copropriété associé d'une mission de conseil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Atlantique habitations
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Contact
Adresse Internet: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 251806767 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551140
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Diagnostics réglementaires et techniques avant mise en vente d'un logement
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostics réglementaires et techniques avant mise en vente d'un logement
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
1 an ferme à compter de sa date de notification et peut être reconduit 3 fois, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans
Intitulé du lot: Diagnostics réglementaires et techniques avant mise en copropriété et mission de conseil
Numéro du lot: 2
Brève description:
Diagnostics réglementaires et techniques avant mise en copropriété et mission de conseil
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf Règlement de Consultation
Situation économique et financière: Cf Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle: Cf Règlement de Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Herblain
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86780133400063
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: Cité Judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-551140 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 173 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007170
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-551140
Numéro JO-S: 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Aed groupe
Adresse postale: 4 AV GRAHAM BELL
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 63 840 EUR 💰
Nom: Socotec diagnostic
Adresse postale: 21 RTE D''ALBERT
Commune postale: Avesnes les bapaume
Code postal: 62450
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 109 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Source: OJS 2024/S 004-007170 (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 173 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007170
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-551140
Numéro JO-S: 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Aed groupe
Adresse postale: 4 AV GRAHAM BELL
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 63 840 EUR 💰
Nom: Socotec diagnostic
Adresse postale: 21 RTE D''ALBERT
Commune postale: Avesnes les bapaume
Code postal: 62450
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 109 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Source: OJS 2024/S 004-007170 (2024-01-02)
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