2020-10-13   Orange (84) — base aérienne 115 — capitaine de Seyne accueil d'un escadron rafale missions de contrôle technique (DRSID Lyon)
Le marché régi par le présent règlement de consultation concerne les missions de contrôle technique dans le cadre de la construction et de la réhabilitation d'infrastructures nécessaires à l'accueil d'un escadron de rafale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas Construction SAS
2020-10-13   Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires (Commune de Pernes-les-Fontaines)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des Points de livraison (PDL) du pouvoir adjudicateur ainsi que les services associés et complémentaires. Ces fournitures s'entendent en «Contrat unique» comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution géré par les GRD et incluant la fonction de responsable d'équilibre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Total Direct Energie SA
2020-10-12   Marchés d'assurances pour la ville et le CCAS de Monteux (Commune de Monteux)
Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurances couvrant les risques déterminés par chacun des lots énumérés ci-après. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Il est précisé que pour les lots nº 1, nº 2, nº 3 et nº 4, la Commune consulte pour son propre compte et pour le compte de son CCAS, en qualité de coordonnateur du groupement de commande constitué avec celui-ci. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Area dommages Assurances Pilliot Great Lakes Insurance SE Groupama Méditerranée Paris Nord Assurances SMACL Assurances VHV Allgemeine Versicherung AG
2020-10-12   Collecte des déchets ménagers et assimilés les jours fériés sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc, Mérindol et... (Luberon Monts de Vaucluse)
Le présent marché a pour objet la collecte et l'évacuation des Ordures ménagères résiduelles (OMR) et des Emballages ménagers recyclables (EMR) durant les jours fériés. Les communes concernées par ce marché sont les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc, Mérindol et Les Taillades. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SILIM Environnement
2020-10-09   Équipements DFCI pour les massifs Montaiguet, concors — Sainte-Victoire, chaîne des Côtes —Trévaresse, les Roques — lot 10 (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Montant minimum: 10 250 EUR HT et sans montant maximum. Les montants sont identiques pour chaque période (initiale et reconductions). Pour la période initiale, l'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 4.12.2021. La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est fixée au mois de mars 2021. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable deux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDEA
2020-10-06   Services de support technique, d'infogérance des postes de travail et d'infrastructures informatiques (CCI de Vaucluse)
Prestations de service de support technique, d'infogérance des postes de travail et d'infrastructures informatiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SPIE Infoservices
2020-10-05   Marché de désinsectisation et de dératisation des espaces communs et privatifs sur le patrimoine Famille et Provence (ESH Famille et Provence)
Le présent marché est d’une durée de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu’au 31.12.2021. À l’échéance de cette période, le contrat pourra être reconduit pour trois (3) nouvelles périodes annuelles (du 1.1.2022 jusqu’au 31.12.2022; du 1.1.2023 jusqu’au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024). La durée maximale du marché est de quatre ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Actigien SAS Maurin
2020-10-05   Mise en place d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale chargée du relogement des ménages concernés par la... (Ville de Cavaillon)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale chargée du relogement des ménages concernés par la démolition de 145 logements de Mistral Habitat dans le cadre du NPRU de Cavaillon pour le service redynamisation urbaine de la commune de Cavaillon. Le présent marché fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société SEGAT
2020-10-05   Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de réparation et d'entretien en électricité courants faibles (Grand Delta Habitat)
L'objet du présent marché est d'assurer les travaux d'entretien courants et de maintenance des équipements et installations électriques en courants faibles des bâtiments du patrimoine de Grand Delta Habitat. Voir la passation de marché »
2020-10-02   Programme de restauration et conservation de 18 lots de peintures, cadres, sculptures, mosaïque, mobiliers et objets... (Ville de Carpentras)
Le présent marché a pour objet les prestations liées au programme de restauration et de conservation de 18 lots divers issus des collections de la bibliothèque-musée Inguimbertine pour l'année 2021. Voir la passation de marché »
2020-10-02   Marché d'entretien et de maintenance des installations de réception audiovisuelle sur le patrimoine Famille et Provence (ESH Famille et Provence)
Le présent marché est d’une durée d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. À l’échéance de cette période, le contrat pourra être reconduit pour deux (2) nouvelles périodes annuelles (du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022 et du 1.1.2023 jusqu'au 31.12.2023). La durée maximale du marché est de trois ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: STIMA Travaux courants faibles SARL
2020-10-02   Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale (Commune d'Entraigues-sur-la-Sorgue)
Il s'agit de fournir à la cuisine centrale de la Commune d'Entraigues-sur-la-Sorgue des denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
2020-10-02   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison d'une puissance souscrite... (Grand Avignon)
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison d'une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kva/segment C5. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE. Quantités estimée: 10,42 Gwh par an. 892 points de livraison. Voir la passation de marché »
2020-10-02   Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels et matériaux de construction des emprises soutenues... (DRSID Lyon)
Le présent marché a pour objet la fourniture par bons de commande de: — matériaux en bois, signalétiques routières et petits matériels de chantier; — bétons et produits associés (ciment, sable...); — produits bitumineux et matériaux de carrière pour les sites d'Istres, Salon, Miramas et Orange (projet ESID 20-320_325). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage Route Grand Sud eiffage route grand sud - negoce bitume
2020-09-29   Prestations de service d'insertion professionnelle de type «Évaluation par simulation préalable au recrutement»... (Pôle emploi PACA)
Le marché à conclure prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché. Pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en cas de reconduction, les minimums sont indiqués dans la décision de reconduction dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACCA
2020-09-29   Fourniture et gestion d'abonnements de journaux, revues et autres périodiques 2021-2024 (Ville d'Avignon)
La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: France publications
2020-09-29   Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, avec seulement un montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 2, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti (montants maxi): — lot nº 1: cercueils et reliquaires: 50 000 EUR, — lot nº 2: capitons: 6 000 EUR, — lot nº 3: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carles M2F
2020-09-28   Établissement du dossier d'enquête publique, documents de concertation et réalisation d'études liées à la... (Département de Vaucluse)
Établissement du dossier d'enquête publique qui comprend la réalisation de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, des dossiers nécessaires à l'obtention des autorisations environnementales et de mise en compatibilité des documents d'urbanisme. Il couvre également la réalisation de documents nécessaires à la concertation publique et la réalisation d'études inhérentes à l'évaluation environnementale (architecturales et paysagères et air/santé de niveau II). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CMO Paysages Cyclades Ispira
2020-09-28   Souscription de contrats d'assurances de la Ville d'Avignon — relance du lot dommage aux biens et risques annexes — 2021-2022 (Ville d'Avignon)
Souscription de contrats d'assurances de la Ville d'Avignon — relance du lot dommage aux biens et risques annexes — 2021-2022. La consultation porte sur un lot unique dont la description est donnée ci-dessous. Voir la passation de marché »
2020-09-28   Marché relatif à l'entretien et la maintenance des installations de chaudières individuelles gaz et de VMC gaz sur... (ESH Famille et Provence)
Le présent marché est d’une durée de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. À l’échéance de cette période, le contrat pourra être reconduit pour trois (3) nouvelles périodes annuelles (du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022; du 1.1.2023 jusqu'au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024). La durée maximale du marché est de quatre ans. Voir la passation de marché »
2020-09-21   Prestations de nettoyage des bâtiments de l'aéroport de Marseille-Provence, des aérodromes d'Avignon,... (DIR Services de navigation aérienne)
La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des bâtiments des aérodromes de Marseille-Provence, d'Avignon, d'Aix-les-Milles, de Montpellier et Nîmes, du radar de Vitrolles. Voir la passation de marché »
2020-09-21   Maintenance préventive et corrective des hottes aspirantes et extracteurs d'air vicié des grandes cuisines pour... (DRSID Lyon)
Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des hottes aspirantes et extracteurs d'air vicié des grandes cuisines pour l'ensemble des BDD de Marseille-Aubagne, de Saint-Christol et de Gap. Départements concernés: Hautes-Alpes (05), Bouches-du-Rhône (13), Var (83) et Vaucluse (84). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aerautec Services
2020-09-21   Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de réparation et d'entretien en électricité courants forts (Grand Delta Habitat)
L'objet du présent marché est d'assurer les travaux d'entretien courants et de maintenance des équipements et installations électriques en courants forts des bâtiments du patrimoine de Grand Delta Habitat. Voir la passation de marché »
2020-09-18   Enlèvement et traitement des déchets produits par l'activité des services routiers et issus de l'entretien des... (Département de Vaucluse)
Les prestations comprennent le dépôt et la location de bennes, de fûts, de caisses-palettes à déchets, l'enlèvement et le transport de déchets à partir des emplacements désignés par le CD84 vers les sites de livraison, la possibilité pour les véhicules du CD84 de livrer directement des déchets sur des sites de livraison de l'entreprise et le traitement des déchets conformément à la règlementation avec la traçabilité de la prestation réalisée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL centre de valorisation Alcyon SPUR environnement
2020-09-18   Acquisition de consommables et de produits d'entretien pour LMV agglomération et les membres du groupement de commandes (Luberon Monts de Vaucluse)
Acquisition de consommables et de produits d'entretien pour LMV agglomération et les membres du groupement de commandes. La consultation est divisée en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cristal Distribution Orapi Hygiène Sud-Est
2020-09-18   Acheminement et fourniture d'électricité en segment C5 en parties communes et prestations associées sur le... (ESH Famille et Provence)
Le marché prendra effet au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit pour une période de douze mois (du 1.1.2022 au 31.12.2022). Voir la passation de marché »
2020-09-16   Marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'extension du bâtiment du service «Livre et Lecture» à Sorgues (ex... (Département de Vaucluse)
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la mission de maîtrise d'œuvre relative à l'extension du bâtiment du service livre et lecture à Sorgues (ex bibliothèque départementale de prêt). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EURL Peytavin Yvan EURL Vanel Ingeneur Conseil SARL Bet Durand SARL Marc Cusy Économie de la construction SAS Ingénierie 84 SASU Cabinet Mazzola
2020-09-16   Fourniture d'équipements pour l'aménagement des déchèteries du Grand Avignon (Grand Avignon)
Les lots nº1 et 2 sont des accords-cadres avec minimum et maximum. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gillard SAS Packmat System
2020-09-15   Maintenance, remise à niveau et renouvellement des matériels de l'ensemble des cuisines, restaurants scolaires de la... (Ville d'Avignon)
Maintenance, remise à niveau et renouvellement des matériels de l'ensemble des cuisines, restaurants scolaires de la Ville d'Avignon-2021-2024. La consultation porte sur trois lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, la consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Climlab SAS
2020-09-15   Marché d'assurance dommages aux biens pour Mistral Habitat (Mistral Habitat (84))
Marché d'assurance dommages aux biens pour Mistral Habitat. Assurance multirisques patrimoine et bureaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA
2020-09-15   2020/16 — signalisation routière horizontale et verticale (Ville de Pertuis)
2020/16 — signalisation routière horizontale et verticale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City SAR ZIG ZAG Signalisation
2020-09-14   Gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage (Luberon Monts de Vaucluse)
Le présent marché a pour objet la gestion et l'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse située sur la commune de Cavaillon. Pour l'exécution de ses missions, le prestataire a pour obligation: — missions d'assistance et de conseil; — missions de gestion administrative et technique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SG2A (Société de gestion des aires...
2020-09-11   Fournitures de péripheriques informatiques standards, de consommables d'impression et de casques d'écoute pour le... (Caisse primaire centrale assurance maladie)
Les CPAM des régions PACA et Corse ont constitué un groupement de commandes dont la fonction de coordonnateur est assurée par la CPAM des Bouches-du-Rhône qui est chargée de la passation de la procédure d'appel d'offres pour le compte du groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la fourniture de périphériques informatiques standards (lot nº 1), de casques téléphoniques et accessoires (lot nº 2), de consommables d'impression (lot nº 3) et de périphériques informatiques adaptés pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Netram
2020-09-10   Exploitation des déchetteries intercommunales de Cavaillon et Mérindol, transport et traitement des déchets issus de... (Luberon Monts de Vaucluse)
Le présent marché concerne les déchetteries intercommunales de Cavaillon et Mérindol et il comprend: — la gestion des deux sites; — le transport et le traitement des déchets issus de ces deux déchetteries. La gestion des déchetteries de Cavaillon et Mérindol comprend: — le gardiennage, à savoir: l'accueil et l'information des usagers, le contrôle de l'origine des apports et l'utilisation d'une console pour saisir les apports de chaque dépositaire; — l'exploitation du site, c'est-à-dire les prestations de … Voir la passation de marché »
2020-09-09   Prestations d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA (Département de Vaucluse)
Mise en place d'un accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis aux droits et devoirs référencés par le Département de Vaucluse au sens de l'article L. 262-27 du code de l'action sociale et des familles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANPEP Association Coup de Pouce Cabinet Blettery Centre ABC Evolis RH et Formation La Clef des Champs MEDITERRANEE FORMATION
2020-09-09   Dynamiq'Emploi: accompagnement et suivi sur trois mois des bénéficiaires RSA inclus dans le dispositif depuis plus... (Département de Vaucluse)
L'accord-cadre a pour objet de suivre et dynamiser le parcours d'insertion des bénéficiaires du RSA soumis aux droits et devoirs et non référencés à pôle emploi présents dans le dispositif RSA depuis plus d'un an ou ceux présents depuis moins d'un an mais dont le parcours l'exige. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANPEP La Clef des Champs MEDITERRANEE FORMATION PIAF Accueil
2020-09-09   Prestation d'information collective et de diagnostic en vue de fixer l'orientation pertinente pour les nouveaux... (Département de Vaucluse)
L'accord-cadre est composée d'une part de prestations d'information collective, et d'autre part, de diagnostics individuels effectués dans le but d'orienter de manière pertinente les nouveaux entrants dans le dispositif RSA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Coup de Pouce La Clef des Champs MEDITERRANEE FORMATION Université populaire Ventoux
2020-09-09   Contrat d'entretien et de maintenance des installations de robinetterie (CDC Habitat)
Contrat d'entretien et de maintenance des installations de robinetterie. Voir la passation de marché »
2020-09-07   Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) d'accompagnement aux parcours résidentiels dans le cadre de l'extension... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché a pour objet une Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) d'accompagnement au relogement dans le cadre d'une procédure d'expropriation pour utilité publique menée sur un périmètre de 86,5 ha dans la plaine de la Durance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chorus
2020-09-07   2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires (Ville de Pertuis)
2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires — seize lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots nº 8, 9, 15 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alazard et Roux Espri Restauration Jubeaux Passion Froid PACA — Pomona Pomona Episaveurs Sud-Est Salade de Fruits SDA Société Distribution Avicole Socopa Viandes Sooprim Sysco France Vitale EIRL
2020-09-07   Fourniture de mobilier de bureau, d'hébergement et de vestiaire pour le SDIS de Vaucluse — 2021/2024 (Service départemental incendie et secours)
Fourniture de mobilier de bureau, d'hébergement et de vestiaire, accessoires et prestations associes pour le SDIS de Vaucluse. Accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour douze mois, soit au maximum quatre ans. La reconduction est tacite. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Manutan collectivités SAS V3P amenager son bureau
2020-09-03   Prestations intellectuelles et de maîtrise d'œuvre pour les années 2021 à 2024 (Syndicat d'énergie vauclusien)
Prestations de maîtrise d'œuvre concernant des travaux d'électrification, d'infrastructure de télécommunication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable dans le périmètre des collèges: — lot nº 1: collège de Pertuis Cadenet; — lot nº 2: collège de Carpentras Centre; — lot nº 3: collège de Carpentras Ouest; — lot nº 4: collège de Toulourenc Ventoux; — lot nº 5: collège d'Orange; — lot nº 6: collège de Ventoux Sud. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia Ville et Transport Cereg Infra conseils services
2020-09-03   Entretien des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires et des stations de pompage d'Avignon, Roquemaure... (Grand Avignon)
Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance des stations de pompage de crue d'Avignon, du Pontet et de Roquemaure. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. La durée de la période initiale des prestations est d'un an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Avignonnaise des Eaux
2020-09-03   Évacuation et élimination des boues de la station d'épuration (CC du Pays Réuni d'Orange)
Évacuation et élimination des boues produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise, quartier Bonne-Barbe, mise en service en février 2009 et seront évacuées à la sortie de la centrifugeuse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Organique
2020-09-02   Fourniture de denrées alimentaires pour la Mairie de Monteux, 28 place des Droits de l'Homme, 84170 Monteux —... (PROCLUB)
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bernard Biofinesse CRENO episaveurs Groupe Pomona Espri Restauration France Frais Metro FSD France — Pro a Pro Passionfroid Groupe Pomona Proxidelice Reseau krill Sysco Davigel
2020-08-31   Prestations d’assainissement des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales (Logirem)
La réalisation de prestations d’assainissement correctives et préventives des réseaux verticaux et horizontaux des Eaux usées (EU), Eaux vannes (EV) et Eaux pluviales (EP) du patrimoine propriété de Logirem situés sur les départements: 2A; 2B; 06; 13; 83 et 84. Il est précisé que ces interventions d’entretien, de dépannage et d’inspection vidéo sur les réseaux d’évacuations portent uniquement sur le patrimoine Logirem. Sont exclues de ce marché toutes les demandes qui revêtent un caractère locatif défini … Voir la passation de marché »