2025-05-19   24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030 (Toulouse Métropole)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 300 000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-09-16   Fournitures de cercueils, d'ornements, de capitons et de fournitures diverses (Ville de Limoges)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-09-02   FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS) (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS) Procédure d'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel par lot … Voir la passation de marché »
2023-03-24   fourniture de cercueils, reliquaires et zincs pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices (Sète Agglopôle Méditerrannée)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat consiste à la fourniture de cercueils, reliquaires et zincs pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices Voir la passation de marché »
2021-07-02   21m0142aoo — CB/ZD — Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires — années 2022 à 2025 (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-03-08   Fourniture de cercueils, d'urnes et de capitons pour les besoins de la Régie municipale des pompes funèbres de la... (Régie des pompes funèbres municipales)
Lieu(x) d'exécution: sur le territoire de la ville d'Istres y compris Entressen. 13800 Istres. Voir la passation de marché »
2020-09-29   Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, avec seulement un montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 2, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti (montants maxi): — lot nº 1: cercueils et reliquaires: 50 000 EUR, — lot nº 2: capitons: 6 000 EUR, — lot nº 3: … Voir la passation de marché »
2020-09-04   Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons (Commune de limoges)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2018-06-05   Fourniture de cercueils pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices (Ville de Sète)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de cercueils pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices: — lot nº 1: cercueils social, — lot nº 2: cercueils bas de gamme, — lot nº 3: cercueils moyenne gamme, — lot nº 4: cercueils haut de gamme, — lot nº 5: cercueils luxe, — lot nº 6: cercueils personnalisés, — lot nº 7: reliquaires, zinc... Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
2016-11-07   Fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la régie municipale des pompes funèbres de la ville d'Istres (Ville d'Istres)
Le présent consultation a pour objet la fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville d'Istres. La présente consultation fait l'objet d'un accord-cadre monoattributaire de fournitures conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via des marchés subséquents) La présente … Voir la passation de marché »
2015-04-16   Fourniture de cercueils indigents, réductions, zinc et crémation pour 2015, reconductible en 2016 et 2017 (SIVOM Saint-Gaudens Montrejeau Aspet)
Fourniture de cercueils indigent, réduction, zinc et crémation pour 2015, reconductible en 2016 et 2017. Voir la passation de marché »
2013-10-21   Fourniture de cercueils pour 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017 (SIVOM Saint-Gaudens Montrejeau Aspet)
Fourniture de cercueils pour 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017. Voir la passation de marché »