Fourniture d'équipements pour l'aménagement des déchèteries du Grand Avignon

Grand Avignon

Les lots nº1 et 2 sont des accords-cadres avec minimum et maximum. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-16 Avis de marché
2020-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: 20fc026
Brève description:
Les lots nº1 et 2 sont des accords-cadres avec minimum et maximum. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Rouleaux mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Avignon
Adresse postale: 320 chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-441419
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de caissons amovibles pour déchèterie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal annuel est de 11 250 EUR HT et le montant maximal annuel de 33 750 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une durée d'un an tacitement reconductible trois fois par périodes successives d'un an (soit quatre ans max). Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser six semaines.
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Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'armoires métalliques pour le stockage de déchets spécifiques: DEEE et DDS
Numéro du lot: 02
Brève description:
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal est de 25 000 EUR HT et le montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il n'est pas reconductible. Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser six semaines.
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Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison d'un rouleau compacteur mobile
Numéro du lot: 03
Brève description:
Marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser 20 semaines. Le candidat devra proposer un contrat d'entretien. La durée du marché se confond avec la durée du contrat d'entretien afin de correspondre au cycle de vie du matériel.
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Durée de l'accord: 140 jours
Informations complémentaires:
Les candidats ont la faculté de déposer dans le cadre du lot nº 3 une proposition variante en plus de l'offre de base. Celle-ci ne portera uniquement que sur la motorisation qui pourra être proposée en électrique au lieur d'un moteur thermique. Le candidat veillera à bien distinguer dans sa proposition ce qui relève de l'offre de base et ce qui relève de la variante.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires. Prix révisables annuellement.
Pour le lot nº 3 seulement: avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: financement sur le budget propre de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Siège administratif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. L'ouverture des plis se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres.l'ouverture des plis n'est pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 183-441419 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot nº 1 est un accord-cadre avec un minimum annuel de 11 250 EUR HT et un maximum annuel de 33 750 EUR HT, conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois soit quatre ans maximum. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
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Valeur totale du marché: 256 766 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-604250
Se réfère à l'avis: 2020/S 183-441419
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal annuel est de 11 250 EUR HT et le montant maximal annuel de 33 750 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une durée d'un an tacitement reconductible trois fois par périodes successives d'un an (soit quatre ans max.). Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser six semaines.
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Marchés ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser 20 semaines. Le candidat devra proposer un contrat d'entretien. La durée du marché se confond avec la durée du contrat d'entretien afin de correspondre au cycle de vie du matériel.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Gillard SAS
Adresse postale: ZA rue des Peupliers
Commune postale: Bois-le-Roi
Code postal: 77590
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 121 766 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires
Le lot nº 2 a été déclaré sans suite et a été relancé avec un cahier des charges modifié (références relance: BOAMP avis nº 20-146782/JOUE: 2020/S 237-582832). Le lot nº 1 est un accord-cadre avec un minimum annuel de 11 250 EUR HT et un maximum annuel de 33 750 EUR HT, conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois soit quatre ans maximum. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le lot nº 3 comporte un contrat d'entretien d'un montant mensuel de 425 EUR HT (non compris dans les 121 766 EUR HT indiqués qui ne sont que l'acquisition et les services associés à l'acquisition).
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Source: OJS 2020/S 244-604250 (2020-12-10)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Vaucluse
Fournisseurs:
Gillard SAS Packmat System
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