2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires

Ville de Pertuis

2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires — seize lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots nº 8, 9, 15 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pertuis

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-07	Avis de marché
2021-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande d'agneau 📦
Viandes diverses 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Préparations alimentaires 📦
Charcuterie 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Épicerie fine 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits surgelés 📦
Poissons 📦
Pain 📦
Repas végétariens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pertuis
Adresse postale: 35 rue Voltaire
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490790274 📞
Fax: +33 490792179 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-425104
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Ce lot fait l'objet d'un procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises spécifique à ce lot 2020/15 est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 614 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Boucherie fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable: bœuf — agneau — veau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Boucherie fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable: bœuf — agneau — veau.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Produits carnés cuits sous vide
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits carnés cuits sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 3
Brève description:

Viandes de porc fraîche conventionnelles ou issues de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 11 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 4
Brève description:

Volaille fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 19 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations marinées et cuisinées fraîches et/ou d'origine végétale
Numéro du lot: 5
Brève description: Préparations marinées et cuisinées fraîches et/ou d'origine végétale.
Intitulé du lot: Charcuterie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 6
Brève description:

Charcuterie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fruits et légumes frais conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 45 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison (automne et hiver) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fruits et légumes frais de saison (automne et hiver) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison (printemps été) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fruits et légumes frais de saison (printemps été) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts.

Informations complémentaires:

Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Un dossier de consultation spécifique à ce lot «2020/15» est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Intitulé du lot: Épicerie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 10
Brève description:

Épicerie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 70 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromages, produits laitiers conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 11
Brève description:

Beurre, œufs, fromages, produits laitiers conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 75 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés: glaces, pâtisseries, divers, conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 12
Brève description:

Produits surgelés: glaces, pâtisseries, divers, conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissonnerie fraîche de qualité et durable
Numéro du lot: 13
Brève description: Poissonnerie fraîche de qualité et durable.
Valeur estimée hors TVA: 13 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés conventionnels ou issus de l'agriculture ou de qualité et durable
Numéro du lot: 14
Brève description:

Légumes surgelés conventionnels ou issus de l'agriculture ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie: pains et viennoiseries conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Numéro du lot: 15
Brève description:

Boulangerie: pains et viennoiseries conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits préparés d'origine végétale surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits préparés d'origine végétale surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique.un dossier de consultation spécifique à ce lot «2020/15» est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— pouvoir de la personne habilitée par la société (délégation de pouvoirs, Kbis, etc.);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1);

— l'imprimé DC1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Pertuis
Adresse postale: CS 737
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/pertuis/ 🌏
Adresse postale: 35 rue Voltaire, CS 737
Point de contact: Mairie de Pertuis

Référence
Informations complémentaires

Prestations réglées par des prix unitaires. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur le budget communal, paiement selon le règle de la comptabilité publique. Envoi des factures via Chorus: https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.fr noIdentifiant:21840089300010

Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, chaque candidat devra fournir les échantillons demandés à titre gratuit au cahier des clauses techniques particulières article 9 (sauf pour les lots 7, 8, 9). L'adresse de livraison est: restauration municipale, cuisine centrale municipale, avenue Pierre Augier, 84120 Pertuis. Les conditions d'envoi des échantillons seront précisées ultérieurement via la plate-forme marchés sécurisés à tous les candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R. 421-7 du même code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Source: OJS 2020/S 177-425104 (2020-09-07)

Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires — seize lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots nº 8-9-15 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2

Valeur totale du marché: 1 614 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 737

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232769
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-425104
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires — seize lots.

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots nº 8-9-15 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2

Intitulé du lot: Boucherie fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable: bœuf — agneau — veau
Brève description:

Boucherie fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable: bœuf — agneau — veau.

Informations complémentaires:

Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Alazard et Roux
Numéro d'enregistrement national: 73618009200024
Adresse postale: Chemin de la Grasille, 13150 Tarascon
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan, 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 95325
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Route de Cosne
Commune postale: Villefranche-d'Alllier
Code postal: 03430
Valeur totale du marché: 45 200 EUR 💰
Nom: SDA Société Distribution Avicole
Adresse postale: 7 avenue Jean-Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 79 600 EUR 💰
Code postal: 91325
Valeur totale du marché: 52 800 EUR 💰
Nom: Passion Froid PACA — Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Docteur-Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 91184
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
Nom: Salade de Fruits
Adresse postale: Route de Saint-Rémy
Commune postale: Maillane
Code postal: 13910
Valeur totale du marché: 182 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Vitale EIRL
Adresse postale: 659 chemin St-François
Commune postale: Les Taillades
Code postal: 84300
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Sooprim
Adresse postale: Bât 1, 20 traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Nom: Pomona EpiSaveurs Sud-Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, CS 900036, le Pontet
Commune postale: Vedenes
Code postal: 84276
Valeur totale du marché: 280 800 EUR 💰
303 200 EUR 💰
Adresse postale: 3 avenue du Docteur-Ténine, CS80038
Valeur totale du marché: 212 000 EUR 💰
Nom: Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty-Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: Jubeaux
Adresse postale: 83 rue Antoine-de-Très
Commune postale: La Tour-d'Aigues
Code postal: 84240
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ww.ville-pertuis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Prestations réglées par des prix unitaires. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: financement sur le budget communal, paiement selon la règle de la comptabilité publique. Envoi des factures via Chorus: https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.fr noIdentifiant: 21840089300010. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, chaque candidat devra fournir les échantillons demandés à titre gratuit au Cahier des clauses techniques particulières article 9 (sauf pour les lots 7, 8, 9). L'adresse de livraison est: Restauration municipale, cuisine centrale municipale, avenue Pierre-Augier, 84120 Pertuis. Les conditions d'envoi des échantillons seront précisées ultérieurement via la plateforme marchés sécurisés à tous les candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Organisme responsable des procédures de médiation
Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 090-232769 (2021-05-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)