Fournitures de péripheriques informatiques standards, de consommables d'impression et de casques d'écoute pour le groupement de commandes coordonné des CPAM des régions PACA et Corse

Caisse primaire centrale assurance maladie

Les CPAM des régions PACA et Corse ont constitué un groupement de commandes dont la fonction de coordonnateur est assurée par la CPAM des Bouches-du-Rhône qui est chargée de la passation de la procédure d'appel d'offres pour le compte du groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la fourniture de périphériques informatiques standards (lot nº 1), de casques téléphoniques et accessoires (lot nº 2), de consommables d'impression (lot nº 3) et de périphériques informatiques adaptés pour des personnes en situation d'handicap (lot nº 4) pour les CPAM des régions PACA et Corse. Ce dernier lot nº 4 fait l'objet d'une procédure séparée de type «Mapa — petit lot» en application des dispositions de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-11 Avis de marché
2020-10-14 Informations complémentaires
2022-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: AOO 19.972.02
Brève description:
Les CPAM des régions PACA et Corse ont constitué un groupement de commandes dont la fonction de coordonnateur est assurée par la CPAM des Bouches-du-Rhône qui est chargée de la passation de la procédure d'appel d'offres pour le compte du groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la fourniture de périphériques informatiques standards (lot nº 1), de casques téléphoniques et accessoires (lot nº 2), de consommables d'impression (lot nº 3) et de périphériques informatiques adaptés pour des personnes en situation d'handicap (lot nº 4) pour les CPAM des régions PACA et Corse. Ce dernier lot nº 4 fait l'objet d'une procédure séparée de type «Mapa — petit lot» en application des dispositions de l'article R. 2123-1 2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Casques d'écoute téléphonique 📦
Pièces et accessoires de photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale assurance maladie
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: pole.achats.pacac.cpam-marseille@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 491837162 📞
Fax: +33 486134966 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v96XPUj-iA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v96XPUj-iA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433823
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum, ni maximum de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, reconductible trois fois douze mois sans excéder 48 mois. Pour ce lot nº 1, des échantillons sont à remettre, à titre gratuit, à l'appui de l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 467 064 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: péripheriques informatiques standards
Numéro du lot: 1
Brève description: L'objet du lot n
Valeur estimée hors TVA: 295 468 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat prend effet à compter de sa date de notification pour une période initiale de douze mois. A l'issue de cette première période initiale de douze mois, le marché est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
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Description des options:
Dans les conditions définies aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum, ni maximum de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, reconductible trois fois douze mois sans excéder 48 mois. Pour ce lot nº 1, des échantillons sont à remettre, à titre gratuit, à l'appui de l'offre.
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Intitulé du lot: Lot nº 2: casques télephoniques et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: L'objet du présent lot n
Valeur estimée hors TVA: 109 584 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum, ni maximum de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, reconductible trois fois douze mois sans excéder 48 mois. Pour ce lot nº 2, des échantillons sont à remettre, à titre gratuit, à l'appui de l'offre.
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Intitulé du lot: Lot nº 3: consommables d'impression
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'objet du présent lot nº 3 porte sur les cartouches d'encre (cf. annexes 2 et 4 à l'acte d'engagement). La liste des produits, leurs spécifications techniques et les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées à l'annexe 2 à l'acte d'engagement. A titre indicatif, et non contractuel, il a été estimé, pour l'ensemble des huit membres du groupement, un montant de 15 503 EUR HT par an (soit 62 012 EUR HT sur la durée maximale totale).
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Valeur estimée hors TVA: 62 012 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum ni maximum de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, reconductible trois fois douze mois sans excéder 48 mois. Ce lot nº 3 «consommables d'impression» contient des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires décrites à l'annexe 4 à l'acte d'engagement.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PACA et Corse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— La liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D. 8254-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: tests des fournitures et qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: description des modalités de passation des commandes par les organismes membres du groupement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: étendue des références catalogue(s) relevant de l'objet du lot
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 4: délais de livraison
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.1: tests des fournitures (robustesse, ergonomique, poids, confort d'utilisation, qualité acoustique)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.2: fiches techniques d'un échantillonnage de fournitures
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: étendue et diversité des gammes de consommables d'impression proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: impact sur l'environnement de l'ensemble des gammes de produits proposés par les candidats
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: description des modalités de passation des commandes par les organismes membres du groupement
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Vaucluse
Adresse postale: 7 rue François 1er
Commune postale: Avignon
Code postal: 84043
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Var
Adresse postale: 42 rue Emile Ollivier
Commune postale: Toulon
Code postal: 83082
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM des Alpes-Maritimes
Adresse postale: 48 avenue du Roi Robert Comte de Provence
Commune postale: Nice
Code postal: 06180
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 3 rue Alphonse Richard
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM des Hautes-Alpes
Adresse postale: 10 boulevard Georges Pompidou
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de Haute-Corse
Adresse postale: 5 avenue Jean Zuccarelli
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: Haute-Corse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de Corse du sud
Adresse postale: Boulevard Abbá Recco
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20702
Pays: Corse-du-Sud 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v96XPUj-iA 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre / octobre 2025.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.pour obtenir les renseignements techniques et administratifs complémentaires qu'ils jugeraient utiles pour élaborer une offre en toute connaissance de cause, les candidats peuvent demander par écrit des éclaircissements notamment pour les raisons suivantes:
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— pour avoir des précisions sur les documents de la consultation,
— poser des questions d'ordre administratif ou d'ordre technique,
— signifier au pouvoir adjudicateur une incohérence dans les pièces du dossier de consultation.les candidats formuleront leur demande par écrit au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, obligatoirement sur la plateforme des achats de l'organisme Achatpublic, profil acheteur de l'organisme à l'adresse http://www.cnamts.achatpublic.com
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Les modalités d'utilisation de la plate-forme achat sont détaillées à l'article 6 du présent RC. Les réponses seront communiquées à l'ensemble des candidats uniquement par courrier électronique (avec pièce jointe) envoyé depuis la plateforme de dématérialisation par le pouvoir adjudicateur au plus tard six jours avant la date limite de remise des plis. Si lors de la procédure, la date limite de réception des plis est reportée, l'organisme indiquera aux candidats, le cas échéant, le nouveau délai limite pour poser des questions et la nouvelle date limite de publication et communication des réponses.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Adresse Internet: http://www.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009, les recours suivants sont susceptibles d'être ouverts:
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— le référé précontractuel: avant la notification du marché;
— le référé contractuel: après la signature du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Marseille
Source: OJS 2020/S 180-433823 (2020-09-11)
Informations complémentaires (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les CPAM des régions PACA et Corse ont constitué un groupement de commandes dont la fonction de coordonnateur est assurée par la CPAM des Bouches-du-Rhône qui est chargée de la passation de la procédure d'appel d'offres pour le compte du groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la fourniture de périphériques informatiques standards (lot nº 1), de casques téléphoniques et accessoires (lot nº 2), de consommables d'impression (lot nº 3) et de périphériques informatiques adaptés pour des personnes en situation d'handicap (lot nº 4) pour les CPAM des régions PACA et Corse. Ce dernier lot nº 4 fait l'objet d'une procédure séparée de type «Mapa — petit lot» en application des dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale d'assurance maladie
Contact
Courrier électronique: pole.achats.pacac.cpam-marseille@assurance-maladie.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493443
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433823
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Des clauses du règlement de la consultation, en plus de la date limite de réception des offres, font l'objet de modifications. Les articles impactés sont les suivants: — article 2.6: échantillons (article 2.6.1 — transmission); — article 7.2: attribution des marchés (lot nº 1). Le détail des modifications ainsi que le nouveau règlement de la consultation sont accessibles sur notre plate-forme à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v96XPUj-iA
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Source: OJS 2020/S 203-493443 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les CPAM des régions PACA et Corse ont constitué un groupement de commandes dont la fonction de coordonnateur est assurée par la CPAM des Bouches-Du-Rhône qui est chargée de la passation de la procédure d'appel d'offres pour le compte du groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la fourniture de périphériques informatiques standards (lot no1)
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Valeur totale du marché: 387 571 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse primaire centrale assur maladie
Adresse postale: 56, chemin Joseph Aiguier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-111309
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 : peripheriques informatiques standards
Brève description:
l'Objet du lot nº1 porte sur la fourniture de périphériques informatiques standards (clé usb, clavier, souris, câble, ...) et autres câbles et petits matériels de réseaux et de téléphonie (cf. Annexe 2 à l'acte d'engagement). La liste des produits, leurs spécifications techniques et les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées à l'annexe 2 à l'acte d'engagement. A titre indicatif, et non contractuel, il a été estimé, pour l'ensemble des huit membres du groupement, un montant de 73 867 euro(s) HT par an (soit 295 468 euro(s) HT sur la durée maximum totale)
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Description des options:
dans les conditions définies aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paca et Corse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 : Tests des fournitures et qualité des fournitures
Sous-critère no2 : Description des modalités de passation des commandes par les organismes membres du groupement
Sous-critère no3 : Etendue des références catalogue(s) relevant de l'objet du lot
Sous-critère no4 : Délais de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Nom: netram
Adresse postale: 5 rue Gustave Navaud
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.netram.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 387 571 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam du vaucluse
cpam du var
cpam des alpes maritimes
cpam des alpes de haute provence
cpam des hautes alpes
cpam de haute corse
cpam de corse du sud
Adresse postale: boulevard abbe recco

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément aux articles L 1441-1 à L 1441-3 du Code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009, et aux articles 2 et 3 du décret no2009-1456 du 27 novembre 2009, les recours suivants sont susceptibles d'être ouverts : - le référé précontractuel : avant la notification du marché ; - le référé contractuel : après la signature du marché
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Source: OJS 2022/S 043-111309 (2022-02-25)
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Région:
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