Fourniture et gestion d'abonnements de journaux, revues et autres périodiques 2021-2024

Ville d'Avignon

La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-29 Avis de marché
2021-03-19 Avis d'attribution de marché
2021-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 20S0022
Brève description:
La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462839
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abonnements destinés aux bibliothèques de prêt
Numéro du lot: 01
Brève description: Mini HT/an = 20 000 EUR, maxi HT/an = 60 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Abonnements destinés aux autres services de la Ville
Numéro du lot: 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Avignon.
Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du CCP);
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— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration;
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction commande publique
Adresse postale: Annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4e étage — bureau 411
Pays: Vaucluse 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-462839 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Avignon Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-147273
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462839
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant total minimal par période de 20 000,00 EUR HT et avec un montant total maximal par période de 60 000,00 EUR HT pour le lot 1. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Soit une durée maximale de quatre ans. Montant du DQE lot 1: 29 523,17 EUR HT, soit un montant total (TTC) remisé de 29 852,17 EUR. La procédure pour le lot 2 «Abonnements destinés aux autres services de la ville» a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abonnements destinés aux autres services de la ville

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: France publications
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92541
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant total minimal par période de 20 000,00 EUR HT et avec un montant total maximal par période de 60 000,00 EUR HT pour le lot 1. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Soit une durée maximale de quatre ans. Montant du DQE lot 1: 29 523,17 EUR HT, soit un montant total (TTC) remisé de 29 852,17 EUR.
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La procédure pour le lot 2 «Abonnements destinés aux autres services de la ville» a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2021/S 058-147273 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le «lot 2: abonnements destinés aux autres services de la ville» du marché public de «Fourniture et gestion d'abonnements de journaux, revues et autres périodiques 2021-2024» est relancé sous la forme d'un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence.
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-147283
Informations complémentaires
Marché relancé pour le lot 2 sous forme d'un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence. Accord-cadre à bons de commande avec un montant total minimum par période de 20 000,00 EUR HT et avec un montant total maximum par période de 60 000,00 EUR HT. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Soit une durée maximale de quatre ans. Montant du DQE lot 2 : 28 214,79 EUR HT, soit un montant total (TTC) remisé après majoration de 30 483,29 EUR. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).
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Attribution du marché
Nom: France Publications

Référence
Marché relancé pour le lot 2 sous forme d'un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence. Accord-cadre à bons de commande avec un montant total minimum par période de 20 000,00 EUR HT et avec un montant total maximum par période de 60 000,00 EUR HT. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter du 1.4.2021, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Soit une durée maximale de quatre ans. Montant du DQE lot 2 : 28 214,79 EUR HT, soit un montant total (TTC) remisé après majoration de 30 483,29 EUR.
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Source: OJS 2021/S 058-147283 (2021-03-19)
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