ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
Mairie de Meximieux
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures pour l'acquisition de titres-restaurant dématérialisés pour les agents de la commune et du CCAS de Meximieux.
Date limiteDeadline 2026-11-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de titres-restaurant dematerialises pour les agents de la commune et du ccas de meximieux
Brève description:
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: Mairie de Meximieux, 3 rue du Ban Thévenin
Code postal: 01800
Ville: Meximieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvellement 1 fois (de 24 mois)
Critères d'attribution
Critère: L'ensemble des critères de sélection et leur pondération est détaillé dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de MEXIMIEUX
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue du Ban Thévenin
Code postal: 01800
Commune postale: Meximieux
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlyne DEBONNEL
Courrier électronique: charlyne.debonnel@mairie-meximieux.net 📧
Téléphone: 0474460888 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-710806 (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de titres-restaurant dematerialises pour les agents de la commune et du ccas de meximieux
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures pour l'acquisition de titres-restaurant dématérialisés pour les agents de la commune et du CCAS de Meximieux.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
1
Adresse postale: Mairie de Meximieux, 3 rue du Ban Thévenin
Code postal: 01800
Ville: Meximieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvellement 1 fois (de 24 mois)
Critères d'attribution
Critère: L'ensemble des critères de sélection et leur pondération est détaillé dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de MEXIMIEUX
Numéro d'enregistrement national:
21010244800011
Adresse postale: 3 Rue du Ban Thévenin
Code postal: 01800
Commune postale: Meximieux
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlyne DEBONNEL
Courrier électronique: charlyne.debonnel@mairie-meximieux.net 📧
Téléphone: 0474460888 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-710806 (2026-10-12)
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