Passation de marchés: Communauté de Communes Dombes Saône Vallée

6 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de Communes Dombes Saône Vallée

2026-03-10   Services d’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
Marché public alloti relatif à l’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV recourant pour chaque lot à la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est ici précisé que les prestations non prévues par les pièces du présent marché sont réputées exclues de l’objet de ce dernier. La CCDSV se réserve, en conséquence le droit de conclure un ou plusieurs marchés distincts pour la … Voir la passation de marché »
2026-02-11   Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
La présente consultation a pour objet la collecte en porte à porte, en abri-bacs et en apport volontaire, le transport et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés à savoir : • Les ordures ménagères et assimilées, • Les emballages légers, • Les déchets alimentaires, • Les cartons. Elle inclut également des prestations de lavages des bacs de déchets alimentaires collectés en abri-bacs ou d’OMR et Emballage pour les prestations de collecte de déchets hors foyer. Voir la passation de marché »
2021-06-08   Fourniture de bacs roulants (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de bacs poubelle roulants. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Contenur
2019-04-11   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement de type: mise en séparatif, extension ou réhabilitation de réseaux d'eaux usées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Naldeo
2019-01-08   Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Didier-de-Formans (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
Mise en œuvre d'une nouvelle station d'épuration de Saint-Didier-de-Formans ainsi que le transfert depuis Misérieux. Voir la passation de marché »