Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement
SDIS de l'Isère
Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement
Date limiteDeadline 2026-11-24
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules des services de secours 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Code postal: 38600
Ville: Fontaine
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-Bresse
Code postal: 26905
Ville: Valence
Code postal: 42007
Ville: Saint Etienne
Code postal: 69800
Ville: Saint Priest
Code postal: 74960
Ville: Meythet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Adresse postale: 19 rue Pierre Sémard
235 route de Montelier
8 rue du Chanoine Ploton
Ville: Saint-Etienne
Adresse postale: 92 rue du Dauphiné
Ville: Saint-Priest
Adresse postale: 11 rue du Vieux moulin
200 avenue Dhonne
Ville: Bourg en bresse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sdis de l'Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38602
Commune postale: Fontaine
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: 0476268973 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis38.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://sdis38.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de Verdun - BP 1135
Code postal: 38022 GRENOBLE Cedex
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: 0476268973 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737946 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement
Numéro de référence:
VSSUAP électrique
Brève description:
Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules des services de secours 📦
Description
Identifiant interne:
VSSUAP électrique
Informations complémentaires:
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application du CCP, particulièrement les articles R2162-2 à R2162-6 relatifs aux accords-cadres et R2162-13 et R2162-14 du même code, spécifiques aux bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour les quantités suivantes (tous SDIS confondus) : quantité minimum 6 / quantité maximum : 9.
Le marché est passé pour une période allant de sa date de notification à l’admission du dernier véhicule (conforme et sans réserve).
Le nombre maximal de participants doit être entendu comme le nombre de titulaires pour ce marché.
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Ville: Fontaine
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-Bresse
Code postal: 26905
Ville: Valence
Code postal: 42007
Ville: Saint Etienne
Code postal: 69800
Ville: Saint Priest
Code postal: 74960
Ville: Meythet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Critère:
- Prix : 45 % au regard du prix TTC indiqué dans le Bordereau des Prix Unitaires (prix n°1 du BPU).
- Valeur technique : 45% appréciée au regard des éléments de
réponse apportés par le candidat dans le CCTP valant mémoire technique. Ce document devra être accompagné des documents techniques décrivant le matériel.
- Développement durable : 10 % apprécié au regard des éléments de réponse apportés par le candidat dans le mémoire de développement durable et décomposé selon les 4 sous-critères précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Adresse postale: 19 rue Pierre Sémard
235 route de Montelier
8 rue du Chanoine Ploton
Ville: Saint-Etienne
Adresse postale: 92 rue du Dauphiné
Ville: Saint-Priest
Adresse postale: 11 rue du Vieux moulin
200 avenue Dhonne
Ville: Bourg en bresse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sdis de l'Isère
Numéro d'enregistrement national:
28381200600023
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38602
Commune postale: Fontaine
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: 0476268973 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis38.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://sdis38.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les services d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser les achats de matériels et d'habillement pour les sapeurs-pompiers. Ce marché est passé dans le cadre du groupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est, il est composé du SDIS de l'Isère (38 -coordonnateur), du SDIS de l'Ain (01), du SDIS de la Drôme (26), du SDIS de la Loire (42), du SDMIS (69), et du SDIS de la Haute-Savoie (74).
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
173 800 053
Adresse postale: Place de Verdun - BP 1135
Code postal: 38022 GRENOBLE Cedex
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: 0476268973 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toutes les dispositions de l'article 46 du CCAG – FCS, relatives au Règlement des différends et des litiges, s'appliquent.
Instance chargée des procédures de recours pour la passation et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Place de Verdun - BP 1135
38022 GRENOBLE Cedex
Isère, France
Téléphone : 04-76-42-90-00
Télécopieur : 04-76-42-22-69
Application « Télérecours citoyens » sur le site internet «www.telerecours.fr»
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737946 (2026-10-23)
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